cette consultation intervient dans le cadre d'un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il est reconductible 3 fois 12 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communaute D''Agglomeration De La Rochelle
Adresse postale: communauté d''agglomération de La Rochelle, 6 rue Saint Michel, Cs 41287
Commune postale: La Rochelle
Téléphone: +33 546303501📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics🌏
Nom: sivom De La Plaine D''Aunis
Adresse postale: 1 route de, Croix Fort
Commune postale: Clavette
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 17220
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 517671515📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546301900 📠
Nom: commune De Clavette
Adresse postale: commune De Clavette, 17 rue Grand Chemin
Téléphone: +33 546358157📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546355663 📠
Nom: commune De Croix Chapeau
Adresse postale: commune De Croix Chapeau, 37 avenue de la Libération
Commune postale: Croix Chapeau
Téléphone: +33 546358111📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546354514 📠
Nom: commune D''Esnandes
Adresse postale: commune D''Esnandes, Avenue de la République
Commune postale: Esnandes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 17137
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546013212📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546012193 📠
Nom: commune De La Jarrie
Adresse postale: commune De La Jarrie, Place de la Mairie
Commune postale: La Jarrie
Téléphone: +33 546358027📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546359909 📠
Nom: commune De La Rochelle
Adresse postale: commune De La Rochelle, Mairie
Commune postale: La Rochelle Cedex
Téléphone: +33 546515151📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546515192 📠
Nom: commune De Perigny
Adresse postale: commune De Perigny, 3 rue du Château
Commune postale: Perigny
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 17180
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546441622📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546449869 📠
Nom: commune De Sainte Soulle
Adresse postale: commune De Sainte Soulle, 39 rue Aunis
Commune postale: Sainte Soulle
Téléphone: +33 546370035📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546375000 📠
Nom: commune De Saint Vivien
Adresse postale: commune De Saint Vivien, Grande Rue
Commune postale: Saint-Vivien
Téléphone: +33 546561390📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546567745 📠
Nom: commune De Saint Xandre
Adresse postale: commune De Saint Xandre, rue Océan
Commune postale: Saint-Xandre
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 17138
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546372069📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546373578 📠
Nom: commune De Verines
Adresse postale: commune De Verines, 15 rue de la Verrerie
Commune postale: Verines
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 17540
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546370135📞
Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: dgs@verines.fr📧
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546371500 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Produits Et Materiels D'Entretien Et D'Hygiene
2022.Fcs.Scp.0035
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“cette consultation intervient dans le cadre d'un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
cette consultation intervient dans le cadre d'un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il est reconductible 3 fois 12 mois
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien éco labellisés ou éco certifiés
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la communauté d'agglomération de La Rochelle - ville du coordonnateur du groupement: 17000 - la Rochelle”
Description du marché: produits d'entretien éco labellisés ou éco certifiés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“le montant maximum des prestations pour la période initiale : 400 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien autres
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: produits d'entretien autres
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Description du marché: matériels d'entretien
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouate et savon
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Savon📦
Description du marché: ouate et savon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir le règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir le règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la collectivité acheteuse concernée
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-01
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-04
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: une consultation devrait paraître courant de l'année 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics -Les dispositions concernant la transmission électronique des plis sont détaillées dans le règlement de consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 040-101066 (2022-02-21)
Avis d'attribution de marché (2022-07-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la communauté d'agglomération de La Rochelle - ville du coordonnateur du groupement: 17000 La Rochelle” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 040-101066
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22mi081
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: produits d'entretien éco labellisés ou éco certifiés
Date de conclusion du contrat: 2022-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: deslandes
Adresse postale: z.a. Les Quatre Chemins
Commune postale: Sainte Gemme-la-Plaine
Code postal: 85400
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 22mi082
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: produits d'entretien autres
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Pierre Le Goff Grand Ouest
Adresse postale: rue Nungesser Et Coli - st Aignan De Grand Lieu
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22mi083
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: matériels d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22mi084
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: ouate et savon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2022/S 142-406112 (2022-07-21)