l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des fournitures, pour chacune des périodes, est fixé à 160 000 euro(s) (H.T.).Les types de papier concernés par le contrat sont : papier blanc, papier couleur, papier satiné pour impression numérique, papier couché et thermique filaire.Cette consultation résulte d'une première consultation ayant été déclarée sans suite.Le contenu des présentes pièces ne comporte aucune modification par rapport à la première consultation, à l'exception de la fréquence de la révision des prix
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de papier offset et reprographique de la Région Hauts-De-France
2022-0051”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des fournitures, pour chacune des périodes, est fixé à 160 000 euro(s)...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des fournitures, pour chacune des périodes, est fixé à 160 000 euro(s) (H.T.).Les types de papier concernés par le contrat sont : papier blanc, papier couleur, papier satiné pour impression numérique, papier couché et thermique filaire.Cette consultation résulte d'une première consultation ayant été déclarée sans suite.Le contenu des présentes pièces ne comporte aucune modification par rapport à la première consultation, à l'exception de la fréquence de la révision des prix
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“principalement Siège de Région de Lille et multiples lieux d'exécution sur l'ensemble du territoire Hauts-De-France. 59555 - lille”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des fournitures, pour chacune des périodes, est fixé à 160 000 euro(s)...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des fournitures, pour chacune des périodes, est fixé à 160 000 euro(s) (H.T.).Les types de papier concernés par le contrat sont : papier blanc, papier couleur, papier satiné pour impression numérique, papier couché et thermique filaire.Cette consultation résulte d'une première consultation ayant été déclarée sans suite.Le contenu des présentes pièces ne comporte aucune modification par rapport à la première consultation, à l'exception de la fréquence de la révision des prix
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le montant total des commandes, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le montant total des commandes, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 640 000 euro(s) (H.T.).Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses techniques particulières.Fonds publics/ressources propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de laconsultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 100-276122 (2022-05-19)
Avis d'attribution de marché (2022-08-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“principalement Siège de Région de Lille et multiples lieux d'exécution sur l'ensemble du territoire Hauts-De-France. 59555 Lille” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 100-276122
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202211306m
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: inapa France
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Commune postale: Villabe
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
“accord cadre mono attributaire avec exécution par bons de commandedurée du marché : un an reconductible 3 fois, soit une durée totale maximum de 4...”
accord cadre mono attributaire avec exécution par bons de commandedurée du marché : un an reconductible 3 fois, soit une durée totale maximum de 4 ansmontant du contrat : Accord cadre sans montant minimum avec un montant maximum fixé à 160 000 euros Ht pour chacune des périodes, soit 640 000 euros Ht sur la durée du contrat
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Source: OJS 2022/S 164-464418 (2022-08-22)