Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées pour moteurs marins
22.36
Produits/services: Pièces de moteurs📦
Brève description:
“fourniture de pièces détachées pour moteurs marins Lot 1 moteurs Volvo Lot 2 moteurs Cummins et Onan” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces pour moteurs VOLVO
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de moteurs📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 76
Description du marché: fourniture de pièces pour moteurs VOLVO
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord cadre est d'une année à compter de la date de l'avis de réception de la notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord cadre est d'une année à compter de la date de l'avis de réception de la notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite à la date anniversaire de sa notification, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
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Informations complémentaires:
“accord cadre mono-attributaire par lot, exécuté au moyen de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents. Montant max lot 1: 40 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
accord cadre mono-attributaire par lot, exécuté au moyen de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents. Montant max lot 1: 40 000 euro(s) Ht/An. Durée d'un an renouvelable trois fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces pour moteur CUMMINS et ONAN
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de pièces pour moteur CUMMINS et ONAN
Informations complémentaires:
“accord cadre mono-attributaire par lot, exécuté au moyen de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents. Montant max lot 2: 300 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
accord cadre mono-attributaire par lot, exécuté au moyen de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents. Montant max lot 2: 300 000 euro(s) Ht/An. Durée d'un an renouvelable trois fois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les candidats remettront, à l'appui de leur offre, un document attestant qu'ils appartiennent au réseau de distribution officiel du fabricant. En cas de non...”
Liste et brève description des règles et critères
les candidats remettront, à l'appui de leur offre, un document attestant qu'ils appartiennent au réseau de distribution officiel du fabricant. En cas de non présentation de ce document, l'offre sera éliminée
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des offres est indicative celle-ci est susceptible d'être modifiée”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prévision décembre 2026
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Nantes dreets des pays de la loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Source: OJS 2022/S 243-703348 (2022-12-12)