fourniture de plantes et semences pour le service Espaces Publics Urbains de la ville d'illzach
Ville d'Illzach
la consultation concerne la fourniture de semences, plants, bulbes, arbres, arbustes et plantes vivaces pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un maximum de trois titulaires pour chaque lot (sauf pour le lot 3 qui est mono attributaire) divisé en 7 lots avec des montants maxi annuels en euro (T.T.C.).
Le marché débutera le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 1-brageirac 2-verver EXPORT 3-graines VOLTZ
- • 1-graines VOLTZ 2-npk DISTRIBUTION
- • 1-graines VOLTZ 2-pepinieres de metz 3-plandanjou
- • 1-jost JEAN-PAUL 2-gustave MULLER
- • 1-pepinieres de metz 2-plandanjou
- • baum et bonheur
- • Graines Voltz
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-14 | Avis de marché |
| 2023-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: V22F008
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbres 📦
Arbustes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'illzach
Adresse postale: 9, place de la République
Code postal: 68110
Commune postale: Illzach
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-illzach.fr 🌏
Courrier électronique: smp@mairie-illzach.fr 📧
Téléphone: +33 389625332 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2022-11-14 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-574340
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: semences pour productions florales et potagères
Numéro du lot: 1
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 1000euro
Valeur estimée hors TVA: 3333.33 EUR 💰
Description des renouvellements: reconduction tacite trois fois
Intitulé du lot: semences de gazons et de prairies fleuries
Numéro du lot: 2
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 12 000euro
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeunes plants
Numéro du lot: 3
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 15 000euro
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bulbes
Numéro du lot: 4
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 8 000euro
Valeur estimée hors TVA: 26666.66 EUR 💰
Intitulé du lot: arbres
Numéro du lot: 5
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 20 000euro
Valeur estimée hors TVA: 66666.66 EUR 💰
Intitulé du lot: arbustes
Numéro du lot: 6
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 10 000euro
Valeur estimée hors TVA: 33333.33 EUR 💰
Intitulé du lot: plantes vivaces
Numéro du lot: 7
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 5 000euro
Valeur estimée hors TVA: 16666.66 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 68110 Illzach
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions telles que mentionnées dans le Règlement de la Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété des produits catalogue
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Conseils techniques-Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix DQE
Critère de coût (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics, Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude ERIGNAC
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 202-574340 (2022-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: V22F008
Brève description:
la consultation concerne la fourniture de semences, plants, bulbes, arbres, arbustes et plantes vivaces pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un maximum de trois titulaires pour chaque lot (sauf pour le lot 3 qui est mono attributaire) divisé en 7 lots avec des montants maxi annuels en euro (T.T.C.).
Le marché débutera le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbres 📦
Arbustes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'illzach
Adresse postale: 9, place de la République
Code postal: 68110
Commune postale: Illzach
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-illzach.fr 🌏
Courrier électronique: smp@mairie-illzach.fr 📧
Téléphone: +33 389625332 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2022-11-14 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-574340
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
la constitution des dossiers, les modalités de remise des offres et les critères de sélection sont précisés dans le Règlement de la consultation. Les offres devront parvenir avant la date et l'heure limites de réception, indépendamment de la durée de leur transmission. Les demandes de renseignements complémentaires devront être transmises sur la plateforme dématérialisée : https://www.marches-securises.fr. Toutes les informations nécessaires sont disponibles dans le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) téléchargeable sur la même plateforme de dématérialisation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation concerne la fourniture de semences, plants, bulbes, arbres, arbustes et plantes vivaces pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un maximum de trois titulaires pour chaque lot (sauf pour le lot 3 qui est mono attributaire) divisé en 7 lots avec des montants maxi annuels en euro (T.T.C.).
