la consultation a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour photocopie, reprographie, imprimante, de formats A3 et A4 pour les besoins de CY Cergy Paris Université. La prestation inclut la présentation d'un catalogue électronique de collection des produits objet du marché consultable sur Internet par les services et composantes de CY Cergy Paris Université
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de ramettes de papier recyclé blanc et couleur A4 et A3
2022CYCPU0F32”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“la consultation a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour photocopie, reprographie, imprimante, de formats A3 et A4 pour les besoins de CY...”
Brève description
la consultation a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour photocopie, reprographie, imprimante, de formats A3 et A4 pour les besoins de CY Cergy Paris Université. La prestation inclut la présentation d'un catalogue électronique de collection des produits objet du marché consultable sur Internet par les services et composantes de CY Cergy Paris Université
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de ramettes de papier recyclé blanc et couleur A4 et A3 sur les sites d'ile-de-france” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 95- val d'oise ; 92 - hauts-De-Seine ; 78 - yvelines
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour photocopie, reprographie, imprimante, de formats A3 et A4 sur les sites d'ile de...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour photocopie, reprographie, imprimante, de formats A3 et A4 sur les sites d'ile de France de CY Cergy Paris Université
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an ferme puis renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que...”
Description des renouvellements
le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an ferme puis renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“le lot 1 est conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.). A titre indicatif, le montant prévisionnel...”
Informations complémentaires
le lot 1 est conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.). A titre indicatif, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 70 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de ramettes de papier recyclé blanc et couleur A4 et A3 sur le site de Pau” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 64 - pyrénées Atlantiques
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour photocopie, reprographie, imprimante, de formats A3 et A4 sur le site de Pau de CY...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour photocopie, reprographie, imprimante, de formats A3 et A4 sur le site de Pau de CY Cergy Paris Université
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Informations complémentaires:
“le lot 2 est conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.). A titre indicatif, le montant prévisionnel des...”
Informations complémentaires
le lot 2 est conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.). A titre indicatif, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 7000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-16
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an ferme puis renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an ferme puis renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la présente consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant au fur...”
la présente consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est un marché public conclu à prix unitaires.Lot 1:il est conclu :- sans montant minimum annuel,- avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 70 000 euro(s) (H.T.). Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.lot 2 :Il est conclu :- sans montant minimum annuel,- avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 7 000 euro(s) (H.T.). Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.le dossier "Offre" doit inclure la présentation d'un catalogue électronique de collection des produits objet du marché consultable sur Internet par les services et composantes de CY Cergy Paris Université
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy- pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2022/S 241-695368 (2022-12-09)
Avis d'attribution de marché (2023-03-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère no2.1 : Qualité des échantillons : aspect visuel, aspect tactile, rendu d'impression”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2.2 : Qualité du ou des nuanciers pour le papier couleur
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2.3 : Modalités de passation et suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Critère no3 : Enjeux environnementaux - Le taux d'émission de CO2 des véhicules utilisés dans le cadre du marché pour la livraison des ramettes sur les...”
Critère de qualité (nom)
Critère no3 : Enjeux environnementaux - Le taux d'émission de CO2 des véhicules utilisés dans le cadre du marché pour la livraison des ramettes sur les différents sites universitaires
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Critère de coût (nom): Critère no1 : Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom):
“Sous-critère no1.1 : Taux de remise accordée sur la commande en fonction de la quantité des ramettes”
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Sous-critère no1.2 : BPU (y compris les frais de port) au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 30
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“si nécessaire, l'établissement se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code, relatif aux livraisons complémentaires”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 241-695368
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022CYCPU0F32
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: sites Île de France
Date de conclusion du contrat: 2023-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: inapa france sasu
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: https://inapa.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: site de Pau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“le lot no1 est conclu :- sans montant minimum annuel,- avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, le...”
le lot no1 est conclu :- sans montant minimum annuel,- avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 70 000 euro(s) (H.T.). Le lot no2 est conclu :- sans montant minimum annuel,- avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 7 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 060-176201 (2023-03-21)