la présente consultation concerne la fourniture franco de port d'éléments de voirie en fonte et en acier pour les services de la Carene. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes comprenant 5 lots :
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de tampons d'accès aux réseaux d'assainissement et bouches à clés d'eau potable (relance de l'affaire no202206301542)
202211291700”
Produits/services: Produits en fonte📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture franco de port d'éléments de voirie en fonte et en acier pour les services de la Carene. Il s'agit d'un...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture franco de port d'éléments de voirie en fonte et en acier pour les services de la Carene. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes comprenant 5 lots :
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Valeur estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2022 1129 1700a - lot no1 : Eléments de voirie pour les trottoirs et les zones de stationnement” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: sans montant minimum, avec montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois maximum”
Informations complémentaires:
“le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de son offre dans les conditions énoncées dans le Rc”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 202211291700b - lot no2 : Eléments de voirie pour les chaussées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 80 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 202211291700c - lot no3 : Bouches à clés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 35 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“202211291700d - lot no4 : Eléments de voirie pour les chaussées soumises à des charges lourdes” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“montant minimum annuel 4 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 60 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 202211291700e - lot no5 : Eléments de voirie pour les voies d'accès
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“montant minimum annuel 1 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement de la consultation (Rc)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de la consultation (Rc)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de la consultation (Rc)
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme n'est imposée au groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-19
13:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 243-698519 (2022-12-13)
Avis d'attribution de marché (2023-05-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 860 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 243-698519
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20221129700a
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“2022 1129 1700a - lot no1 : Eléments de voirie pour les trottoirs et les zones de stationnement”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: frans Bonhomme
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 40090
Pays: France 🇫🇷
Région: Landes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20221129700b
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 202211291700b - lot no2 : Eléments de voirie pour les chaussées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: soval
Adresse postale: 9 Rue Du Remouleur
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20221129700c
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 202211291700c - lot no3 : Bouches à clés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20221129700d
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“202211291700d - lot no4 : Eléments de voirie pour les chaussées soumises à des charges lourdes” Nom et adresse du contractant
Nom: betons Libaud
Adresse postale: rue Jean Francois Cail
Commune postale: Lucon
Code postal: 85400
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20221129700e
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 202211291700e - lot no5 : Eléments de voirie pour les voies d'accès
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“2022 1129 1700a - lot no1 : Eléments de voirie pour les trottoirs et les zones de stationnementsans montant minimum Maximum : 80000,00 euro(s) 202211291700b...”
2022 1129 1700a - lot no1 : Eléments de voirie pour les trottoirs et les zones de stationnementsans montant minimum Maximum : 80000,00 euro(s) 202211291700b - lot no2 : Eléments de voirie pour les chausséesminimum : 20000,00 euro(s) Maximum : 320000,00 euro(s) 202211291700c - lot no3 : Bouches à clésminimum : 20000,00 euro(s) Maximum : 140000,00 euro(s) 202211291700d - lot no4 : Eléments de voirie pour les chaussées soumises à des charges lourdesminimum : 16000,00 euro(s) Maximum : 240000,00 euro(s) 202211291700e - lot no5 : Eléments de voirie pour les voies d'accèsminimum : 4000,00 euro(s) Maximum : 80000,00 euro(s)
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Source: OJS 2023/S 089-274259 (2023-05-04)