fourniture de pièces détachées destinées à la réparation du parc de véhicules de SITREVA. Le montant estimatif de 760 000 euro(s) HT comprend tous les lots et la durée maximale de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détaches pour les véhicules de SITREVA
22AO-G15
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“fourniture de pièces détachées destinées à la réparation du parc de véhicules de SITREVA. Le montant estimatif de 760 000 euro(s) HT comprend tous les lots...”
Brève description
fourniture de pièces détachées destinées à la réparation du parc de véhicules de SITREVA. Le montant estimatif de 760 000 euro(s) HT comprend tous les lots et la durée maximale de 4 ans
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Valeur estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ingrédients
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“fourniture d'ingrédients pour les véhicules de SitrevaLe montant estimé est pour le lot et pour les 4 ans” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Délais et modalités de livraison - durée et modalités de garantie et mesures prises en termes de développement durable”
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces pour véhicules légers et utilitaires toutes marques (Peugeot, Renault, Nissan et Ford)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“pièces pour véhicules légers et utilitaires toutes marques (Peugeot, Renault, Nissan et Ford)Le montant estimé est pour le lot et pour les 4 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour poids lourds de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“pièces pour poids lourds de marque RenaultLe montant estimé est pour le lot et pour les 4 ans” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Délais et modalités de livraison - durée et modalités de garantie et mesures prises en termes de développement durabl” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour poids lourds de marque Volvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“pièces pour poids lourds de marque VolvoLe montant estimé est pour le lot et pour les 4 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces pour bras de manutention de marque Guima et pour systèmes de bâchage de marque Palfinger, Cramaro et Hy-Tower” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“pièces pour bras de manutention de marque Guima et pour systèmes de bâchage de marque Palfinger, Cramaro et Hy-TowerLe montant estimé est pour le lot et...”
Description du marché
pièces pour bras de manutention de marque Guima et pour systèmes de bâchage de marque Palfinger, Cramaro et Hy-TowerLe montant estimé est pour le lot et pour les 4 ans
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces pour remorques et semi-remorques toutes marques (Legras, Tisvol, Louault, Tecnokar, Menci et Benalu)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“pièces pour remorques et semi-remorques toutes marques (Legras, Tisvol, Louault, Tecnokar, Menci et Benalu)Le montant estimé est pour le lot et pour les 4 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de bâchage sur semi-remorque et filets de caissons amovibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“pièces de bâchage sur semi-remorque et filets de caissons amoviblesle montant estimé est pour le lot et pour les 4 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“pièces pour compacteurs mobiles sur berce de marque PackmatLe montant estimé est pour le lot et pour les 4 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces pour engins de manutention toutes marques (Merlo, Terex, Hyundai, Atlas et Liebherr)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“pièces pour engins de manutention toutes marques (Merlo, Terex, Hyundai, Atlas et Liebherr)Le montant estimé est pour le lot et pour les 4 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour tracteur de parc de marque Kalmar
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“pièces pour tracteur de parc de marque KalmarLe montant estimé est pour le lot et pour les 4 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces pour caissons amovibles de 30 et 40 M3 de différents fabricants (CMMI, Matex, TMI et Gillard)” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“pièces pour caissons amovibles de 30 et 40 M3 de différents fabricants (CMMI, Matex, TMI et Gillard)Le montant estimé est pour le lot et pour les 4 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : 1- l'Imprimé Dc1 dûment complété et signé ou :-une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : 1- l'Imprimé Dc1 dûment complété et signé ou :-une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique 2021 et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail ou, en tant que preuves suffisantes, Les pièces mentionnées aux articles R2143-6 à R2143-10 du Code de la Commande PubliqueSitreva se réserve la possibilité d'exclure tout candidat entrant dans l'un des cas d'exclusionles pièces prévues aux articles R.1263.12, D.8222-5 ou D.8222-7 ou D.8254-2 à D.8254.5 du code du travail.L'imprimé D2 complété et tout document prouvant la capacité des signataires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou des 2...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou des 2 dernières années si la société a été créée il y a moins de 3 ans ou de la dernière année si la société a été créée il y a moins de 2 ans
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature,un...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature,un justificatif des qualifications et compétences professionnelles du candidat (la présentation d'une liste des principales références de marché pour des prestations similaires réalisés au cours des 3 dernières années peut être un justificatif. La personne publique accepte toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont pas la possibilité de les obtenir dans les délais fixés)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les accords-cadres débutent à compter de leur date de notification ou à compter du 13 octobre 2022 ( si la date de notification est postérieure), pour une...”
