Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et interventions et réparations avec fournitures de pièces à remplacer pour la maintenance des bacs de Seine
202108021734”
Produits/services: Équipement de transport et pièces détachées divers📦
Brève description:
“accords cadre multi attributaire à bons de commande sans montant minimum avec montants maximum” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de pièces hydrauliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel hydraulique📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de bateaux📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“fourniture de pièces hydrauliques Montant maximum annuel : 400 000,00 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction dans la limite de 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: les reconductions sont des options au sens de la réglementation européenne
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces de transmission mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour éléments d'entraînement📦
Description du marché:
“fourniture de pièces de transmission mécaniquemontant maximum annuel : 400 000,00 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦
Description du marché:
“fourniture de pièces électriquesmontant maximum annuel : 500 000,00 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'éléments de filtrations moteur et hydraulique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe📦
Description du marché:
“fourniture d'éléments de filtrations moteur et hydrauliquemontant maximum annuel : 100 000,00 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: interventions ou réparations électriques avec fourniture des pièces à remplacer
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“interventions ou réparations électriques avec fourniture des pièces à remplacermontant maximum annuel : 150 000,00 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“interventions ou réparations hydrauliques avec fourniture des pièces à remplacer” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Installations hydrauliques📦
Description du marché:
“interventions ou réparations hydrauliques avec fourniture des pièces à remplacermontant maximum annuel : 200 000,00 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-27
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): rouen
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“ouverture en interne au personnel de la Dpdbvv puis transmission aux membres de la commission d'appel d'offres”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“" - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
" - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. "
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 241-694929 (2022-12-09)
Avis d'attribution de marché (2023-10-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 175 452 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 241-694929
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-421
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures de pièces hydrauliques
Date de conclusion du contrat: 2023-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: normandie Hydraulique
Adresse postale: av De L Industrie
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 317 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-452
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de pièces de transmission mécanique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lechevalier
Adresse postale: 56 rue Jean Mermoz
Commune postale: Bois Guillaume
Code postal: 76230
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 339 💰
3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 205 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-423
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de pièces électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: nollet Sas
Adresse postale: rue De La Grande Epine
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 472 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 754 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-439
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture d'éléments de filtrations moteur et hydraulique
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Le Teuff Sas
Adresse postale: 2 Rue Edouard Herriot
Commune postale: Queven
Code postal: 56530
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 997 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 368 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: interventions ou réparations électriques avec fourniture des pièces à remplacer
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“interventions ou réparations hydrauliques avec fourniture des pièces à remplacer”
Source: OJS 2023/S 200-628262 (2023-10-12)