Dans le cadre de son activité internationale, La Poste envoie et reçoit quotidiennement par sacs du courrier et des colis à destination et en provenance du monde entier.
Le marché porte ainsi sur la fourniture de sacs pour l'acheminement du courrier international par voie aérienne et de la presse. Il concerne plusieurs modèles de sacs plastiques différenciés soit par la couleur, les dimensions, la présence ou non d'un toron (bourrelet qui permet l'accrochage sur une batterie d'ensachage) et la rigidité du sac.
Le contrat sera passé avec un ou plusieurs opérateur(s).
Le marché est composé de deux lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de sacs pour l'acheminement du courrier et colis international et de la presse”
Produits/services: Sacs pour courrier ou colis📦
Brève description:
“Dans le cadre de son activité internationale, La Poste envoie et reçoit quotidiennement par sacs du courrier et des colis à destination et en provenance du...”
Brève description
Dans le cadre de son activité internationale, La Poste envoie et reçoit quotidiennement par sacs du courrier et des colis à destination et en provenance du monde entier.
Le marché porte ainsi sur la fourniture de sacs pour l'acheminement du courrier international par voie aérienne et de la presse. Il concerne plusieurs modèles de sacs plastiques différenciés soit par la couleur, les dimensions, la présence ou non d'un toron (bourrelet qui permet l'accrochage sur une batterie d'ensachage) et la rigidité du sac.
Le contrat sera passé avec un ou plusieurs opérateur(s).
Le marché est composé de deux lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Non
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de Sac semi rigide Colis
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs pour courrier ou colis📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“La Poste souhaite acquérir des sacs semi rigide Colis pour transporter des colis en vrac :
- sac semi rigide colis « grand modèle ».Ils s’intègrent aux...”
Description du marché
La Poste souhaite acquérir des sacs semi rigide Colis pour transporter des colis en vrac :
- sac semi rigide colis « grand modèle ».Ils s’intègrent aux chariots STM pendant la phase de tri et permettent de transporter des colis de formes diverses par véhicules utilitaires légers.
Dimension hors tout:
- Longueur : 550 à 580 mm
- Largeur : 450 mm
- Hauteur : 750 à 780 mm
- sac semi rigide colis « petits modèles ». Ils permettent de transporter des colis de formes diverses et s’intègrent aux dimensions de la caisse remorque du vélo.
Dimensions hors tout :
- Longueur : 600 ± 1,5 mm
- Largeur : 400 ± 1,5 mm
- Hauteur : 500 ± 1,5 mm
Volume Estimatif par an sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste :
Volumes sac semi rigide colis « grand modèle » : 0 à 10 000unités
Volumes sac semi rigide colis « petits modèles »: 0 à 5000 unités
Maximum des quantités commandées pour Volumes sac semi rigide colis « grand modèle » sur la durée globale du marché : 52 500 unités
Maximum des quantités commandées pour sac semi rigide colis « petits modèles »: sur la durée globale du marché) :26 250 unités
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de 36 mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois.” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les huit candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra les huit candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou égale à 10/20.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options sont les périodes de prorogation éventuelles du contrat décrites au paragraphe II.2.7.” Description
Informations complémentaires: Le nombre d’attributaire envisagé sur le lot :1 attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de Sacs avec ou sans toron pour la Banche Services-Courrier-Colis
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La Poste souhaite acquérir des sacs avec ou sans toron pour la Banche Services-Courrier-Colis :
Sacs sans Toron pour transporter des liasses de courrier,...”
Description du marché
La Poste souhaite acquérir des sacs avec ou sans toron pour la Banche Services-Courrier-Colis :
Sacs sans Toron pour transporter des liasses de courrier, des colis de formes diverses et des liasses de presse par voie aérienne :
- Sac bleu sans toron
o Dimension hors tout : hauteur 1200 + 10 mm x largeur : 760 + 10 mm - F2
o Volume Estimatif par an sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste : 800 000 unités
o Maximum des quantités commandées sur la durée globale du marché :4 200 000 unités
- sac jaune sans toron
o Dimension hors tout : hauteur 1200 + 10 mm x largeur : 760 + 10 mm- F2
o Volume Estimatif par an sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste :200 000 unités
o Maximum des quantités commandées sur la durée globale du marché : 1 050 000 unités
- sac blanc sans toron appelé « sac 9 »
o Dimension hors tout : hauteur 1300 + 10 mm x largeur : 750 + 2X100 (soufflet) = 950 mm + 10 mm - F2
o Volume Estimatif par an sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste : 475 000 à 550 000 unités
o Maximum des quantités commandées sur la durée globale du marché : 2 684 956 unités
- sac bleu sans toron, fond cousu double pli, avec soufflet : Sac CPA.
Ce sac destiné à l’envoi de colis postaux vers des pays étrangers par voie aérienne.
o Dimension hors tout : hauteur 1300 + 10 mm x largeur : 750 + 2X100= 950 mm + 10 mm - F2
o Volume Estimatif par an sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste : 360 000 à 420 000 unités.
o Maximum des quantités commandées sur la durée globale du marché : 2 050 115 unités
- sac bleu et orange sans toron, fond cousu double pli, avec soufflets : sac EMS.