les accords-cadres débutent à compter de leur date de notification ou à compter du 13 octobre 2022 ( si la date de notification est postérieure), pour une durée de quatre ans fermes
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, recours en référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, recours en référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ; ou après la conclusion du contrat, conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de Justice Administrative;- conformément aux dispositions des articles R.421-1 et suivants du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ;- tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de Justice Administrative)
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Source: OJS 2022/S 111-310658 (2022-06-07)
Avis d'attribution de marché (2022-10-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 111-310658
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022AC28
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture d'ingrédients pour les véhicules de SITREVA
Date de conclusion du contrat: 2022-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: chapelier SAS
Numéro d'enregistrement national: 47996974400026
Adresse postale: 1 avenue de la Gare
Commune postale: Coignières
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pascal.thuet@chapelier.fr📧
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.chapelier.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022AC29
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers de SITREVA
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: va-fiv autodistribution
Numéro d'enregistrement national: 31989097600016
Adresse postale: 1 avenue Roger Hennequin ZA de Trappes Elancourt BP 60114
Commune postale: Trappes Cedex
Code postal: 78192
Courrier électronique: ad-va-fiv@autodistribution.com📧
URL: https://www.autodistribution.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022AC30
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de pièces détachées pour les poids lourds de marque Renault
Nom et adresse du contractant
Nom: chapelier sas
URL: https://www.chapelier.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022AC31
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de pièces détachées pour les poids lourds de marque Volvo
Nom et adresse du contractant
Nom: sodimavi
Numéro d'enregistrement national: 38510091200059
Adresse postale: 8 rue Hélène Boucher
Commune postale: Gellainville
Code postal: 28630
Courrier électronique: d.rassinoux@sodimavi.fr📧
URL: https://www.volvotrucks.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022AC32
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour bras de manutention de marque Guima et pour systèmes de bachage de marque Palfinger, Cramaro et Hy-Tower” Nom et adresse du contractant
Nom: sn m.h.t.b
Numéro d'enregistrement national: 80253558300032
Adresse postale: 17 rue de Fontenay
Commune postale: Lucé
Code postal: 28110
Courrier électronique: mhtb.sebastien@gmail.com📧
URL: https://www.carrosserie-mecanique-snmhtb-chartres.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022AC33
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour les remorques et semi-remorques toutes marques” Nom et adresse du contractant
Nom: legras industries
Numéro d'enregistrement national: 09555030700011
Adresse postale: 37 rue Marcel Paul BP 204
Commune postale: Epernay
Code postal: 51206
Courrier électronique: delepine@legras.fr📧
URL: https://legras-industries.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022AC34
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour bâchage de semi-remorques et filets de caissons amovibles” Nom et adresse du contractant
Nom: otexio
Numéro d'enregistrement national: 95751982000055
Adresse postale: 8 avenue Karl Marx
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Courrier électronique: wesley.moine@otexio.com📧
URL: https://www.otexio.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022AC35
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat” Nom et adresse du contractant
Nom: packmat System sas
Numéro d'enregistrement national: 50242454200046
Adresse postale: 18 rue du Chene Sec ZA Des Guinnottes II
Commune postale: Hericourt
Code postal: 70400
Courrier électronique: areiniche@packmat.fr📧
URL: https://www.packmat.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022AC36
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fourniture de pièces détachées pour engins de manutention toutes marques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: somtp Centre
Numéro d'enregistrement national: 39339190900016
Adresse postale: 287 route de Saint Mesmin
Commune postale: Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Code postal: 45750
Courrier électronique: magasin-centre@somtp.fr📧
URL: https://www.somtp.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022AC37
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fourniture de pièces détachées pour tracteurs de parc de marque Kalmar
Nom et adresse du contractant
Nom: kalmar France sas
Numéro d'enregistrement national: 81436422000016
Adresse postale: cs 50861 265 Boulevard Jules Durand
Commune postale: Le Havre Cedex
Code postal: 76600
Courrier électronique: thierry.courseaux@kalmarglobal.com📧
URL: https://www.kalmar.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour caissons amovibles 30 et 40 M3 de différents fabricants” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“la valeur totale finale correspond au montant maximum pour tous les lots et toutes la durée des accords-cadres”
Source: OJS 2022/S 210-602113 (2022-10-27)