fourniture de sacs et sachets (sac double poche, sachet zip, sac vestiaire) pour les établissements membres du GHT Sud Lorraine : CHRU de Nancy, CH de Toul, CH de Pont-À-Mousson, CH de Pompey, Centre Psychothérapique de Nancy, CH de Commercy, CH de Dieuze, CH Ravenel, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-De-Port et 3h santé
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de sacs et sachets (sac double poche, sachet zip, sac vestiaire)
AO_22188_DSE”
Produits/services: Sacs et sachets📦
Brève description:
“fourniture de sacs et sachets (sac double poche, sachet zip, sac vestiaire) pour les établissements membres du GHT Sud Lorraine : CHRU de Nancy, CH de Toul,...”
Brève description
fourniture de sacs et sachets (sac double poche, sachet zip, sac vestiaire) pour les établissements membres du GHT Sud Lorraine : CHRU de Nancy, CH de Toul, CH de Pont-À-Mousson, CH de Pompey, Centre Psychothérapique de Nancy, CH de Commercy, CH de Dieuze, CH Ravenel, CH de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-De-Port et 3h santé
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de housses pour cassettes de radiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites des établissements membres du GHT Sud Lorraine
Description du marché:
“fourniture de housses pour cassettes radiologie en rouleaux prédécoupés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans...”
Description du marché
fourniture de housses pour cassettes radiologie en rouleaux prédécoupés : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 15 000 euro(s) HT pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois Il sera tacitement reconductible trois fois pour une...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sachets ZIP
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de sachets ZIP transparents : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et...”
Description du marché
fourniture de sachets ZIP transparents : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 35 000 euro(s) ht ht pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 580 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sachets plats sans système de fermeture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de sachets transparents plats sans système de fermeture : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum...”
Description du marché
fourniture de sachets transparents plats sans système de fermeture : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 20 000 euro(s) HT pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 560 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sacs vestiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture de sacs vestiaires à bretelles pour effets des patients : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum...”
Description du marché
fourniture de sacs vestiaires à bretelles pour effets des patients : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 300 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sacs bretelles pour la distribution des repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: site des établissements membres du GHT Sud Lorraine
Description du marché:
“fourniture de sacs bretelles pour la distribution des repas blancs : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum...”
Description du marché
fourniture de sacs bretelles pour la distribution des repas blancs : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 10 000 euro(s) HT pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 470 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sacs double poche pour le transport de matières biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture de sacs double poche "Kangourou" pour le transport d'échantillons de matière biologique : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de...”
Description du marché
fourniture de sacs double poche "Kangourou" pour le transport d'échantillons de matière biologique : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 790 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sacs liasses transparents
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture de sacs liasses transparents : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité...”
Description du marché
fourniture de sacs liasses transparents : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 10 000 euro(s) HT pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 050 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sacs à fermeture à glissière
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fourniture de sacs à fermeture à glissière "Ambrés" : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et...”
Description du marché
fourniture de sacs à fermeture à glissière "Ambrés" : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 20 000 euro(s) HT pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sachets de transport 95kpa
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fourniture de sachets de transport 95 Kpa double poche + absorbant (transport de tests Pcr) : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande...”
Description du marché
fourniture de sachets de transport 95 Kpa double poche + absorbant (transport de tests Pcr) : Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur et en quantité et pour un montant maximum de 30 000 euro(s) HT pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-01
09:00 📅
“pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, désigné établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 01/01/2018,...”
pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, désigné établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 01/01/2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT.- Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru Nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à e.quenette@chru-nancy.fr - renseignements complémentaires :Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 44 ou par mail à e.quenette@chru-nancy.frles candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.frUne réponse sera alorsadressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission des plis :Les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres : Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro- echantillons : Un échantillon de chacun des articles proposés dans le lot devra impérativement être envoyé, au plus tard pour la date limite de réception des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2023/S 004-006900 (2022-12-31)