la consultation a pour objet la fourniture de papiers sanitaires et domestiques, ouaterie. La présente consultation est allotie en 3 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Chaque lot peut contenir un ou plusieurs postes. Les candidats devront obligatoirement répondre pour l'ensemble des postes au sein d'un lot. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un engagement maximum pour 12 mois en euros HT pour chacun des lots (article R.2162-4 2° du code de la commande publique). Le marché public est conclu à prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Ouate
Numéro de référence: 2021EFS_AURA284
Brève description:
la consultation a pour objet la fourniture de papiers sanitaires et domestiques, ouaterie. La présente consultation est allotie en 3 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Chaque lot peut contenir un ou plusieurs postes. Les candidats devront obligatoirement répondre pour l'ensemble des postes au sein d'un lot. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un engagement maximum pour 12 mois en euros HT pour chacun des lots (article R.2162-4 2° du code de la commande publique). Le marché public est conclu à prix unitaires
la consultation a pour objet la fourniture de papiers sanitaires et domestiques, ouaterie. La présente consultation est allotie en 3 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Chaque lot peut contenir un ou plusieurs postes. Les candidats devront obligatoirement répondre pour l'ensemble des postes au sein d'un lot. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un engagement maximum pour 12 mois en euros HT pour chacun des lots (article R.2162-4 2° du code de la commande publique). Le marché public est conclu à prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouate📦
Code CPV supplémentaire: Ouate📦 Draps📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-26 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-712562
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :Poste 1 : 4 rouleaux essuie-mains et deux distributeursposte 2 : 2 rouleaux de papier toilette et deux distributeursles échantillons doivent parvenir avant la date limite de remises des offres (Cf.Page 1 du règlement de la Consultation)
les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :Poste 1 : 4 rouleaux essuie-mains et deux distributeursposte 2 : 2 rouleaux de papier toilette et deux distributeursles échantillons doivent parvenir avant la date limite de remises des offres (Cf.Page 1 du règlement de la Consultation)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 221313.55 EUR 💰
Intitulé du lot: essuie-Mains en rouleau et papier hygiénique
Numéro du lot: 01
Brève description:
montant maximum pour 12 mois HT s'élève à 57 000 euros.Poste 1 : Essuie mains en rouleau et fourniture des distributeurs à titre gratuit. Poste 2: papier hygiénique et fourniture des distributeurs à titre gratuit Les échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'efs
montant maximum pour 12 mois HT s'élève à 57 000 euros.Poste 1 : Essuie mains en rouleau et fourniture des distributeurs à titre gratuit. Poste 2: papier hygiénique et fourniture des distributeurs à titre gratuit Les échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'efs
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché public prend effet à compter du 23 mai 2023 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée 12 mois. Le marché public est reconductible trois fois pour une période de douze mois, selon les dispositions du CCAP
le marché public prend effet à compter du 23 mai 2023 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée 12 mois. Le marché public est reconductible trois fois pour une période de douze mois, selon les dispositions du CCAP
Description des options:
l'Efs se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique
Informations complémentaires:
les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :Poste 1 : 4 rouleaux essuie-mains et deux distributeursposte 2 : 2 rouleaux de papier toilette et deux distributeursles échantillons doivent parvenir avant la date limite de remises des offres (Cf.Page 1 du règlement de la Consultation)
les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :Poste 1 : 4 rouleaux essuie-mains et deux distributeursposte 2 : 2 rouleaux de papier toilette et deux distributeursles échantillons doivent parvenir avant la date limite de remises des offres (Cf.Page 1 du règlement de la Consultation)
Intitulé du lot: papier hygiénique traditionnel, essuie-mains, bobine d'essuyage, essuie-tout et mouchoirs
Numéro du lot: 02
Brève description:
montant maximum pour 12 mois HT s'élève à 11 600 euros.Poste 1 : Papier hygiénique traditionnel.Poste 2: Essuie-Mains pliéposte 3 : Bobine d'essuyage.Poste 4 : Essuie-ToutPoste 5 : MouchoirsLes échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'efs
montant maximum pour 12 mois HT s'élève à 11 600 euros.Poste 1 : Papier hygiénique traditionnel.Poste 2: Essuie-Mains pliéposte 3 : Bobine d'essuyage.Poste 4 : Essuie-ToutPoste 5 : MouchoirsLes échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'efs
Informations complémentaires:
les candidats doivent produire les échantillons suivants :Poste 1 : 6 rouleaux de papiers hygiéniques traditionnelsposte 2 : 2 paquets d'essuie-mainsposte 3 : 2 bobines d'essuyage Poste 4 : 2 rouleaux essuies toutposte 5 : 2 Boites de MouchoirsLes échantillons doivent parvenir avant la date limite de remises des offres (Cf.Page 1 du règlement de la Consultation)
