Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de polymères anioniques et cationiques pour le traitement tertiaire des eaux usées et le traitement des boues
22FF005”
Produits/services: Produits chimiques📦
Brève description:
“fourniture de polymères anioniques et cationiques pour le traitement tertiaire des eaux usées et le traitement des boues” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: fourniture de polymères anioniques pour le traitement des eaux usées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité visuelle du floc durant les essais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Note méthodologique technique sur la mise en oeuvre du produit
Critère de qualité (nom):
“Prise en compte du développement durable dans la fabrication et le transport du produit”
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation du produit
Critère de coût (pondération): 65
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“première reconduction : 01/01/2024 au 31/12/2024 Deuxième reconduction : 01/01/2025 au 31/12/2025 Troisième reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026”
Informations complémentaires: accord cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 20 tonnes
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de polymères cationiques pour le traitement des boues primaires déshydratées par filtre à bandes” Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 75
Description
Informations complémentaires: accord cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 10 tonnes
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de polymères cationiques pour le traitement des boues "Mixtes"
Informations complémentaires: accord cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 25 tonnes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-25
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Informations complémentaires
“les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com.Seule l'offre retenue donnera lieu à...”
les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com.Seule l'offre retenue donnera lieu à une signature électronique des parties
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: strasbourg.Tribunaladministratif.Fr BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://Strasbourg.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 159-452345 (2022-08-16)
Informations complémentaires (2022-09-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 159-452345
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-10-25 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-08 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-10-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-07 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 186-526662 (2022-09-22)
Avis d'attribution de marché (2023-01-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 692 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 159-452345
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F23004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de polymères anioniques pour le traitement des eaux usées
Date de conclusion du contrat: 2022-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: snf
Adresse postale: rue Adrienne Bolland ZAC de Milieux
Commune postale: Andrezieux Cedex
Code postal: 42163
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: http://www.snf.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de polymères cationiques pour le traitement des boues primaires déshydratées par filtre à bandes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 200 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de polymères cationiques pour le traitement des boues "Mixtes"
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 269 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de :- 20 tonnes pour le lot 1- 10 tonnes pour le lot 2- 25 tonnes pour le lot 3”
Source: OJS 2023/S 015-041224 (2023-01-17)