conformément aux articles R 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. Pour chacun des 10 lots, conformément à l'article R2162-4 alinéa 2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. La durée du marché est fixé à 1 an, reconductible 3 fois par reconduction tacite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de ressources numériques pour le réseau de la Bibliothèque Municipale de Lille et des communes associées de Lomme et Hellemmes
2022AC054DCP”
Produits/services: Logiciels de bibliothèque📦
Brève description:
“conformément aux articles R 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. Pour chacun des 10...”
Brève description
conformément aux articles R 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. Pour chacun des 10 lots, conformément à l'article R2162-4 alinéa 2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. La durée du marché est fixé à 1 an, reconductible 3 fois par reconduction tacite
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : bouquet numérique Soutien scolaire et Remise à niveau adultes Informatique et Bureautique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Logiciels de bases de données📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels pédagogiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: réseau des bibliothèques de Lille, Lomme, Hellemmes
Description du marché:
“fourniture d'un bouquet numérique "Soutien scolaire et Remise à niveau adultes Informatique et Bureautique"” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (selon les critères énoncés au règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est fixée à un (1) an à compter du 1er janvier 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Il est...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est fixée à un (1) an à compter du 1er janvier 2023 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de un (1) an. L'Accord-Cadre, reconductions comprises, ne pourra pas excéder une durée maximale de quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.- des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le lot 01 est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros sur 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : bouquet numérique Vie pratique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: réseau des bibliothèques de Lille, Lomme et Hellemmes
Description du marché: fourniture d'un bouquet numérique "Vie pratique"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 02 est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euros sur 4 ans”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : bouquet numérique Bien être, Sports et Loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture d'un bouquet numérique "Bien être, Sports et Loisirs"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 03 est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 euros sur 4 ans”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : bouquet numérique Autoformation langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture d'un bouquet numérique "Autoformation langues étrangères"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 04 est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 8500 euros sur 4 ans”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 : bouquet numérique pluridisciplinaire de livres documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture d'un bouquet numérique pluridisciplinaire de livres documentaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 05 est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euros sur 4 ans”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6 : bouquet numérique de presse généraliste
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture d'un bouquet numérique de presse généraliste
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 06 est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000 euros sur 4 ans”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7 : bouquet numérique de presse culturelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture d'un bouquet numérique de presse culturelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 07 est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 euros sur 4 ans”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 : base de recherche documentaire dans la presse
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fourniture d'une base de recherche documentaire dans la presse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 08 est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 75 000 euros sur 4 ans”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 9 : bouquet numérique de découverte et de vulgarisation des sciences Adultes et/ou Enfants” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fourniture d'un bouquet numérique de découverte et de vulgarisation des sciences Adultes et/ou Enfants” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 09 est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 euros sur 4 ans”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 10 : bouquet numérique à destination des publics DYS
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fourniture d'un bouquet à destination des publics DYS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 10 est un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum ert avec un montant maximum de 17 000 euros sur 4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“si le candidat est en redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugements prononcés à cet effet” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“soit le Protocole 1 :- la lettre de candidature (imprimé Dc1 disponible à l'adresse...”
Liste et brève description des critères de sélection
soit le Protocole 1 :- la lettre de candidature (imprimé Dc1 disponible à l'adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) joint au dossier de consultation ou équivalent- la déclaration du candidat (imprimé Dc2 disponible à l'adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), joint au dossier de consultation ou équivalentle cas échéant, la déclaration de sous-traitance (imprimé Dc4disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), joint au dossier de consultation ou équivalentsoit le Protocole 2: le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour laréalisation du marché public ;- une liste des principales fournitures similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;-Une déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, une preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
la date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure limites de remise des plis
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les candidats peuvent déposer une offre pour un ou plusieurs lots.Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.Le pouvoir...”
les candidats peuvent déposer une offre pour un ou plusieurs lots.Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.Il est précisé que le délai minimum de validité des offres (6 mois) est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres.Les négociations sont interdites. Les variantes ne sont pas autorisées.Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours conformémentaux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire, ici "2022ac054dcp").La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plateforme www.achatpublic.com.La remise par voie papier est interdite. Pour rappel, la signature électronique de l'offre n'est pas requise pour répondre à cette consultation.Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de son identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Le candidat est invité à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 192-543123 (2022-09-30)
Avis d'attribution de marché (2023-07-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 298 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 192-543123
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022AC054DCP01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: bouquet numérique Soutien scolaire et Remise à niveau adultes
Date de conclusion du contrat: 2023-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: learnorama sas
Numéro d'enregistrement national: 432 327 286 00022
Adresse postale: 91 rue du Faubourg Saint Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 156882021📞
Région: Paris🏙️
URL: https://www.toutapprendre.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022AC054DCP02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: bouquet numérique Vie pratique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022AC054DCP03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: bouquet numérique Bien être, sports et loisirs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022AC054DCP04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: bouquet numérique Autoformation langues étrangères
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 500 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022AC054DCP05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: e-Books Documentaires en streaming
Nom et adresse du contractant
Nom: cyberlibris
Numéro d'enregistrement national: 438 275 331 00017
Adresse postale: 6 Place de la Madeleine
URL: https://www.cyberlibris.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022AC054DCP06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: bouquet numérique Presse généraliste
Nom et adresse du contractant
Nom: lekiosque.fr
Numéro d'enregistrement national: 493 341 473 00079
Adresse postale: 26 rue Lafitte
Code postal: 75009
Fax: +33 153530199 📠
URL: https://www2.lekiosk.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022AC054DCP07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: bouquet numérique Presse culturelle
Nom et adresse du contractant
Nom: buzz district
Numéro d'enregistrement national: 512 570 250 00054
Adresse postale: 143 rue de Rennes
Code postal: 75006
Téléphone: +33 177153805📞
URL: https://www.buzzdistrict.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022AC054DCP
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: base de recherche documentaire dans la presse
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“bouquet numérique de découverte et de vulgarisation des sciences adultes et/ou enfants” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: bouquet numérique de ressources à destination des publics DYS
“a la "Section Ii.1.7) - objet valeur totale du marché", le montant indiqué à "Valeur totale finale du marché" s'entend comme le montant maximum cumulé des 7...”
a la "Section Ii.1.7) - objet valeur totale du marché", le montant indiqué à "Valeur totale finale du marché" s'entend comme le montant maximum cumulé des 7 lots attribués sur la durée maximale du marché, soit 4 ans.A la "Section V.2.4) - informations sur le montant du marché / du lot" : Le montant indiqué à "Estimation du montant total du marché / lot" s'entend comme le montant maximum de chaque lot attribué sur la durée maximale du marché, soit 4 ans. Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à : marchespublics@mairie-lille.fr
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Source: OJS 2023/S 139-440996 (2023-07-18)