accord cadre à bons de commande pour la fourniture de substrats, terre végétale, mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la ville de Paris en 5 lots séparés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de substrats, terre végétale, mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la ville de Paris en 5 lots séparés
2200630”
Produits/services: Terre végétale📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande pour la fourniture de substrats, terre végétale, mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la ville de Paris en 5...”
Brève description
accord cadre à bons de commande pour la fourniture de substrats, terre végétale, mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la ville de Paris en 5 lots séparés
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de substrats pour plantes saisonnières et substrats de sub-irrigation pour la ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Produits/services supplémentaires: Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris et le Val de Marne
Description du marché:
“fourniture de substrats pour plantes saisonnières et substrats de sub-irrigation pour la ville de Paris” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 1, sur la durée de 48 mois fermes, sont de 120 000 Euros HT...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 1, sur la durée de 48 mois fermes, sont de 120 000 Euros HT au minimum et 600 000 Euros HT au maximum. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de substrats pour pépinières, bacs et jardinières pour la ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de substrats pour pépinières, bacs et jardinières pour la ville de Paris”
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 2, sur la durée de 48 mois fermes, sont de 250 000 Euros HT...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 2, sur la durée de 48 mois fermes, sont de 250 000 Euros HT au minimum et 1 250 000 Euros HT au maximum. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de terre végétale (brute et amendée) pour la ville de Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de terre végétale (brute et amendée) pour la ville de Paris
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 3, sur la durée de 48 mois fermes, sont de 200 000 Euros HT...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 3, sur la durée de 48 mois fermes, sont de 200 000 Euros HT au minimum et 1 000 000 Euros HT au maximum. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour l'entretien des jardins parisiens” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture de mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour l'entretien des jardins parisiens”
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 4, sur la durée de 48 mois fermes, sont de 150 000 Euros HT...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 4, sur la durée de 48 mois fermes, sont de 150 000 Euros HT au minimum et 750 000 Euros HT au maximum. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de paillage mécanisable en culture de conteneurs hors sols pour la ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“fourniture de paillage mécanisable en culture de conteneurs hors sols pour la ville de Paris”
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 4, sur la durée de 48 mois fermes, sont de 10 000 Euros HT...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 4, sur la durée de 48 mois fermes, sont de 10 000 Euros HT au minimum et 50 000 Euros HT au maximum. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du candidat " dans leur dernière version...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Ou partie iv b 1a) et 3) du DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois derniers exercices disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois derniers exercices disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Ou partie iv c 1b) du DUME
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-23
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2022/S 081-217501 (2022-04-21)
Informations complémentaires (2022-05-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 081-217501
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-05-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-06-07 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-05-23 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-06-07 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 094-259391 (2022-05-11)
Avis d'attribution de marché (2022-10-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 1, sur la durée de 48 mois, sont de 120 000 Euros HT au...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 1, sur la durée de 48 mois, sont de 120 000 Euros HT au minimum et 600 000 Euros HT au maximum. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 2, sur la durée de 48 mois, sont de 250 000 Euros HT au...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 2, sur la durée de 48 mois, sont de 250 000 Euros HT au minimum et 1 250 000 Euros HT au maximum. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 3, sur la durée de 48 mois, sont de 200 000 Euros HT au...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 3, sur la durée de 48 mois, sont de 200 000 Euros HT au minimum et 1 000 000 Euros HT au maximum. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 4, sur la durée de 48 mois, sont de 150 000 Euros HT au...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 4, sur la durée de 48 mois, sont de 150 000 Euros HT au minimum et 750 000 Euros HT au maximum. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 4, sur la durée de 48 mois, sont de 10 000 Euros HT au...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché, relatif au lot 4, sur la durée de 48 mois, sont de 10 000 Euros HT au minimum et 50 000 Euros HT au maximum. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 081-217501
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022F07172
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de substrats pour plantes saisonnières et substrats de sub-irrigation pour la ville de Paris”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: premier tech gha
Adresse postale: le Ciron
Commune postale: Vivy
Code postal: 49680
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20222022F07173
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de substrats pour pépinières, bacs et jardinières pour la ville de Paris” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 250 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20222022F07174
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de terre végétale (brute et amendée) pour la ville de Paris
Nom et adresse du contractant
Nom: societe maxime richard et ses fils
Adresse postale: 315 route de Vernouillet
Commune postale: Orgeval
Code postal: 78630
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Xxxxxxxxxxxxxx
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour l'entretien des jardins parisiens” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 20222022F07175
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de paillage mécanisable en culture de conteneurs hors sols pour la ville de Paris” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
“les contrat relatifs aux lots 1, 2, 3 et 5 sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats -...”
les contrat relatifs aux lots 1, 2, 3 et 5 sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés, 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris, en précisant l'intitulé, le lot et le numéro du marché.Le lot 4 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur, pour cause d'infructuosité. Ce lot a fait l'objet d'une relance par voie d'appel d'offres ouvert (avis BOAMP référencé 22-109082 / avis JOUE référencé 2022/s153-436747)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“à compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
à compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no 358994)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 205-584356 (2022-10-19)