fourniture de pain frais, bio et de viennoiserie" pour la restauration municipale La prestation comprend la fourniture et la livraison de Pain frais, bio et de viennoiserie. Le titulaire de chacun des lots s'engage à fournir des produits sans adjonction d'huile de palme et exempts de produits issus de matières premières contenant des Organismes Génétiquement Modifiés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pain frais, bio et de viennoiserie" pour la restauration municipale
SG AO 28062022”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“fourniture de pain frais, bio et de viennoiserie" pour la restauration municipale La prestation comprend la fourniture et la livraison de Pain frais, bio et...”
Brève description
fourniture de pain frais, bio et de viennoiserie" pour la restauration municipale La prestation comprend la fourniture et la livraison de Pain frais, bio et de viennoiserie. Le titulaire de chacun des lots s'engage à fournir des produits sans adjonction d'huile de palme et exempts de produits issus de matières premières contenant des Organismes Génétiquement Modifiés
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Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: groupes scolaires Marinville, Auguste Marin, Nicolas Gatin, Schaken
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Saint-Maur-Des-Fossés
Description du marché:
“la prestation comprend la fourniture et la livraison de Pain frais, bio et de viennoiserie. Les lots 1 à 5 comprennent des prestations dépendantes du...”
Description du marché
la prestation comprend la fourniture et la livraison de Pain frais, bio et de viennoiserie. Les lots 1 à 5 comprennent des prestations dépendantes du calendrier des vacances scolaires de l'académie de Créteil (zone C). Les livraisons devront être quotidiennes à l'exception du mercredi, samedi et dimanche. Il n'y a pas de prestation à assurer pour ces lots au cours des vacances scolaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“cet accord-cadre sera reconductible tacitement trois (3) fois maximum par période de douze (12) mois. Avant chaque période de reconduction, le Pouvoir...”
Description des renouvellements
cet accord-cadre sera reconductible tacitement trois (3) fois maximum par période de douze (12) mois. Avant chaque période de reconduction, le Pouvoir Adjudicateur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Dans ce cas, il prendra par écrit la décision de non-reconduction qu'il notifie au titulaire dans un délai minimum de trois (3) mois avant le terme de chaque période
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: groupes scolaires Edith Cavell, Bled, Jules Ferry
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: groupes scolaires Les Mûriers, Cazaux, Michelet
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: groupes scolaires La Pie, Diderot, Les Chalets
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: groupes scolaires Les Tilleuls, le Parc Est, Champignol
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cuisine Centrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“les fournitures de pains nécessaires pour les accueils de loisirs (mercredi et vacances scolaires) sont orientées vers le Lot 6 " cuisine centrale " qui...”
Description du marché
les fournitures de pains nécessaires pour les accueils de loisirs (mercredi et vacances scolaires) sont orientées vers le Lot 6 " cuisine centrale " qui comporte également toute livraison " exceptionnelle " pour organisation de réceptions
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: multi-Accueils municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“pour le lot 7, les baguettes nécessaires à la restauration dans les multi-accueils (crèches) font l'objet de livraisons quotidiennes du lundi au vendredi” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat, ou en cas de groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement aura à produire : -Imprimé Dc1 Lettre de candidature et...”
Liste et brève description des conditions
chaque candidat, ou en cas de groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement aura à produire : -Imprimé Dc1 Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin, portant également attestation sur l'honneur, justifiant entre autres, que le candidat n'entre dans les cas d'interdictions de soumissionner obligatoires et facultatifs prévus au code de la Commande Publique ;-Imprimé Dc2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement-l'extrait K ou extrait K-Bis ou extrait D1 ou à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, daté de moins de trois (3) mois ou le " numéro unique d'identification ", délivré par l'insee, daté de moins de trois (3) mois, téléchargeable via le lien https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/ ? Renseigner le no de siren ? Justificatif d'immatriculation ? Télécharger le Justificatif d'immatriculation ;-Une copie des certificats fiscaux et sociaux délivrés récemment par les administrations et organismes compétents, relatifs à sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales datant de moins de 6 mois ;-L'Attestation d'assurance de responsabilité civile en cours de validité.Ou -le Document Unique de Marché Européen (Dume) ou no identifiant DUME, issu du règlement d'exécution 2016/7 du 5 janvier 2016 de la commission européenne, établi en langue française, accessible sur www.DUME.chorus-pro.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-22
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service des Marchés Publics
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2026
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630, F
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 60566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
URL: http://www.melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 125-352950 (2022-06-28)
Avis d'attribution de marché (2022-10-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 125-352950
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M224026
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: groupes scolaires Marinville, Auguste Marin, Nicolas Gatin, Schaken
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: groupes scolaires Les Mûriers, Cazaux, Michelet
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: groupes scolaires La Pie, Diderot, Les Chalets
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: groupes scolaires Les Tilleuls, le Parc Est, Champignol
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: cuisine Centrale
Date de conclusion du contrat: 2022-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: nouvelle societe pelloille
Adresse postale: 68 avenue des Gardes Messiers
Commune postale: Villemoisson-sur-Orgee
Code postal: 91360
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.societe.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: multi-Accueils municipaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: patibio sasu
Adresse postale: 1 rue des Frênes
Commune postale: Eragny-sur-Oise
Code postal: 95610
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.patibio.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2022/S 204-579320 (2022-10-18)