fourniture de ramettes de papier recyclé blanc et couleur A4 et A3

CY Cergy Paris Université

la consultation a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour photocopie, reprographie, imprimante, de formats A3 et A4 pour les besoins de CY Cergy Paris Université. La prestation inclut la présentation d'un catalogue électronique de collection des produits objet du marché consultable sur Internet par les services et composantes de CY Cergy Paris Université

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Inapa France SASU

Qui ?

• CY Cergy Paris Université

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-09	Avis de marché
2023-03-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 2022CYCPU0F32
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cy cergy paris universite
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Contact
Adresse Internet: https://www.cyu.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche@ml.u-cergy.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-695368
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

le lot 1 est conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.). A titre indicatif, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 70 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de ramettes de papier recyclé blanc et couleur A4 et A3 sur les sites d'ile-de-france
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour photocopie, reprographie, imprimante, de formats A3 et A4 sur les sites d'ile de France de CY Cergy Paris Université

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an ferme puis renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture de ramettes de papier recyclé blanc et couleur A4 et A3 sur le site de Pau
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour photocopie, reprographie, imprimante, de formats A3 et A4 sur le site de Pau de CY Cergy Paris Université

Informations complémentaires:

le lot 2 est conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.). A titre indicatif, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 7000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

95- val d'oise ; 92 - hauts-De-Seine ; 78 - yvelines

64 - pyrénées Atlantiques

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002597600015
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

la présente consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est un marché public conclu à prix unitaires.Lot 1:il est conclu :- sans montant minimum annuel,- avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 70 000 euro(s) (H.T.). Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.lot 2 :Il est conclu :- sans montant minimum annuel,- avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 7 000 euro(s) (H.T.). Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.le dossier "Offre" doit inclure la présentation d'un catalogue électronique de collection des produits objet du marché consultable sur Internet par les services et composantes de CY Cergy Paris Université

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy- pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2022/S 241-695368 (2022-12-09)

Avis d'attribution de marché (2023-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-176201
Se réfère à l'avis: 2022/S 241-695368
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

le lot no1 est conclu :- sans montant minimum annuel,- avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 70 000 euro(s) (H.T.). Le lot no2 est conclu :- sans montant minimum annuel,- avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 7 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

si nécessaire, l'établissement se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code, relatif aux livraisons complémentaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2.1 : Qualité des échantillons : aspect visuel, aspect tactile, rendu d'impression
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2.2 : Qualité du ou des nuanciers pour le papier couleur
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2.3 : Modalités de passation et suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère no3 : Enjeux environnementaux - Le taux d'émission de CO2 des véhicules utilisés dans le cadre du marché pour la livraison des ramettes sur les différents sites universitaires
Critère de coût (nom): Critère no1 : Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Sous-critère no1.1 : Taux de remise accordée sur la commande en fonction de la quantité des ramettes
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Sous-critère no1.2 : BPU (y compris les frais de port) au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-03 📅
Nom: inapa france sasu
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://inapa.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 060-176201 (2023-03-21)

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