Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces pour lits et matériels de transfert
2022-79
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers📦
Brève description:
“la consultation, composée de 8 lots, porte sur la fourniture de pièces pour lits et matériels de transfert” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces pour lits électrique hill rom Ampera
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments médicaux divers📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sites des établissements du GHT (les établissements concernés sont listés en Annexe 1 du Ccp)”
Description du marché: fourniture de pièces pour lits électrique hill rom Ampera
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces pour lits hill rom geria-lit Li146b1-D1
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de pièces pour lits hill rom geria-lit Li146b1-D1
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces pour lits CORONA
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de pièces pour lits CORONA
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces pour lits LINET
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de pièces pour lits LINET
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces pour lits Matifas
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de pièces pour lits Matifas
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables pour dispositifs médicaux Hill-Rom
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: consommables pour dispositifs médicaux Hill-Rom
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables pour dispositifs médicaux Ge Healthcare
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: consommables pour dispositifs médicaux Ge Healthcare
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables pour dispositifs médicaux ARJO
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: consommables pour dispositifs médicaux ARJO
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-07
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue des marchés notifiés dans le cadre de cette consultation : 2026
Informations complémentaires
“le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.il sera...”
le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.il sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire dont toutes les spécifications techniques sont définies dans les documents de la consultation. Il ne donnera pas lieu à la conclusion de marchés subséquents.le marché à conclure donnera lieu à l'émission de bons de commande avec maximum en quantité, en application des articles R 2162-2 alinéa 2, R 2162-4 2°, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. Du Code de justice administrative), le référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. Du Code de justice administrative), le référé contractuel (L. 551-13 et s. Du Cja), et le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué ou de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2022/S 194-547145 (2022-10-04)
Avis d'attribution de marché (2023-03-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Délais de livraison : pour une pièce stockée: 50% ; pour une pièce non stockée : 50%”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Proportion des pièces figurant en stock (ratio : nombre de pièces stockées/nombre de pièces figurant dans le BPU)”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-547145
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de pièces pour lits électrique hill rom Ampera
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de pièces pour lits hill rom geria-lit Li146b1-D1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de pièces pour lits CORONA
4️⃣
Numéro de contrat: 235003
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de pièces pour lits LINET
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: linet france sas
Adresse postale: 7, rue Augustin Fresnel
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://www.linet.fr/fr-LN🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de pièces pour lits Matifas
6️⃣
Numéro de contrat: 235004
Numéro d'identification du lot: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: hill rom sas
Adresse postale: zi du talhouet
Commune postale: Pluvigner
Code postal: 56330
Région: Morbihan🏙️
URL: https://www.hillrom.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: consommables pour dispositifs médicaux Ge Healthcare
8️⃣
Numéro de contrat: 235005
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: consommables pour dispositifs médicaux ARJO
Nom et adresse du contractant
Nom: arjo France SAS
Adresse postale: 2, avenue Alcide de Gaspéri
Commune postale: Roncq
Code postal: 59436
Région: Nord🏙️
URL: https://www.arjo.com/fr-fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les lots no1,2,3,5 et 7 sont déclarés infructueux pour absence d'offre
Source: OJS 2023/S 060-179541 (2023-03-21)