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Le marché débutera le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Numéro du lot: 1
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 1000euro
Valeur estimée hors TVA: 3333.33 EUR 💰
Description des renouvellements: reconduction tacite trois fois
Intitulé du lot: semences de gazons et de prairies fleuries
Numéro du lot: 2
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 12 000euro
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeunes plants
Numéro du lot: 3
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 15 000euro
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bulbes
Numéro du lot: 4
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 8 000euro
Valeur estimée hors TVA: 26666.66 EUR 💰
Intitulé du lot: arbres
Numéro du lot: 5
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 20 000euro
Valeur estimée hors TVA: 66666.66 EUR 💰
Intitulé du lot: arbustes
Numéro du lot: 6
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 10 000euro
Valeur estimée hors TVA: 33333.33 EUR 💰
Intitulé du lot: plantes vivaces
Numéro du lot: 7
Brève description: accord-Cadre multi attributaire avec un maxi (T.T.C.) annuels de 5 000euro
Valeur estimée hors TVA: 16666.66 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 68110 Illzach
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions telles que mentionnées dans le Règlement de la Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété des produits catalogue
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Conseils techniques-Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix DQE
Critère de coût (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais de recours: référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel après la signature du contrat ; recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics, Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude ERIGNAC
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 202-574340 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2023-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-034942
Se réfère à l'avis: 2022/S 202-574340
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété de produits catalogue
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Variété produits catalogue
Conseils techniques
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: 1-graines VOLTZ 2-npk DISTRIBUTION
Commune postale: 1 Colmar 2 St Ferreol D'Auroure
Pays: France 🇫🇷
Nom: 1-jost JEAN-PAUL 2-gustave MULLER
Commune postale: 1 Molsheim 2 Volgelsheim
Nom: graines voltz
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Nom: 1-brageirac 2-verver EXPORT 3-graines VOLTZ
Commune postale: 1 Bergerac 2 Pays Bas 3 Colmar
Nom: baum et bonheur
Commune postale: Nettetal
Pays: Allemagne 🇩🇪
Nom: 1-pepinieres de metz 2-plandanjou
Commune postale: 1 Moulins-les-Metz 2-les-Ponts-de-Ce
Nom: 1-graines VOLTZ 2-pepinieres de metz 3-plandanjou
Commune postale: 1 Colmar 2 Moulins-les-Metz 3-les-Ponts-de-Ce
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
4
Source: OJS 2023/S 013-034942 (2023-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation concerne la fourniture de semences, plants, bulbes, arbres, arbustes et plantes vivaces pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un maximum de trois titulaires pour chaque lot (sauf pour le lot 3 qui est mono attributaire) divisé en 7 lots avec des montants maxi annuels en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-034942
Se réfère à l'avis: 2022/S 202-574340
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation concerne la fourniture de semences…
… pour production florale et potagère pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
… gazons et prairies fleuries pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
la consultation concerne la fourniture de jeunes plants pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Afficher plus
la consultation concerne la fourniture de bulbes pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
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la consultation concerne la fourniture d'arbres pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Afficher plus
la consultation concerne la fourniture d'arbustes pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Afficher plus
la consultation concerne la fourniture de terre végétale et de sable pour le service d'espaces verts de la ville. La procédure est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un montant maxi annuel en euros (T.T.C.). Le marché débute le 1er janvier 2023 pour un an, reconductible tacitement trois fois
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété de produits catalogue
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Variété produits catalogue
Conseils techniques
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: 1-graines VOLTZ 2-npk DISTRIBUTION
Commune postale: 1 Colmar 2 St Ferreol D'Auroure
Pays: France 🇫🇷
Nom: 1-jost JEAN-PAUL 2-gustave MULLER
Commune postale: 1 Molsheim 2 Volgelsheim
Nom: graines voltz
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Nom: 1-brageirac 2-verver EXPORT 3-graines VOLTZ
Commune postale: 1 Bergerac 2 Pays Bas 3 Colmar
Nom: baum et bonheur
Commune postale: Nettetal
Pays: Allemagne 🇩🇪
Nom: 1-pepinieres de metz 2-plandanjou
Commune postale: 1 Moulins-les-Metz 2-les-Ponts-de-Ce
Nom: 1-graines VOLTZ 2-pepinieres de metz 3-plandanjou
Commune postale: 1 Colmar 2 Moulins-les-Metz 3-les-Ponts-de-Ce
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
4
Source: OJS 2023/S 013-034942 (2023-01-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)