l'Accord-Cadre avec montant maximum par lot sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La consultation porte sur la fourniture de services de télécommunications sur réseaux fixes ou radio.Sont concernés à des fins de transmissions de la voix ou de données informatiques; les services de téléphonie sur réseaux filaires entre points fixes ou entre points fixes et mobiles, les services de téléphonie mobile sur réseaux de radiotéléphonie, les services d'accès au réseau Internet, ainsi que l'ensemble des différents services additionnels pouvant s'y rapporter. Ces services sont définis dans le cahier des clauses techniques particulières. Ces différentes prestations sont destinées à une utilisation par l'ensemble des services de la commune de Courchevel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de services de télécommunication
22-041
Produits/services: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec montant maximum par lot sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est...”
Brève description
l'Accord-Cadre avec montant maximum par lot sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La consultation porte sur la fourniture de services de télécommunications sur réseaux fixes ou radio.Sont concernés à des fins de transmissions de la voix ou de données informatiques; les services de téléphonie sur réseaux filaires entre points fixes ou entre points fixes et mobiles, les services de téléphonie mobile sur réseaux de radiotéléphonie, les services d'accès au réseau Internet, ainsi que l'ensemble des différents services additionnels pouvant s'y rapporter. Ces services sont définis dans le cahier des clauses techniques particulières. Ces différentes prestations sont destinées à une utilisation par l'ensemble des services de la commune de Courchevel
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“raccordement et services de téléphonie fixe (tous sites), Liaisons accès Internet Xdsl ou Ftth sans garantie de bande passante” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: courchevel 73120 - courchevel
Description du marché:
“raccordement et services de téléphonie fixe (tous sites), Liaisons accès Internet Xdsl ou Ftth sans garantie de bande passante” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit dans les conditions définies au Ccap pour une durée maximale de 48 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: services de téléphonie mobile, fourniture de terminaux et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Description du marché: services de téléphonie mobile, fourniture de terminaux et accessoires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“opérateur disposant d'une licence autorisant l'exploitation et/ou la commercialisation de services de télécommunications fixe ou mobile” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-courchevel.com -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 215-617657 (2022-11-03)
Avis d'attribution de marché (2023-02-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec montant maximum par lot sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot sera l'objet d'une attribution séparée.le contrat...”
Brève description
l'Accord-Cadre avec montant maximum par lot sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot sera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 48 mois. La consultation porte sur la fourniture de services de télécommunications sur réseaux fixes ou radio. Sont concernés à des fins de transmissions de la voix ou de données informatiques; les services de téléphonie sur réseaux filaires entre points fixes ou entre points fixes et mobiles, les services de téléphonie mobile sur réseaux de radiotéléphonie, les services d'accès au réseau Internet, ainsi que l'ensemble des différents services additionnels pouvant s'y rapporter. Ces services sont définis dans le cahier des clauses techniques particulières. Ces différentes prestations sont destinées à une utilisation par l'ensemble des services de la commune de Courchevel
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: courchevel 73120 Courchevel
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 215-617657
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202312014621
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“raccordement et services de téléphonie fixe (tous sites), Liaisons accès Internet Xdsl ou Ftth sans garantie de bande passante”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Francaise Du Radiotelephone - sfr
Adresse postale: 16 Rue Du Gal Alain De Boissieu
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202312014622
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: services de téléphonie mobile, fourniture de terminaux et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Source: OJS 2023/S 040-117788 (2023-02-20)