Le Département des Plateformes Technologiques (DPFT) du CEA/LETI souhaite s’approvisionner en plaques SOI (Silicon On Insulator) de 200 et 300 mm pour ses activités de développement des procédés dans le cadre des programmes de R&D en micro et nano-technologies. Le marché est divisé en dix(10) lots. Mise en place prévisionnelle du marché : Janvier 2024. Durée du marché : 3 ans.
Les soumissionnaires ont la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots. Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs, ou tous les lots à un ou plusieurs Titulaire. Il n’y aura qu’un seul attributaire par lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 millimètres de diamètre
B22-06560-ST
Produits/services: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦
Brève description:
“Le Département des Plateformes Technologiques (DPFT) du CEA/LETI souhaite s’approvisionner en plaques SOI (Silicon On Insulator) de 200 et 300 mm pour ses...”
Brève description
Le Département des Plateformes Technologiques (DPFT) du CEA/LETI souhaite s’approvisionner en plaques SOI (Silicon On Insulator) de 200 et 300 mm pour ses activités de développement des procédés dans le cadre des programmes de R&D en micro et nano-technologies. Le marché est divisé en dix(10) lots. Mise en place prévisionnelle du marché : Janvier 2024. Durée du marché : 3 ans.
Les soumissionnaires ont la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots. Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs, ou tous les lots à un ou plusieurs Titulaire. Il n’y aura qu’un seul attributaire par lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°1 : substrats SOI de 200 mm - Prime 70/145mm(NB1)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Fourniture de substrats SOI de 200 mm - Prime 70/145mm(NB1)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°2 : Substrats SOI de 200 mm - 400/1000nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de substrats SOI de 200 mm - 400/1000nm
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°3 : Substrats SOI de 200 mm - 340/2000 nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de substrats SOI de 200 mm - 340/2000 nm
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°4 : Substrats SOI de 200 mm - 310/800 nm HR
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de Substrats SOI de 200 mm - 310/800nm HR
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°5 : Substrats SOI de 300 mm - 305-2000 nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de Substrats SOI de 300 mm - 305-2000 nm
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°6 : Substrats SOI de 300 mm - 16/145 nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de substrats SOI de 300 mm - 16/145 nm
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°7 : Substrats SOI de 300 mm - 310/720 nm superflat
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de substrats SOI de 300 mm - 310/720 nm superflat
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°8 : Substrats SOI de 300 mm - 220NM-2000NM
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture de substrats SOI de 300 mm - 220NM-2000NM
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°9 : Substrats SOI de 300 mm - 88/145nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture de substrats SOI de 300 mm - 88/145nm
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°10 : Substrats SOI de 300 mm - 15.5/20 nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture de substrats SOI de 300 mm - 15.5/20 nm
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-10
12:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 239-689358 (2022-12-07)