fourniture de produits surgeles pour les restaurants administratifs du Sdis77

SDIS77

la présente consultation concerne la fourniture de produits surgelés pour les restaurants administratifs du SDIS 77.
le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles
R.2124-1 et R.2161-2 à R.2161-5 du Ccp.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique régi par les articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Ccp.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-22 Avis de marché
2023-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: 037
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de produits surgelés pour les restaurants administratifs du SDIS 77. le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1 et R.2161-2 à R.2161-5 du Ccp. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique régi par les articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Ccp.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis77
Adresse postale: 56, avenue de Corbeil, Bp70109
Code postal: 77001
Commune postale: Melun Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis77.fr/le-sdis-77/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis77.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics-sdis77.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-sdis77.safetender.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-22 📅
Date limite de soumission: 2022-09-29 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-463660
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
- Critère de sélection des candidatures : Les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières. - présentation des candidatures : Le candidat qui, pour une raison justifiée (candidat étranger, société en formation, ou toute autre raison justifiée), ne serait pas en mesure de fournir les justifications demandées au titre de ses capacités techniques, financières et professionnelles est admis à présenter tout document similaire ou équivalent à ceux demandés et à prouver sa capacité par tout moyen approprié. Les candidats ne seront pas tenus de fournir les documents demandés par le pouvoir adjudicateur lorsque ce dernier peut les obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, si leur accès est gratuit et si le dossier de candidature de l'entreprise contient les informations nécessaires à la consultation de ce système. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qui ont déjà été transmis au service acheteur concerné dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire. en vertu des articles L. 2153-1, R. 2153-1 et R. 2153-2 du code de la commande publique, les opérateurs économiques des Etats non signataires de l'accord sur les marchés publics ne sont pas autorisés à déposer une offre dans le cadre de la présente consultation - date limite questions complémentaires : 18/09/2022 inclus - conditions de remise des offres et/ou des candidatures : Aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics-sdis77.safetender.com. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils sont invités à utiliser/communiquer une adresse électronique dévolue aux échanges (communications/notifications) qui auront lieu dans le cadre de la présente consultation. Le candidat est seul responsable de la validité de l'adresse électronique renseignée
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de produits surgelés pour les restaurants administratifs du SDIS 77.
le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles
R.2124-1 et R.2161-2 à R.2161-5 du Ccp.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande attribué à un opérateur économique régi par les articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Ccp.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: produits carnés surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de produits surgelés pour les restaurants administratifs du SDIS 77. Date prévisionnelle de début des prestations : 01/01/2023.le présent lot ne comporte pas de montant minimum annuel mais comporte un montant maximum annuel : 40 000 euro (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si cette dernière intervient postérieurement.
puis, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois par périodes successives d'un (1) an.
Intitulé du lot: poissons et produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description:
Date prévisionnelle de début des prestations : 01/01/2023.
Le présent lot ne comporte pas de montant minimum annuel mais comporte un montant maximum annuel : 35 000,00 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot ne comporte pas de montant minimum annuel mais comporte un montant maximum annuel : 30 000,00 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pain, pâtisseries et viennoiseries surgelés
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: préparations élaborées surgelées
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent lot ne comporte pas de montant minimum annuel mais comporte un montant maximum annuel : 25 000,00 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
- 2 rue Ampère 77520 GURCY-LE-CHÂTEL - 56 avenue de Corbeil 77000 MELUN - rue du Grand Secours 77700 CHESSY
pour le restaurant du centre de formation : 2 rue Ampère 77520 GURCY-LE-CHÂTEL Pour le restaurant Administratif de l'état-major : 56 avenue de Corbeil 77000 MELUN
- 2 rue Ampère 77520 GURCY-LE-CHÂTEL - 56 avenue de Corbeil 77000 MELUN - rue du Grand Secours 77700 CHESSY

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
au titre de la situation juridique :
- lettre de candidature : présentant le candidat et les membres du groupement le cas échéant: (e-dume ou Dc1 - imprimé dans sa dernière version ou sous forme libre) ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat…
… n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique (e-dume ou Dc1 - imprimé dans sa dernière version ou sous forme libre) ;
… est en règle au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (sous forme libre.
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (e-dume ou Dc2 - imprimé dans sa dernière version ou sous forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
- Liste du matériel et de l'équipement technique dont dispose le candidat pour l'exécution des prestations objet du marché (e-dume ou Dc2 - imprimé dans sa dernière version ou sous forme libre);
- liste de références pour des prestations de même nature que celles objet du marché exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (e-dume ou Dc2 - imprimé dans sa dernière version ou sous forme libre) ;
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 80%
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 70%