Ce sac destiné à l’envoi de colis postaux par voie maritime et de surface.
o Dimension hors tout : hauteur 1300 + 10 mm x largeur : 750 + 2X100= 950 mm + 10 mm - F2
o Volume Estimatif par an sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste : 400 000 à 460 000 unités.
o Maximum des quantités commandées sur la durée globale du marché : 2 236 843 unités.
Sac avec Toron : il permet de transporter des liasses de courrier, des colis de formes diverses et des liasses de presse par voie aérienne :
- sac blanc avec toron
o Dimension hors tout : Hauteur 1200 mm x largeur 760 mm + 10 mm - F2
o Volume Estimatif par an sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste :704 000 unités
o Maximum des quantités commandées sur la durée globale du marché : 3 696 000 unités
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de 36 mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: La Poste retiendra les huit candidats les mieux classés au regard des critères déterminés...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: La Poste retiendra les huit candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou égale à 10/20.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: le nombre d’attributaire envisagé sur le lot :1 attributaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique d’indentification
2/...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique d’indentification
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L.2141-1 et au 1° et 3° de l’article L.2141-4 du Code de la commande publique
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l’article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :
- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF prouvant qu’il est à jour de ses cotisations et contributions sociales et attestant de la régularité de sa situation au regard de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés .
- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.
6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.
Si le candidat se présente en groupement, sur demande de La Poste, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l’identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les critères sont applicables à tous les lots
1. Pérennité et santé financières de l'entreprise (critère pondéré à 30%)
Le candidat devra fournir à La...”
Liste et brève description des critères de sélection
les critères sont applicables à tous les lots
1. Pérennité et santé financières de l'entreprise (critère pondéré à 30%)
Le candidat devra fournir à La Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents (c'est à dire bilans, compte de résultats, annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion) des 3 derniers exercices disponibles.
En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
Afficher plus Conditions de participation
Non
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1/Moyens matériels et techniques. (Critère pondéré à 30%)
Le candidat décrira les moyens matériels et techniques dont il disposera pour l’exécution du...”
Liste et brève description des critères de sélection
1/Moyens matériels et techniques. (Critère pondéré à 30%)
Le candidat décrira les moyens matériels et techniques dont il disposera pour l’exécution du marché, à savoir :
• l’outillage, le matériel et l’équipement technique, en précisant s’il en dispose directement ou en s’appuyant sur les capacités d’un autre opérateur ;
• la localisation du ou de ses sites de production et la volumétrie de production mensuelle et annuelle.
2/ Références clients (critère pondéré à 20%). Le candidat décrira ces 3 principaux marchés similaires au cours des trois dernières années en précisant :
• le client
• la date du marché
• le montant du marché
• la description du matériel fourni chez le client, (description fonctionnelle du matériel et technique )
• la volumétrie des matériels
• Nom et coordonnées du client à contacter (fonction, téléphone, adresse mail)
Il fournira une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées).A défaut, le candidat fournira une attestation sur l’honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit d’en vérifier l’exactitude auprès du client.
3/Certifications qualité (critère pondéré à 10%)
Le candidat fournit un certificat relatif à la norme du management de qualité (exemple ISO 9001 ou équivalent) , établi par un institut ou service officiel chargé du contrôle de la qualité. Le candidat peut fournir tout moyen de preuve équivalent de garantie de la qualité.
4/Mesures de gestion environnementale (critère pondéré à 10%)
Le candidat décrira les mesures de gestion environnementale qu'il pourra appliquer lors de l'exécution du marché :
- Système de management pour l'environnement
- 3 principaux impacts environnementaux qu'il identifie sur ce marché, les objectifs de réduction associés et le systèmes de pilotage mis en place pour atteindre ces objectifs.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature :
- en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs...”
Liste et brève description des règles et critères
Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature :
- en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements
et/ou
- en tant que membre de plusieurs groupements
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
• L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
• Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n°75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-25
18:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-01-25 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mediateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 021-053227 (2022-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-03-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9045019.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de sacs pour l'acheminement du courrier et colis international et de la presse - Acquisition de Sac semi rigide Colis” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché:
“Fourniture de sacs pour l'acheminement du courrier et colis international et de la presse - Acquisition de Sac semi rigide Colis” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de sacs pour l'acheminement du courrier et colis international et de la presse - Acquisition de Sacs avec ou sans toron pour la Banche...”
Titre
Fourniture de sacs pour l'acheminement du courrier et colis international et de la presse - Acquisition de Sacs avec ou sans toron pour la Banche Services-Courrier-Colis
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture de sacs pour l'acheminement du courrier et colis international et de la presse - Acquisition de Sacs avec ou sans toron pour la Banche...”
Description du marché
Fourniture de sacs pour l'acheminement du courrier et colis international et de la presse - Acquisition de Sacs avec ou sans toron pour la Banche Services-Courrier-Colis
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 021-053227
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022/S 021-053227
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de sacs pour l'acheminement du courrier et colis international et de la presse - Acquisition de Sac semi rigide Colis”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: We group
Commune postale: Beaurepaire
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1442145.60 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de sacs pour l'acheminement du courrier et colis international et de la presse - Acquisition de Sacs avec ou sans toron pour la Banche...”
Titre
Fourniture de sacs pour l'acheminement du courrier et colis international et de la presse - Acquisition de Sacs avec ou sans toron pour la Banche Services-Courrier-Colis
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Baobag
Commune postale: Floirac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7602873.60 💰
Source: OJS 2023/S 046-136474 (2023-03-01)