fourniture de produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) pour les besoins de la Régie derestauration scolaire et sociale
Commune de Vénissieux
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification ducontrat, reconductible tacitement 2 fois, avec un montant minimum annuel de commande de 150 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de commande de 295 000 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-15 | Avis de marché |
| 2023-04-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Numéro de référence: 22f05_laitiersavicoles
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Code CPV supplémentaire: Lait UHT 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de venissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472214444 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date limite de soumission: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-641630
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au terme du présent contrat
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 223-641630 (2022-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Numéro de référence: 22f05_laitiersavicoles
Brève description:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification ducontrat, reconductible tacitement 2 fois, avec un montant minimum annuel de commande de 150 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de commande de 295 000 euro(s) (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Code CPV supplémentaire: Lait UHT 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de venissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472214444 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date limite de soumission: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-641630
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons des denrées alimentaires conformes aux exigences indiquées dans les cahiers des charges dont la référence comporte un numéro avec un indice dg avant l'intitulé dans les Bordereaux des Prix Unitaires.L'Absence de fourniture des échantillons conformes ou la réception de ces derniers en dehorsdes conditions prévues à l'article 6.3 du RC entrainera un rejet de l'offre.Les échantillons serviront à :- juger de la qualité de l'offre des candidats,- apprécier la conformité des denrées alimentaires aux besoins de la Régie de restaurationtous les échantillons sont soumis à la commission de dégustation qui appréciera les produits dans lesconditions réelles d'une production en liaison froide.Liste des échantillons à fournir :12dg (no Bpu) : Fromage frais en faisselle - pot de ~ 100g - 6 à 8% M.G. : 6 unité26dg (no Bpu) : Dessert de fruits et crème fouettée ~ type liégeois - pot de ~ 90g à 125g : 6 unité64dg (no Bpu) : selles sur cher fromage de chèvre fermier AOP au lait cru - 25 % mg -pièce de ~ 150 g : 2 unité113dg (no Bpu) : saint felicien bio pièce ~ 150 g. : 2 unité119dg (no Bpu) : Omelette nature bio ~ 90 g : 6 unitéles échantillons devront être livrés le 20/12/2022, en respectant les modalités de livraison définies àl'article 7 du CCTP, à l'adresse suivante :Régie Autonome de Restauration Scolaire et SocialeCuisine Centrale5 avenue Jean Moulin69200 VenissieuxLes échantillons devront être conditionnés dans un carton mentionnant :ÉCHANTILLONS - marché 22f05famille 1.005 - fourniture de produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)pour les besoins de la Régie de restauration scolaire et socialene pas ouvrir+ nom de L'EntrepriseTous les échantillons seront répertoriés sur un bon de livraison qui précisera le code article indiquédans le B.P.U. Avec le numéro du lot. Ce bon de livraison sera fourni en double exemplaire : le premier exemplaire sera conservé par le magasinier de la Régie de restauration le deuxième exemplaire sera signé par le magasinier et vaudra récépissé du dépôt du colisd'échantillons
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification ducontrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
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Site principal ou lieu d'exécution:
régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 - venissieux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
la liste des pièces à remettre dans les plis est indiquée à l'article 5 du Rc, librement téléchargeable sur Aws
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au terme du présent contrat
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 223-641630 (2022-11-15)
Avis d'attribution de marché (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 285116.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-228371
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-641630
Numéro JO-S: 76
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Nom: france Frais Rhone-Alpes
Adresse postale: z.i de l'ile - bp26 - rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69552
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 285116.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 076-228371 (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 285116.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-228371
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-641630
Numéro JO-S: 76
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 Venissieux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Nom: france Frais Rhone-Alpes
Adresse postale: z.i de l'ile - bp26 - rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69552
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 285116.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 076-228371 (2023-04-13)
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