fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de matériel de nettoyage

Métropole Rouen Normandie

le titulaire devra assurer dans le cadre du présent marché :- la fourniture des produits indiqués dans le catalogue général du fournisseur, en fonction des commandes- la fourniture du catalogue général de produits d'entretien, d'hygiène ou de matériel de nettoyage, sous format papier et sous format électronique (uniquement pour les administrateurs)- la fourniture du tarif correspondant à l'ensemble des références du catalogue général de fournitures de produits d'entretien, d'hygiène ou de matériel de nettoyage, sous formats papier et électronique- les mises à jour du catalogue général- la fourniture d'un catalogue restreint personnalisé- gestion électronique des commandes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-13	Avis de marché
2023-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Numéro de référence: 22-Mg-Lccd-Prodentretien
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Code CPV supplémentaire: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Produits de nettoyage 📦
Distributeur de savon automatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole rouen normandie
Adresse postale: le 108, 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-13 📅
Date limite de soumission: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 201-571073
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: papiers- essuyage
Numéro du lot: 1
Brève description:

- Distributeur pour essuie-mains ouate blanche 2 plis en rouleau de 150 mètres minimum. Les distributeurs doivent permettre un visuel sur le papier en cours et un déroulement horizontal. Il devra également disposer d'un système manuel pour débloquer le papier coincé. Une sortie du papier en dévidage central est proscrite- distributeur de papier hygiénique en rouleau de 800 feuilles environ- distributeur de papier hygiénique pour système smartone mini double T9 double- essuie-Mains ouate blanche 2 plis gaufrés- papier hygiénique ouate blanche pré-découpé 2 plis en rouleau (pour distributeurs)- papier hygiénique pour système smart one mini double T9- bobine de ouate industrielle couleur chamois - 1500 formats - 2 plis, 20cm X 30 cm environ- essuie-Tout, 2 rouleaux de 50 format 2 plis blanc (X10)A noter que l'ensemble des distributeurs seront mis à disposition à titre gratuit

Valeur estimée hors TVA: 43 345 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires: montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: produits d'entretien et quincaillerie
Numéro du lot: 2
Brève description:

produits de nettoyage, liquides vaisselle, nettoyants pour vitre (label écocert ou équivalent) et autres produits / matériels divers.Le candidat devra proposer des produits contenant le moins possible d'alkyl phénols, molécules présentant un potentiel perturbateur endocrinien.Il devra privilégier des produits de nettoyage concentrés non dilués plutôt que des produits prêts à l'emploi.Le candidat pourra privilégier les solutions alternatives au bidon pour lesquels un traitement spécifique rend le réemploi ou le recyclage difficile. Il pourra s'agir de conditionnement en carton, d'un système de consigne ou tout autre format ou conditionnement limitant l'impact environnemental des contenants

Valeur estimée hors TVA: 21 489 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 45 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: savons - hygiène
Numéro du lot: 3
Brève description:

la Métropole Rouen Normandie souhaite disposer des produits suivants :- savon mousse lavante pour les mains type tork et son distributeur associé- savon microbille atelier (2 litres environ) et son distributeur associé- savon gel douche (1 litre environ) et son distributeur associé- sachets périodiques en papier ou en Pehd et son distributeur- fixation murale- sèche-Main : appareil à air pulsé ; séchage ultra rapide. Traitement antibactérien des surfaces - consommation électrique minimisée. L'Appareil devra être muni d'un récupérateur d'eau

Valeur estimée hors TVA: 30 386 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000 - rouen

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 04/2019)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019)- pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Une avance de 5% est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans lamesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.Ce taux est fixé à 10% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique.Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.Une démonstration des produits sera organisée selon les modalités détaillées à l'article 7.2 du règlement de la consultation, au plus tard dans les 2 semaines suivant la Dlro.Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 22-mg-lccd-prodentretien.Cao prévisionnelle : 16 décembre 2022date de début de prestation : janvier 2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

Source: OJS 2022/S 201-571073 (2022-10-13)

Avis d'attribution de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 113667.53 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-082624
Se réfère à l'avis: 2022/S 201-571073
Numéro JO-S: 28

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Rouen Normandie 76000 Rouen

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Nom: adelya Terre D'Hygiene
Adresse postale: avenue De L'Innovation
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Neuville
Code postal: 76210
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 59538.59 EUR 💰
Nom: socoldis
Adresse postale: 34 rue Pierre Martin - zi de l'inquétrie
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Code postal: 62200
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 20667.07 EUR 💰
Nom: paredes Cse Sas
Adresse postale: 126 rue Rotterdam
Commune postale: Bondues
Code postal: 59500
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 33461.87 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6

Référence
Informations complémentaires

lot 1 Papiers- essuyageLa Commission d'appel d'offres attribue l'accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) Ht à la société Adelya Terre D'Hygiene.A titre indicatif, le montant du Dqe non contractuel est de 71.446,31 euro(s) (T.T.C.)Lot 2 Produits d'entretien et quincailleriela Commission d'appel d'offres attribue l'accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000 euro(s) Ht à la société Socoldis.A titre indicatif, le montant du Dqe non contractuel est de 24.800,48 euro(s) (T.T.C.)Lot 3 Savons - hygièneLa Commission d'appel d'offres attribue l'accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) Ht à la société Paredes Cse Sas.A titre indicatif, le montant du Dqe non contractuel est de 40.154,24 euro(s) (T.T.C.)Référence de l'avis initial paru au Boamp : no22-137174 publié le 15/10/2022.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2022/s 201-571073 diffusé le 18/10/2022.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22

Source: OJS 2023/S 028-082624 (2023-02-03)

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