la consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées hydrauliques pour les véhicules et matériels du Département de l'oise et des prestations de réparations et de dépannage
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Numéro de référence: CG_60_20220428W2_08
Brève description:
“la consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées hydrauliques pour les véhicules et matériels du Département de l'oise et des prestations de...”
Brève description
la consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées hydrauliques pour les véhicules et matériels du Département de l'oise et des prestations de réparations et de dépannage
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date limite de soumission: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-383296
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sur sa durée totale de 48 mois (période de reconduction comprise) sans montant...”
l'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sur sa durée totale de 48 mois (période de reconduction comprise) sans montant minimum et pour un montant maximum de 340 000 euros (H.T.), soit 170 000 euros HT par période. Le montant de l'accord-cadre est estimé à 260 000 euros HT sur sa durée totale (48 mois, période de reconduction comprise) soit 130 000 euros HT par période
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Source: OJS 2022/S 135-383296 (2022-07-12)
Avis d'attribution de marché (2022-11-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées hydrauliques pour les véhicules et matériels du Département de l'oise et des prestations de...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées hydrauliques pour les véhicules et matériels du Département de l'oise et des prestations de réparations et de dépannage
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Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-622349
Se réfère à l'avis: 2022/S 135-383296
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à -5 du code de...”
l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à -5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 48 mois (période de reconduction comprise) à compter de sa date de notification. La période initiale de l'accord-cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sur sa durée totale (48 mois, période de reconduction comprise), sans montant minimum et pour un montant maximum de 340 000 euro ht, soit pour chaque période sans montant minimum et avec un montant maximum de 170 000 euro (H.T.). Le montant de l'accord-cadre est estimé à 260 000 euro ht sur sa durée totale de 48 mois (période de reconduction comprise), soit 130 000 euro ht par période. La valeur totale du marché tel qu'indiqué à la rubrique Ii.1.7) et à la rubrique V.2.4) correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale (48 mois, période de reconduction comprise). Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1) ; - par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R.311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1).
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Source: OJS 2022/S 218-622349 (2022-11-08)