fourniture de produits chimiques et d'entretien pour Rambouillet Territoires (5 lots)

Rambouillet territoires

la présente consultation concerne la fourniture de produits chimiques nécessaires au traitement de l'eau de baignade de la piscine communautaire des Fontaines à Rambouillet, de produits d'entretien et de petits matériels pour les locaux de Rambouillet Territoires et des établissements membres du groupement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Rambouillet territoires

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques
• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-12	Avis de marché
2022-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Numéro de référence: 22_17
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: rambouillet Territoires
Adresse postale: 22 Rue Gustave Eiffel
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.rt78.fr 🌏
Courrier électronique: marches@rt78.fr 📧
Téléphone: +33 134575841 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=808019&orgAcronyme=d5x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=808019&orgAcronyme=d5x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 📅
Date limite de soumission: 2022-06-14 📅
Date de publication: 2022-05-17 📅
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-261648
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

les montants minimum et maximum annuels pour le lot 1 en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivants :Montant minimum annuel : 9 500 euro(s) HtMontant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 : Chlore liquéfié
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : Chlore liquéfié
Description des renouvellements:

le marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, il est reconductible tacitement 3 fois annuellement, à chaque date anniversaire pour une durée maximale de 4 ans

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: lot 2 : Produits spécifiques traitement d'eau
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : Produits spécifiques traitement d'eau
Informations complémentaires:

les montants minimum et maximum annuels pour le lot 2 en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivants :Montant minimum annuel : 12 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 3 : Produits spécifiques sols piscine et pastilles chimiques
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 : Produits spécifiques sols piscine et pastilles chimiques
Informations complémentaires:

les montants minimum et maximum annuels pour le lot 3 en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivants :Montant minimum annuel : 7 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot 4 : Produits d'entretien
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4 : Produits d'entretien
Informations complémentaires:

les montants minimum et maximum annuels pour le lot 4 en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivants :Montant minimum annuel : 8 080 euro(s) HtMontant maximum annuel : 19 160 euro(s) HtCes montants représentent le cumul des besoins estimés de chaque membre du groupement

Intitulé du lot: lot 5 : Accessoires d'entretien
Numéro du lot: 5
Brève description: lot 5 : Accessoires d'entretien
Informations complémentaires:

les montants minimum et maximum annuels pour le lot 5 en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont les suivants :Montant minimum annuel : 6 170 euro(s) HtMontant maximum annuel : 16 840 euro(s) HtCes montants représentent le cumul des besoins estimés de chaque membre du groupement

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communautaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application de l'article R2143-12 du code de la commande publique, l'opérateur économique se portant candidat produit les mêmes documents concernant lesdits opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur dans la candidature. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités desdits opérateurs économiques pour l'exécution du marché, l'opérateur économique se portant candidat produit un engagement écrit de chacun de ces opérateurs économiques

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007334400067
Nom du pouvoir adjudicateur: office de Tourisme Communautaire Rambouillet Territoires
Adresse postale: siège administratif se situe 22 rue Gustave Eiffel
Pays: Yvelines 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Intercommunal d''action Sociale (Cias)
Adresse postale: 14 rue Gustave Eiffel
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=808019&orgAcronyme=d5x 🌏
Courrier électronique: office.tourisme.communautaire@rt78.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tourisme-sud-yvelines.fr/ 🌏
Courrier électronique: cias@rt78.fr 📧
Adresse Internet: https://www.rt78.fr/centre-intercommunal-daction-sociale 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=808019&orgAcronyme=d5x 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

sous réserve du besoin, le présent marché pourra être renouvelé à l'issue de son délai d'exécution

les mentions relatives à la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi paraîtront en fin de procédure sur le présent support de publication

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

sur le fondement des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Le Tribunal Administratif peut être saisi par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative. Sur le fondement des articles L.551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution du contrat.le contrat conclu pourra fare l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout tiers à condition que celui-ci se prévale d'un intérêt susceptible de le léser de façon suffisamment directe et certaine (CE Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994). Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référésuspension (article L.521-1 du code de justice administrative)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2022/S 095-261648 (2022-05-12)

Avis d'attribution de marché (2022-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 304 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-24 📅
Date de publication: 2022-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 165-468773
Se réfère à l'avis: 2022/S 095-261648
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

les minimums et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 1 sont les suivants :-minimum annuel : 9 500 euros Ht-Maximum annuel : 20 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché

les minimums et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot…

… 1 sont les suivants :-minimum annuel : 9 500 euros Ht-Maximum annuel : 20 000 euros (H.T.).

… 2 sont les suivants :-minimum annuel : 12 000 euros Ht-Maximum annuel : 35 000 euros (H.T.).

… 3 sont les suivants :-minimum annuel : 7 000 euros Ht-Maximum annuel : 20 000 euros (H.T.).

… 4 sont les suivants :-minimum annuel : 8 080 euros Ht-Maximum annuel : 19 160 euros HtCes montants représentent le cumul des besoins estimés de chaque membre du groupement

… 5 sont les suivants :-minimum annuel : 6 170 euros Ht-Maximum annuel : 16 840 euros HtCes montants représentent le cumul des besoins estimés de chaque membre du groupement

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-25 📅
Nom: gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Commune postale: Beziers
Code postal: 34504
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 22 932 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Nom: bayrol France
Adresse postale: chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly Cedex
Code postal: 69572
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 4752.16 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-08 📅
Nom: adis
Adresse postale: zae Ouest - rue de la Fontaine Claude
Commune postale: Ablis
Code postal: 78660
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 10445.37 EUR 💰
9864.53 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

il est précisé que la valeur finale totale des marchés à l'article Ii.1.7 correspond au montant maximum HT des fournitures sur 4 ans pour les lots attribués (tous membres du groupement confondus pour les lots 4 et 5).La valeur totale indiquée à l'article V.2.4 de chaque lot, correspond aux montants estimatifs ayant servi au jugement des offres (DQE fourni par le PA et valorisé par l'opérateur économique pour l'ensemble des lots attribués, ainsi qu'une évaluation établie par le PA sur les prix catalogue avec rabais pour les lots 3-4-5).Le marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé pour une période allant du 1er septembre 2022 au 31 août 2023. Il est reconductible tacitement 3 fois annuellement, à chaque date anniversaire (durée maximale de 4 ans).Les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivantes : toute demande de communication doit être adressée à Mme Anne-Cécile GREMY soitpar courriel (marches rt78.fr), soit par courrier (Rambouillet Territoires, Service marchés publics, 22 rue Gustave Eiffel, BP 40036, 78511 Rambouillet Cedex, France). La consultation des documents s'effectuera gratuitement dans les locaux de Rambouillet Territoires. Des frais de reproduction pourront être facturés pour toute demande de copies. Selon les cas, l'avis de la CADA pourra être sollicité

Source: OJS 2022/S 165-468773 (2022-08-24)

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