le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne la fourniture de pièces de rechange pour la flotte automobile de la Ville d'aix les Bains. 12 lots. Sans minimum avec montant maximum (cf. Description des lots). Durée 1 an reconductible 3 fois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces de rechange pour la flotte automobile
2022013L1àL12
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne la fourniture de pièces de rechange pour la flotte automobile de la Ville d'aix les...”
Brève description
le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne la fourniture de pièces de rechange pour la flotte automobile de la Ville d'aix les Bains. 12 lots. Sans minimum avec montant maximum (cf. Description des lots). Durée 1 an reconductible 3 fois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces rechange pour les véhicules VP et VU de marque CITROEN
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de pièces rechange pour les véhicules VP et VU de marque CITROEN. Montant maximum annuel HT : 30 000euro” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre sera susceptible d'être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction pour la même durée.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de pièces de rechange pour les véhicules vp et vu de marque PEUGEOT
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les véhicules VP et VU de marque PEUGEOT. Montant maximum annuel HT : 30 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction pour la même durée.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de pièces de rechange pour les véhicules VP et VU de marque renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les véhicules vp et vu de marque RENAULT. Montant maximum annuel HT : 50 000 euro” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera susceptible d'être reconduit trois (3 fois) par tacite reconduction pour la même durée.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces de rechange pour les véhicules de petit gabarit aixam-goupil” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les véhicules de petit gabarit aixam-goupil. Montant maximum annuel HT : 35 000euro” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera susceptible d'être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction pour la même durée.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de pièces de rechange pour les véhicules de petit gabarit PIAGGIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les véhicules de petit gabarit PIAGGIO. Montant maximum annuel HT : 25 000 euro” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction pour la même durée”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces de rechange pour les véhicules PL de marque RENAULT
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Description du marché:
“ce lot concerne la fournitures de pièces de rechange pour les véhicules PL de marque RENAULT. Montant maximum annuel HT : 40 000euro” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de pièces de rechange pour les balayeuses de marque MATHIEU et HAKO
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les balayeuses de marque MATHIEU et HAKO. Montant maximum annuel HT : 40 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pneumatiques pour VL et VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de pneumatiques pour VL et VU. Montant maximum annuel HT : 25 000 euro” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pneumatiques pour pl, tp, engins agricoles et engins spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour fortes charges📦
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de pneumatiques pour pl, tp, engins agricoles et engins spéciaux. Montant maximum annuel HT : 25 000euro” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces de rechange pour les engins agricoles de marques iseki, toro, manitou” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les engins agricoles de marques iseki, toro, manitou. Montant maximum annuel HT : 25 000 euro” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces de rechange pour les engins agricoles de marques kubota, ransomes” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les engins agricoles de marques kubota, ransomes. Montant maximum annuel HT : 25 000euro” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces de rechange pour les engins agricoles de marque john deere” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de pièces de rechange pour les engins agricoles de marque john deere. Montant maximum annuel HT : 25 000 euro” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la date d'ouverture des plis est prévisionnelle et susceptible d'être modifiée
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 76429000📞
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478372140📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de
justice administrative (Cja), il peut être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de
justice administrative (Cja), il peut être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA
-Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
-Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun, Bp1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 180-508886 (2022-09-14)