fourniture de sacs en papier destinés à la collecte en porte-à-porte des déchets végétaux - relance

Chartres métropole traitement valorisa

fourniture de sacs en papier destinés à la collecte en porte-à-porte des déchets végétaux - rELANCE

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-30 Avis de marché
2023-02-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: chartres metropole traitement valorisa
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Adresse postale: hôtel de ville Place des Halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public industriel et commercial

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de sacs en papier destinés à la collecte en porte-à-porte des déchets végétaux - relance”
Produits/services: Sacs et sachets 📦
Brève description:
“fourniture de sacs en papier destinés à la collecte en porte-à-porte des déchets végétaux - rELANCE”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Description du marché:
“fourniture de sacs en papier destinés à la collecte en porte-à-porte des déchets végétaux - relance”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est tacitement reconductible 2 fois 1an
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“cette consultation concerne la relance de la consultation 22s019 précédemment déclarée sans suite pour cause d'infructuosité”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la présente consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum mais avec montant maximum pour une période initiale de 2ans reconductible deux fois...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-02 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-02 15:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: octobre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“la présente consultation concerne la relance de la consultation 22s019 précédemment déclarée sans suite pour cause d'infructuosité.le pouvoir adjudicateur...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 234-673916 (2022-11-30)
Avis d'attribution de marché (2023-02-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Critères d'attribution
Prix

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 234-673916
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023006
Titre:
“fourniture de sacs en papier destinés à la collecte en porte-à-porte des déchets végétaux - relance”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas tapiero
Numéro d'enregistrement national: 77250060900031
Adresse postale: zi Pavillon
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la présente consultation concerne la relance de la consultation 22s019 précédemment déclarée sans suite pour cause d'infructuosité.le pouvoir adjudicateur...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 042-122772 (2023-02-23)