FOURNITURE DE POTEAUX BOIS

RTE réseau de transport d'électricité

RTE, gestionnaire du réseau de transport électrique Français possède un petit parc de portiques bois pour des lignes situées en moyenne montagne.
Dans le cadre du renouvellement du marché de fourniture des poteaux bois, RTE recherche un fournisseur capable de livrer pour une durée de 3 à 5 ans. A titre d’information, notre besoin annuel actuel moyen sur les 3 dernières années est compris entre 200 et 300 poteaux.
Ces poteaux ont une hauteur de 15, 17, 19, 21 ou 22 mètres.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-09.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-02-09 Avis de marché
2023-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-02-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Adresse postale: 1 rue Crépet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Laurent DUFOURNAUD
Téléphone: +33 427862531 📞
Courrier électronique: laurent.dufournaud@rte-france.com 📧
Région: France 🏙️
URL: www.rte-france.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL de participation: https://rte-france.bravosolution.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE POTEAUX BOIS 19330-1
Produits/services: Poteaux pour lignes électriques aériennes 📦
Brève description:
“RTE, gestionnaire du réseau de transport électrique Français possède un petit parc de portiques bois pour des lignes situées en moyenne montagne. Dans le...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France entière mais principalement la région Auvergne Rhone Alpes
Description du marché:
“RTE, gestionnaire du réseau de transport électrique Français possède un petit parc de portiques bois pour des lignes situées en moyenne montagne. Dans le...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“une reconduction de 2 fois 12 mois pourra être levée au plus tard 3 mois avant la fin de la durée ferme.”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“répondre aux exigences précisées dans la paragraphe II.2.4) Description des prestations”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation : Candidat établi en France : - un extrait de l’inscription au registre du commerce et des...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critère de recevabilité de la candidature. Chaque candidat devra fournir un dossier complet précisant : - Présentation générale de l’entreprise (CA,...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture » (sauf réglementation particulière en terme de délai...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-01 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“ce marché est d'une durée de 3 ans fermes pouvant être reconduit 2 fois 12 mois, soit une durée maximale de 5 ans.”
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: NANTERRE Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: NANTERRE Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2022/S 031-080594 (2022-02-09)
Avis d'attribution de marché (2023-05-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 7C, Place du Dôme
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92073
Personne de contact: Mickael HAMADI
Téléphone: +33 427862518 📞
Courrier électronique: mickael.hamadi@rte-france.com 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de poteaux bois
Brève description:
“Fourniture de poteaux bois traités, pour les supports de liaisons aériennes électriques, et non traités, essais et transport vers les différents entités de...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Fourniture d'environ 200 poteaux par an. Ces poteaux ont une hauteur de 15, 17, 19, 21 ou 22 mètres, pour une résistance en flexion minimale de 24N/mm2...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: Prolongation du marché d'un an

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 031-080594

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: CXL23T3001
Titre: Fourniture et transport de poteaux bois
Date de conclusion du contrat: 2023-05-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de nanterre
Adresse postale: 179-191 AVENUE JOLIOT-CURIE
Commune postale: Nanterre
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de nanterre
Adresse postale: 179-191 AVENUE JOLIOT-CURIE
Commune postale: Nanterre
Source: OJS 2023/S 099-309271 (2023-05-19)