la consultation a pour objet la fourniture de papiers sanitaires et domestiques, ouaterie. La présente consultation est allotie en 3 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Chaque lot peut contenir un ou plusieurs postes. Les candidats devront obligatoirement répondre pour l'ensemble des postes au sein d'un lot. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un engagement maximum pour 12 mois en euros HT pour chacun des lots (article R.2162-4 2° du code de la commande publique). Le marché public est conclu à prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de papiers sanitaires et domestiques, ouaterie
2021EFS_AURA284
Produits/services: Ouate📦
Brève description:
“la consultation a pour objet la fourniture de papiers sanitaires et domestiques, ouaterie. La présente consultation est allotie en 3 lots, chaque lot...”
Brève description
la consultation a pour objet la fourniture de papiers sanitaires et domestiques, ouaterie. La présente consultation est allotie en 3 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Chaque lot peut contenir un ou plusieurs postes. Les candidats devront obligatoirement répondre pour l'ensemble des postes au sein d'un lot. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un engagement maximum pour 12 mois en euros HT pour chacun des lots (article R.2162-4 2° du code de la commande publique). Le marché public est conclu à prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 221313.55 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: essuie-Mains en rouleau et papier hygiénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Ouate📦
Produits/services supplémentaires: Essuie-mains en rouleau📦
Produits/services supplémentaires: Distributeurs automatiques de serviettes📦
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 54 Rue Vaucanson 69150 Décines et 48 rue des Forges 42023 Saint Etienne
Description du marché:
“montant maximum pour 12 mois HT s'élève à 57 000 euros.Poste 1 : Essuie mains en rouleau et fourniture des distributeurs à titre gratuit. Poste 2: papier...”
Description du marché
montant maximum pour 12 mois HT s'élève à 57 000 euros.Poste 1 : Essuie mains en rouleau et fourniture des distributeurs à titre gratuit. Poste 2: papier hygiénique et fourniture des distributeurs à titre gratuit Les échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'efs
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des tests
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public prend effet à compter du 23 mai 2023 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée 12 mois. Le...”
Description des renouvellements
le marché public prend effet à compter du 23 mai 2023 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée 12 mois. Le marché public est reconductible trois fois pour une période de douze mois, selon les dispositions du CCAP
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Efs se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique”
Description des options
l'Efs se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R.2122-4 du code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :Poste 1 : 4 rouleaux essuie-mains et deux distributeursposte 2 : 2...”
Informations complémentaires
les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :Poste 1 : 4 rouleaux essuie-mains et deux distributeursposte 2 : 2 rouleaux de papier toilette et deux distributeursles échantillons doivent parvenir avant la date limite de remises des offres (Cf.Page 1 du règlement de la Consultation)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“papier hygiénique traditionnel, essuie-mains, bobine d'essuyage, essuie-tout et mouchoirs” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Essuie-mains en papier📦
Produits/services supplémentaires: Mouchoirs en papier📦
Description du marché:
“montant maximum pour 12 mois HT s'élève à 11 600 euros.Poste 1 : Papier hygiénique traditionnel.Poste 2: Essuie-Mains pliéposte 3 : Bobine d'essuyage.Poste...”
Description du marché
montant maximum pour 12 mois HT s'élève à 11 600 euros.Poste 1 : Papier hygiénique traditionnel.Poste 2: Essuie-Mains pliéposte 3 : Bobine d'essuyage.Poste 4 : Essuie-ToutPoste 5 : MouchoirsLes échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'efs
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Informations complémentaires:
“les candidats doivent produire les échantillons suivants :Poste 1 : 6 rouleaux de papiers hygiéniques traditionnelsposte 2 : 2 paquets d'essuie-mainsposte 3...”
Informations complémentaires
les candidats doivent produire les échantillons suivants :Poste 1 : 6 rouleaux de papiers hygiéniques traditionnelsposte 2 : 2 paquets d'essuie-mainsposte 3 : 2 bobines d'essuyage Poste 4 : 2 rouleaux essuies toutposte 5 : 2 Boites de MouchoirsLes échantillons doivent parvenir avant la date limite de remises des offres (Cf.Page 1 du règlement de la Consultation)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: draps d'examen
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Draps📦
Description du marché:
“montant maximum pour 12 mois HT s'élève à 7 000 euros. Rouleaux de drap d'examen prédécoupésles échantillons que les candidats doivent faire parvenir...”
Description du marché
montant maximum pour 12 mois HT s'élève à 7 000 euros. Rouleaux de drap d'examen prédécoupésles échantillons que les candidats doivent faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre sont fournis à titre gratuit. Ces derniers ne seront pas restitués. De même les frais de transport ne pourront être facturés à l'efs
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Informations complémentaires:
“les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :2 rouleaux de drap d'examen.Les échantillons doivent parvenir avant la...”
Informations complémentaires
les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, les échantillons suivants :2 rouleaux de drap d'examen.Les échantillons doivent parvenir avant la date limite de remises des offres (Cf.Page 1 du règlement de la Consultation)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les formulaires type Dc1 et Dc2, et l'attestation sur l'honneur dûment rempli. Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du...”
Liste et brève description des conditions
les formulaires type Dc1 et Dc2, et l'attestation sur l'honneur dûment rempli. Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-26
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché sera renouvelé à l'échéance
Informations complémentaires
“les candidats doivent remettre les échantillons mentionnés dans règlement de la consultation qui est librement accessible sur la plateforme de...”
les candidats doivent remettre les échantillons mentionnés dans règlement de la consultation qui est librement accessible sur la plateforme de dématérialisation (profil acheteur).Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'efs : http://www.marches-publics.gouv.fr Le Dépôt des plis sur support physique électronique n'estpas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr. Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr ou via la plate-forme de dématérialisation. Les demandes de renseignement complémentaire doivent être adressées par voie électronique, au plus tard 10 jours francs avant la date limite de remise des offres. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Le mode de règlement des prestations choisi par l'efs, est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R.2191-3 à R.2191-10 et aux articles R.2191- 15 à R.2191-18 du code de la commande publique. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au Titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R.2191-11, R.2191-12, R.2191-14 et R.2191-19 du code de la commande publique
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Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478741010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478741010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 246-712562 (2022-12-16)
Avis d'attribution de marché (2023-05-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160427.42 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 246-712562
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 24B23008
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: essuie-Mains en rouleau et papier hygiénique
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: orapi hygiene
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendes France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437422303📞
Région: Rhône🏙️
URL: https://orapi.com/orapi-hygiene🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 173877.72 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108854.45 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“papier hygiénique traditionnel, essuie-mains, bobine d'essuyage, essuie-tout et mouchoirs” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27319.16 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32372.97 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: draps d'examen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ca diffusion sas
Adresse postale: 1 avenue de Machelen
Commune postale: Halluin
Code postal: 59250
Téléphone: +33 320251370📞
Région: Nord🏙️
URL: https://www.cadiffusion.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20116.67 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 200 💰
“les lots ont été le 09/05/2023. Les montants financiers présentes dans les sections V du présent avis sont indiqués pour une durée de 48 mois.Les pièces du...”
les lots ont été le 09/05/2023. Les montants financiers présentes dans les sections V du présent avis sont indiqués pour une durée de 48 mois.Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'établissement français du sang Auvergne Rhône-Alpes (111, rue Elisée Reclus, 69150 Décines) dans le respect des principes posés par la loi no78-753 du 17/07/1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration, le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal
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Source: OJS 2023/S 093-288412 (2023-05-10)