fourniture de produits petroliers raffines liquides

Angers Loire Métropole

fourniture de produits pétroliers raffinés liquides pour les besoins d'angers Loire Métropole, la ville d'angers, la Préfecture de Maine et Loire, Le Conseil Départemental 49, le SDIS 49, Bouchemaine, Ecouflant, Feneu, Longuenée en Anjou, Mûrs Erigné, Savennières, Soulaire et Bourg.
Le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et prestations de services " du 05 mai 2021.
angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-02 Avis de marché
2023-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: angers Loire Métropole
Adresse postale: bp 80011
Commune postale: Angers Cedex 02
Code postal: 49020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: préfecture de Maine et Loire
Commune postale: Angers

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: marche.dag@angersloiremetropole.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Nom: conseil Départemental de Maine et Loire
Nom: sdis 49
Commune postale: Beaucouzé
Nom: ville de Bouchemaine
Commune postale: Bouchemaine
Nom: ville d'ecouflant
Commune postale: Ecouflant
Nom: ville de Feneu
Commune postale: Feneu
Nom: ville de Longuenée en Anjou
Commune postale: Longuenée-en-Anjou
Nom: ville de Mûrs Erigné
Commune postale: Mûrs Erigné
Nom: ville de Savennières
Commune postale: Savennières
Nom: ville de Soulaire et Bourg
Commune postale: Soulaire-et-Bourg
Nom: ville d'angers

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits petroliers raffines liquides G22CMABCPRODUITSPETROLIERS
Produits/services: Essence 📦
Brève description:
“fourniture de produits pétroliers raffinés liquides pour les besoins d'angers Loire Métropole, la ville d'angers, la Préfecture de Maine et Loire, Le...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 955 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de carburants routiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Produits/services supplémentaires: Essence à l'éthanol 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire d'angers Loire Métropole
Description du marché:
“fourniture de carburants routiers (gazole, Sp98, Sp95) pour Angers Loire Métropole, la Ville d'angers, le Conseil Départemental 49, le SDIS 49, la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“ce marché pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction sera d'1 an,...”    Afficher plus
Informations complémentaires: la valeur estimée s'entend sur la durée totale du marché (soit 4 ans)

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de combustibles et de carburants non routiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Description du marché:
“fourniture de combustibles et de carburants non routiers pour Angers Loire Métropole, Ville d'angers, Conseil Départemental 49, SDIS 49, Ecouflant, Feneu,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 020 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1 ou lettre de candidature ou Dumes...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens des 3 dernières années du candidat ou Dumes”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prix sont fixés et remisés de façon hebdomadaire, par référence aux prix des produits pétroliers établis chaque mardi par rapport au vendredi de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-05 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-05 14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dans les services d'angers Loire Métropole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“aucune personne extérieure à Angers Loire Métropole n'est autorisée à assister à l'ouverture des plis”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le prochain avis paraîtra à compter du 05/10/2026
Informations complémentaires

“la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: www.nantes.tribunal-administratif.fr
Commune postale: Nantes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: www.nantes.tribunal-administratif.fr
Commune postale: Nantes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'île...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 172-486700 (2022-09-02)
Avis d'attribution de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de produits petroliers raffines liquides
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9755092.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Description du marché: fourniture de carburants routiers
Description du marché: fourniture de combustibles et de carburants non routiers

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 172-486700

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-G22087P-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de carburants routiers
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: totalenergies proxi nore ouest
Commune postale: Nantes
Code postal: 44186
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7671581.80 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-G22088P-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de combustibles et de carburants non routiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2083510.80 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le marché a été signé le 12/12/2022. Les montants attribués sont issus de simulations de commandes. La consultation des contrats peut être effectuée à...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 015-041460 (2023-01-16)