l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pains et viennoiseries pour les Etablissements du Ght D'Armor
22a301”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 570 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Saint-Brieuc, site Yves le Foll” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le présent marché concerne les établissements du Groupement Hospitalier du Territoire (Ght) d'armor 22000 - saint-Brieuc”
Description du marché:
“fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Saint-Brieuc, site Yves le Foll” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 296 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-10-01 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 2 fois douze mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Saint-Brieuc, Site des Capucins et self Yves Le Foll” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Saint-Brieuc, Site des Capucins et self Yves Le Foll” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 192 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de Lamballe
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de Lamballe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de Quintin
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de Quintin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de Trégueux
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de Trégueux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de Langueux
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de Langueux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de La Méaugon
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de La Méaugon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Guingamp
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Guingamp
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 236 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Paimpol
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Paimpol
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de de Tréguier
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de de Tréguier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 182 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Lannion, site de Lannion
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Lannion, site de Lannion
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Lannion, site de Trestel
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Lannion, site de Trestel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: un RibLes Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les attestations d?assurance en cours de validité relatives à la réalisation des prestations” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-14
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 093-253267 (2022-05-09)
Avis d'attribution de marché (2022-08-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 652 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le présent marché concerne les établissements du Groupement Hospitalier du Territoire (Ght) d'armor 22000 Saint-Brieuc” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 093-253267
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20223021
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Saint-Brieuc, site Yves le Foll”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangers Bretons
Adresse postale: kervidanou 2
Commune postale: Mellac
Code postal: 29300
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 544 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20223022
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Saint-Brieuc, Site des Capucins et self Yves Le Foll” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: luc Gatineau
Adresse postale: 4 rue Honoré de Balzac
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Région: Côtes-d’Armor🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 788 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de Lamballe
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 20223023
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de Quintin
Nom et adresse du contractant
Nom: sylvain Frevil
Adresse postale: 1 Rue Des Ecoles
Commune postale: Saint-Martin-des-Pres
Code postal: 22320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 642 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20223024
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de Trégueux
Nom et adresse du contractant
Nom: le fournil d'alain
Adresse postale: 121 rue paul bert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 262 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de Langueux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 860 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch2p, site de La Méaugon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 246 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Guingamp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 408 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Paimpol
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 322 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de de Tréguier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 250 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Lannion, site de Lannion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 650 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le Ch de Lannion, site de Trestel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 086 💰
Source: OJS 2022/S 170-481554 (2022-08-31)