les candidats doivent produire les échantillons suivants :Poste 1 : 6 rouleaux de papiers hygiéniques traditionnelsposte 2 : 2 paquets d'essuie-mainsposte 3 : 2 bobines d'essuyage Poste 4 : 2 rouleaux essuies toutposte 5 : 2 Boites de MouchoirsLes échantillons doivent parvenir avant la date limite de remises des offres (Cf.Page 1 du règlement de la Consultation)
Intitulé du lot: draps d'examen
Numéro du lot: 03
Brève description:
montant maximum pour 12 mois HT s'élève à 7 000 euros. Rouleaux de drap d'examen prédécoupésles échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'efs
montant maximum pour 12 mois HT s'élève à 7 000 euros. Rouleaux de drap d'examen prédécoupésles échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'efs
Informations complémentaires:
les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :2 rouleaux de drap d'examen.Les échantillons doivent parvenir avant la date limite de remises des offres (Cf.Page 1 du règlement de la Consultation)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 54 Rue Vaucanson 69150 Décines et 48 rue des Forges 42023 Saint Etienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les formulaires type Dc1 et Dc2, et l'attestation sur l'honneur dûment rempli. Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement
les formulaires type Dc1 et Dc2, et l'attestation sur l'honneur dûment rempli. Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des tests
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché sera renouvelé à l'échéance
les candidats doivent remettre les échantillons mentionnés dans règlement de la consultation qui est librement accessible sur la plateforme de dématérialisation (profil acheteur).Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'efs : http://www.marches-publics.gouv.fr Le Dépôt des plis sur support physique électronique n'estpas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr. Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr ou via la plate-forme de dématérialisation. Les demandes de renseignement complémentaire doivent être adressées par voie électronique, au plus tard 10 jours francs avant la date limite de remise des offres. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Le mode de règlement des prestations choisi par l'efs, est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R.2191-3 à R.2191-10 et aux articles R.2191- 15 à R.2191-18 du code de la commande publique. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au Titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R.2191-11, R.2191-12, R.2191-14 et R.2191-19 du code de la commande publique
les candidats doivent remettre les échantillons mentionnés dans règlement de la consultation qui est librement accessible sur la plateforme de dématérialisation (profil acheteur).Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'efs : http://www.marches-publics.gouv.fr Le Dépôt des plis sur support physique électronique n'estpas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr. Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr ou via la plate-forme de dématérialisation. Les demandes de renseignement complémentaire doivent être adressées par voie électronique, au plus tard 10 jours francs avant la date limite de remise des offres. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Le mode de règlement des prestations choisi par l'efs, est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R.2191-3 à R.2191-10 et aux articles R.2191- 15 à R.2191-18 du code de la commande publique. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au Titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R.2191-11, R.2191-12, R.2191-14 et R.2191-19 du code de la commande publique
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478741010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Source: OJS 2022/S 246-712562 (2022-12-16)
Avis d'attribution de marché (2023-05-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160427.42 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-288412
Se réfère à l'avis: 2022/S 246-712562
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
les lots ont été le 09/05/2023. Les montants financiers présentes dans les sections V du présent avis sont indiqués pour une durée de 48 mois.Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'établissement français du sang Auvergne Rhône-Alpes (111, rue Elisée Reclus, 69150 Décines) dans le respect des principes posés par la loi no78-753 du 17/07/1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration, le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal
les lots ont été le 09/05/2023. Les montants financiers présentes dans les sections V du présent avis sont indiqués pour une durée de 48 mois.Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'établissement français du sang Auvergne Rhône-Alpes (111, rue Elisée Reclus, 69150 Décines) dans le respect des principes posés par la loi no78-753 du 17/07/1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration, le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: orapi hygiene
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendes France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437422303📞
Pays: Rhône
🏙️
Adresse Internet: https://orapi.com/orapi-hygiene🌏
Valeur totale du marché: 108854.45 EUR 💰
32372.97 EUR 💰
Nom: ca diffusion sas
Adresse postale: 1 avenue de Machelen
Commune postale: Halluin
Code postal: 59250
Téléphone: +33 320251370📞
Pays: Nord
🏙️
Adresse Internet: https://www.cadiffusion.com/🌏
Valeur totale du marché: 19 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
6
Source: OJS 2023/S 093-288412 (2023-05-10)