fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie du SIAAP
SIAAP
création d'un stock de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie multimarques (def, esser et Siemens) des sites du SIAAP, pour assurer une fonctionnalité continue de la surveillance des bâtiments
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SIAAP
- • Avertisseurs d'effraction et d'incendie › Systèmes de détection d'incendie
- • Produits fabriqués divers et éléments connexes › Équipements divers de protection contre l'incendie
- • Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité › Matériel de lutte contre l'incendie
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-25 | Avis de marché |
| 2023-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements divers de protection contre l'incendie
Numéro de référence: 22S0027
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements divers de protection contre l'incendie 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de lutte contre l'incendie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
URL des documents: https://marchespublics.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.siaap.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2022-12-26 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-666336
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 488 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie de marque DEF
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie de marque Esser
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie de marque Siemens
Numéro du lot: 03
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraisons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/902718 🌏
URL des documents: https://marchespublics.siaap.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Source: OJS 2022/S 231-666336 (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements divers de protection contre l'incendie
Numéro de référence: 22S0027
Brève description:
création d'un stock de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie multimarques (def, esser et Siemens) des sites du SIAAP, pour assurer une fonctionnalité continue de la surveillance des bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements divers de protection contre l'incendie 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de lutte contre l'incendie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
URL des documents: https://marchespublics.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.siaap.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2022-12-26 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-666336
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 160 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 480 000,00 euros / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 640 000,00 euros
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 488 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie de marque DEF
Numéro du lot: 01
Brève description:
fourniture de pièces détachées pour matériel de sécurité incendie DEF pour les bâtiments du SIAAP et plus particulièrement ceux situés à Seine aval
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
nombre de reconductions éventuelles : 3
calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 Mois (à compter de la date de notification)
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 160 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 480 000,00 euros / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 640 000,00 euros
Numéro du lot: 02
Brève description:
fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie de marque Esser pour les bâtiments du SIAAP et plus particulièrement ceux situés à Seine aval
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie de marque Siemens
Numéro du lot: 03
Brève description:
fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie de marque Siemens pour les bâtiments du SIAAP et plus particulièrement ceux situés à Seine aval
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Première période : Sans minimum - maximum : 175 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 480 000,00 euros / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 640 000,00 euros
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
siaap Site Seine Aval BP 104 - 78603 Maisons-Laffitte cedex
siaap Site de Seine Aval BP 104 Maisons-Laffite cedex
siaap Site Seine Aval BP 104 - 78603 Maison-Laffite cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire Dc2- dernière version à jour - " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", dûment complété, ou un document équivalent
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- soit, conformément aux articles R2143-4 et R2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
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conformément aux articles R2143-5 à R2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-5, L2141-7 à L2141-11, L2341-1 et L2341-5 du code de la commande publique
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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- preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;
- une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Sont acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres;
- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraisons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/902718 🌏
URL des documents: https://marchespublics.siaap.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique :
Lot 1 - fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie de marque DEF : Sans Minimum / Montant maximum annuel : 160 000,00 euros (H.T.).
Lot 2 - fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie de marque Esser : Sans Minimum / Montant maximum annuel : 160 000,00 euros (H.T.).
Lot 3 - fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie de marque Siemens : Sans Minimum / Montant maximum annuel : 175 000,00 euros (H.T.).
Le délai de validité du marché court à partir de la date de notification du marché.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S),Soit une durée maximale de 4 An(S).
Avance prévue : taux à 5%
si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 20 %.
Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
l'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr.
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr
Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
L'Attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
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une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Source: OJS 2022/S 231-666336 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 433 513 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-118842
Se réfère à l'avis: 2022/S 231-666336
Numéro JO-S: 40
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délais de livraison
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 6
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-10 📅
Nom: la Détection Electronique Française
Numéro d'enregistrement national: 712056266 00588
Adresse postale: le Campus, 6, Rue Jean-Pierre Timbaud
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 162 660 EUR 💰
Nom: e.m.s
Numéro d'enregistrement national: 508 655 602 00011
Adresse postale: z.i. Du Chemin Vert - 8 rue de l'angoumois
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 138 087 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Nom: siemens sas
Numéro d'enregistrement national: 56201677401819
Adresse postale: 15/17 Avenue Morane Saulnier
Commune postale: Velizy Villacoublay
Code postal: 78140
Valeur totale du marché: 132 766 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 040-118842 (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 433 513 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-118842
Se réfère à l'avis: 2022/S 231-666336
Numéro JO-S: 40
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délais de livraison
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 6
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-10 📅
Nom: la Détection Electronique Française
Numéro d'enregistrement national: 712056266 00588
Adresse postale: le Campus, 6, Rue Jean-Pierre Timbaud
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 162 660 EUR 💰
Nom: e.m.s
Numéro d'enregistrement national: 508 655 602 00011
Adresse postale: z.i. Du Chemin Vert - 8 rue de l'angoumois
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 138 087 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Nom: siemens sas
Numéro d'enregistrement national: 56201677401819
Adresse postale: 15/17 Avenue Morane Saulnier
Commune postale: Velizy Villacoublay
Code postal: 78140
Valeur totale du marché: 132 766 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvertles prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum Lot 1 - fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie de marque DEF : Sans Minimum / Montant maximum annuel : 160 000,00 euros HtLot 2 - fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie de marque Esser : Sans Minimum / Montant maximum annuel : 160 000,00 euros HtLot 3 - fourniture de pièces détachées pour le matériel de sécurité incendie de marque Siemens : Sans Minimum / Montant maximum annuel : 175 000,00 euros HtLe délai de validité du marché court à partir de la date de notification du marché. Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises
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