fourniture de pain et viennoiseries pour le Ght-Ouest Hérault

Centre hospitalier

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation à pour objet la prestation de livraison quotidienne de pain pour le Ght Ouest Hérault

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• pain et Partage Montpellier
• sn optipain

Qui ?

• Centre hospitalier

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-15	Avis de marché
2023-04-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: 22037
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier
Adresse postale: 2 rue Valentin Haüy
Code postal: 34525
Commune postale: Beziers
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-beziers.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467357884 📞
URL des documents: http://www.ch-beziers.fr/marches 🌏
URL pour la participation: http://www.ch-beziers.fr/marches 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date limite de soumission: 2023-01-18 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-709500
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

montant maximum lot 1 annuel : 300000 euro(s) HtMontant estimatif annuel du Lot 1 : 150000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 724 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ch Béziers
Numéro du lot: 01
Brève description: ch Béziers
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires:

montant maximum lot 1 annuel : 300000 euro(s) HtMontant estimatif annuel du Lot 1 : 150000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: ch Pézenas
Numéro du lot: 02
Brève description: ch Pézenas
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel Lot 2 : 38 000 euro(s) HtMontant estimatif annuel Lot 2 : 19000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: ch Bédarieux
Numéro du lot: 03
Brève description: ch Bédarieux
Valeur estimée hors TVA: 48 400 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel Lot 3 : 24200 euro(s) HtMontant estimatif annuel Lot 3 : 12100 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ght Ouest Hérault:- ch Béziers, - ch Pézenas- ch Bédarieux 34500 - béziers

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: béziers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée notamment au regard des tests effectués, mais également sur les fiches techniques des produits et sur la qualité des matières premières et des modes de fabrication
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Pertinence de la prise en compte des préoccupations environnementales, sociétales et éthiques
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340011100013
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-beziers.fr/marches 🌏
URL des documents: http://www.ch-beziers.fr/marches 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ch-beziers.fr/marches -L'Accord-Cadre est mono attributaire pour l'ensemble des lots. Il est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 1 448 800 euro(s) HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 245-709500 (2022-12-15)

Avis d'attribution de marché (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 067 064 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-222583
Se réfère à l'avis: 2022/S 245-709500
Numéro JO-S: 74

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ght Ouest Hérault:- ch Béziers, - ch Pézenas- ch Bédarieux 34500 Béziers

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-04 📅
Nom: sn Optipain
Adresse postale: 1100 Av Justin Bec
Commune postale: Saint-Georges D''Orques
Code postal: 34680
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 857 742 EUR 💰
Nom: pain et Partage Montpellier
Adresse postale: 71 Rue Mezieres Christin
Commune postale: Fabregues
Code postal: 34690
Valeur totale du marché: 209 322 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 074-222583 (2023-04-11)

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