fourniture de pièces détachées pour moteurs marins
Gpfmas DT Rouen
fourniture de pièces détachées pour moteurs marins Lot 1 moteurs Volvo Lot 2 moteurs Cummins et Onan
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de moteurs
Numéro de référence: 22.36
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de moteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: gpfmas dt rouen
Adresse postale: 34 boulevard Boisguilbert
Code postal: 76022
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: https://www.haropaport.com/fr/rouen 🌏
Courrier électronique: marches.publics@haropaport.com 📧
Téléphone: +33 235525456 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2143011&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2143011&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-703348
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de pièces pour moteurs VOLVO
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de pièces pour moteurs VOLVO
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de pièces pour moteur CUMMINS et ONAN
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: 76
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 89961480400032
Contact
Point de contact: Service ADR
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2143011&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2143011&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prévision décembre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Nantes dreets des pays de la loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Source: OJS 2022/S 243-703348 (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de moteurs
Numéro de référence: 22.36
Brève description:
fourniture de pièces détachées pour moteurs marins Lot 1 moteurs Volvo Lot 2 moteurs Cummins et Onan
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de moteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: gpfmas dt rouen
Adresse postale: 34 boulevard Boisguilbert
Code postal: 76022
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: https://www.haropaport.com/fr/rouen 🌏
Courrier électronique: marches.publics@haropaport.com 📧
Téléphone: +33 235525456 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2143011&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2143011&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-703348
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
accord cadre mono-attributaire par lot, exécuté au moyen de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents. Montant max lot 1: 40 000 euro(s) Ht/An. Durée d'un an renouvelable trois fois
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de pièces pour moteurs VOLVO
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de pièces pour moteurs VOLVO
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée de l'accord cadre est d'une année à compter de la date de l'avis de réception de la notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite à la date anniversaire de sa notification, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
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accord cadre mono-attributaire par lot, exécuté au moyen de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents. Montant max lot 1: 40 000 euro(s) Ht/An. Durée d'un an renouvelable trois fois
Intitulé du lot: fourniture de pièces pour moteur CUMMINS et ONAN
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de pièces pour moteur CUMMINS et ONAN
Informations complémentaires:
accord cadre mono-attributaire par lot, exécuté au moyen de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents. Montant max lot 2: 300 000 euro(s) Ht/An. Durée d'un an renouvelable trois fois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 76
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
les candidats remettront, à l'appui de leur offre, un document attestant qu'ils appartiennent au réseau de distribution officiel du fabricant. En cas de non présentation de ce document, l'offre sera éliminée
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
la date d'ouverture des offres est indicative celle-ci est susceptible d'être modifiée
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 89961480400032
Contact
Point de contact: Service ADR
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2143011&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2143011&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prévision décembre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Nom: ccira de Nantes dreets des pays de la loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Source: OJS 2022/S 243-703348 (2022-12-12)
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