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-sdis77.safetender.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-sdis77.safetender.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
- Critère de sélection des candidatures :
Les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières.
- présentation des candidatures :
Le candidat qui, pour une raison justifiée (candidat étranger, société en formation, ou toute autre raison justifiée), ne serait pas en mesure de fournir les justifications demandées au titre de ses capacités techniques, financières et professionnelles est admis à présenter tout document similaire ou équivalent à ceux demandés et à prouver sa capacité par tout moyen approprié.
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Les candidats ne seront pas tenus de fournir les documents demandés par le pouvoir adjudicateur lorsque ce dernier peut les obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, si leur accès est gratuit et si le dossier de candidature de l'entreprise contient les informations nécessaires à la consultation de ce système.
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Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qui ont déjà été transmis au service acheteur concerné dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire.
en vertu des articles L. 2153-1, R. 2153-1 et R. 2153-2 du code de la commande publique, les opérateurs économiques des Etats non signataires de l'accord sur les marchés publics ne sont pas autorisés à déposer une offre dans le cadre de la présente consultation
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- date limite questions complémentaires : 18/09/2022 inclus
- conditions de remise des offres et/ou des candidatures :
Aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics-sdis77.safetender.com. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils sont invités à utiliser/communiquer une adresse électronique dévolue aux échanges (communications/notifications) qui auront lieu dans le cadre de la présente consultation. Le candidat est seul responsable de la validité de l'adresse électronique renseignée
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale, no 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 16056610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché public,
- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au Joue,
- recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au Joue.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la région Île-De-France, Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sdis77 - service des marchés publics
Adresse postale: 56, avenue de Corbeil, Bp70109
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77001
Courrier électronique: marchespublics@sdis77.fr 📧
Source: OJS 2022/S 164-463660 (2022-08-22)
Avis d'attribution de marché (2023-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché concerne la fourniture de produits surgelés pour les restaurants administratifs du Sdis77
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-19 📅
Date de publication: 2023-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 017-045982
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-463660
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2023. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 1 an. Le marché ne comporte pas de montant minimum annuel mais comporte un montant maximum annuel. modalités de consultation du marché public: Sur demande auprès du service des marchés publics, 56 avenue de Corbeil, BP 70109, 77001 Melun cedex, marchespublics@sdis77.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de produits carnés surgelés.
Le marché ne comporte pas de montant minimum annuel mais comporte un montant maximum annuel.
Pour ce lot, le montant maximum annuel est de 40 000,00 eur (H.T.).
fourniture de poissons et produits de la mer surgelés
le marché ne comporte pas de montant minimum annuel mais comporte un montant maximum annuel.
Pour ce lot, le montant maximum annuel est de 35 000,00 eur (H.T.).
fourniture de fruits et légumes surgelés.
Pour ce lot, le montant maximum annuel est de 30 000,00 euro (H.T.).
fourniture de pain, pâtisseries et viennoiseries surgelés.
Pour ce lot, le montant maximum annuel est de 30 000,00 eur (H.T.).
fourniture de préparations élaborées surgelées.
Le marché ne comporte pas de montant minimum annuel mais comporte un montant maximum annuel. Pour ce lot, le montant maximum annuel est de 25 000,00 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: seine-Et-Marne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-12 📅
Nom: ste D'Exploitation des surgeles disval et ds rhone ALPES
Numéro d'enregistrement national: 34067077700010
Adresse postale: 47 rue du Clos Renard
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 340 670 7770 010
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Nom: sysco france
Numéro d'enregistrement national: 316 807 015 011 42
Adresse postale: 14, rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2023.
Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 1 an.
Le marché ne comporte pas de montant minimum annuel mais comporte un montant maximum annuel.
modalités de consultation du marché public: Sur demande auprès du service des marchés publics, 56 avenue de Corbeil, BP 70109, 77001 Melun cedex, marchespublics@sdis77.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au Joue,
Source: OJS 2023/S 017-045982 (2023-01-19)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Sté d'exploitation des Surgelés Disval et... Sysco France
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits alimentaires et produits secs divers Produits surgelés