fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la ville de Vienne

Commune de Vienne

appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconductible trois fois un an

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-07 Avis de marché
2022-11-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de vienne
Numéro d'enregistrement national: 21380544300016
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474787886 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.vienne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la ville de Vienne 22vie25
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Brève description:
“appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: garage municipal 38200 - vienne
Description du marché: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: marché reconductible trois fois un an
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.).

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Peugeot
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Citroën

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Fiat
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Fiat
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 5 000 euro(s) (H.T.).

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Ford

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces d'origine pour les véhicules poids lourds de marque Renault”
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces d'origine pour les véhicules poids lourds de marque Renault”
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces de qualités équivalentes pour tous véhicules toutes marques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces de qualités équivalentes pour tous véhicules toutes marques”
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-11 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-11 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 111-310694 (2022-06-07)
Avis d'attribution de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: garage municipal 38200 Vienne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 111-310694

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022m221056
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2022-09-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: trucks Solutions Vienne Chasse Sur Rhone
Adresse postale: 574 Rte Du Barrage
Commune postale: Reventin Vaugris
Code postal: 38121
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Peugeot
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Citroën

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Fiat

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture de pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Ford

6️⃣
Numéro de contrat: 2022m221057
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“fourniture de pièces d'origine pour les véhicules poids lourds de marque Renault”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2022m221058
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“fourniture de pièces de qualités équivalentes pour tous véhicules toutes marques”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: durand Services
Adresse postale: rte De Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhone
Code postal: 38670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord cadre à bons de commande avec montant maximum annuel, et durée maximum 4 ans.(montant indiqué:total maxi sur 4 ans maxi)”
Source: OJS 2022/S 231-666439 (2022-11-25)