fourniture de tampons d'accès aux réseaux d'assainissement et bouches à clés d'eau potable (relance de l'affaire no202206301542)
Com d agglo reg Nazairienne estuaire
la présente consultation concerne la fourniture franco de port d'éléments de voirie en fonte et en acier pour les services de la Carene. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes comprenant 5 lots :
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Betons Libaud
- • Frans Bonhomme
- • Soval
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-13 | Avis de marché |
| 2023-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Numéro de référence: 202211291700
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en fonte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: com d agglo reg nazairienne estuaire
Adresse postale: 4 av. Du Commandant l'herminier
Code postal: 44605
Commune postale: Saint-Nazaire
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-carene.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-carene.fr 📧
Fax: +33 240004038 📠
URL des documents: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date limite de soumission: 2023-01-19 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-698519
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 2022 1129 1700a - lot no1 : Eléments de voirie pour les trottoirs et les zones de stationnement
Numéro du lot: 1
Brève description: sans montant minimum, avec montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: 202211291700c - lot no3 : Bouches à clés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: 202211291700d - lot no4 : Eléments de voirie pour les chaussées soumises à des charges lourdes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: 202211291700e - lot no5 : Eléments de voirie pour les voies d'accès
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de la consultation (Rc)
Situation économique et financière: cf. Règlement de la consultation (Rc)
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de la consultation (Rc)
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme n'est imposée au groupement
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24440064400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
URL des documents: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 243-698519 (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Numéro de référence: 202211291700
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture franco de port d'éléments de voirie en fonte et en acier pour les services de la Carene. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes comprenant 5 lots :
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en fonte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: com d agglo reg nazairienne estuaire
Adresse postale: 4 av. Du Commandant l'herminier
Code postal: 44605
Commune postale: Saint-Nazaire
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-carene.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-carene.fr 📧
Fax: +33 240004038 📠
URL des documents: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date limite de soumission: 2023-01-19 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-698519
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de son offre dans les conditions énoncées dans le Rc
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 2022 1129 1700a - lot no1 : Eléments de voirie pour les trottoirs et les zones de stationnement
Numéro du lot: 1
Brève description: sans montant minimum, avec montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois maximum
Informations complémentaires:
le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de son offre dans les conditions énoncées dans le Rc
Intitulé du lot: 202211291700b - lot no2 : Eléments de voirie pour les chaussées
Numéro du lot: 2
Brève description:
montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 80 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 202211291700c - lot no3 : Bouches à clés
Numéro du lot: 3
Brève description:
montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 35 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 202211291700d - lot no4 : Eléments de voirie pour les chaussées soumises à des charges lourdes
Numéro du lot: 4
Brève description:
montant minimum annuel 4 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 60 000,00 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 202211291700e - lot no5 : Eléments de voirie pour les voies d'accès
Numéro du lot: 5
Brève description:
montant minimum annuel 1 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de la consultation (Rc)
Situation économique et financière: cf. Règlement de la consultation (Rc)
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de la consultation (Rc)
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme n'est imposée au groupement
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24440064400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
URL des documents: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html -Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 243-698519 (2022-12-13)
Avis d'attribution de marché (2023-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-274259
Se réfère à l'avis: 2022/S 243-698519
Numéro JO-S: 89
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Nom: frans Bonhomme
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 40090
Pays: France 🇫🇷
Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: soval
Adresse postale: 9 Rue Du Remouleur
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Nom: betons Libaud
Adresse postale: rue Jean Francois Cail
Commune postale: Lucon
Code postal: 85400
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 089-274259 (2023-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-274259
Se réfère à l'avis: 2022/S 243-698519
Numéro JO-S: 89
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Nom: frans Bonhomme
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 40090
Pays: France 🇫🇷
Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: soval
Adresse postale: 9 Rue Du Remouleur
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Nom: betons Libaud
Adresse postale: rue Jean Francois Cail
Commune postale: Lucon
Code postal: 85400
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
2022 1129 1700a - lot no1 : Eléments de voirie pour les trottoirs et les zones de stationnementsans montant minimum Maximum : 80000,00 euro(s) 202211291700b - lot no2 : Eléments de voirie pour les chausséesminimum : 20000,00 euro(s) Maximum : 320000,00 euro(s) 202211291700c - lot no3 : Bouches à clésminimum : 20000,00 euro(s) Maximum : 140000,00 euro(s) 202211291700d - lot no4 : Eléments de voirie pour les chaussées soumises à des charges lourdesminimum : 16000,00 euro(s) Maximum : 240000,00 euro(s) 202211291700e - lot no5 : Eléments de voirie pour les voies d'accèsminimum : 4000,00 euro(s) Maximum : 80000,00 euro(s)
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