l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants indiqués pour chaque lot correspondent aux montants maximum pour la totalité des périodes de reconduction.Fourniture De Mobilier Urbain
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Mobilier Urbain
22-Mobilier Urbain
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants indiqués pour chaque lot correspondent aux montants maximum pour la totalité des périodes de reconduction.Fourniture De Mobilier Urbain
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Valeur estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: corbeilles Tulipe Acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Metropolitain 37000 - tours
Description du marché: corbeilles Tulipe Acier
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la reconduction est tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 maximum, soit 48 mois toutes périodes confondues. La durée de chaque période...”
Description des renouvellements
la reconduction est tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 maximum, soit 48 mois toutes périodes confondues. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barrieres Secteur Tours
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: barrieres Secteur Tours
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: potelets Secteur Tours
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: potelets Secteur Tours
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: potelets A Memoire De Forme
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: potelets A Memoire De Forme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: appuis Velos
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: appuis Velos
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cendriers
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: cendriers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: balises Plastiques Auto Relevables
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: balises Plastiques Auto Relevables
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: corbeilles En Polyethylene
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: corbeilles En Polyethylene
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barrieres Secteur Saint Pierre Des Corps
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: barrieres Secteur Saint Pierre Des Corps
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 86 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: potelets Secteur Saint Pierre Des Corps
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: potelets Secteur Saint Pierre Des Corps
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume)...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-21
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): tmvl
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -L'Adresse de téléchargement du DCE...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -L'Adresse de téléchargement du DCE :https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 099-273587 (2022-05-18)
Informations complémentaires (2022-06-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 099-273587
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-06-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-07-18 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“ajouter : Modification de l'article 6.2 du Ccap sur les modalités de variation des prix” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 21/06/2022 à 10h00lieu: Tmvl
Nouvelle valeur
Texte: date: 19/07/2022 à 10h00
Source: OJS 2022/S 118-332869 (2022-06-16)
Avis d'attribution de marché (2022-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Metropolitain 37000 Tours
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 099-273587
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22069a01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: corbeilles Tulipe Acier
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: concept Urbain
Adresse postale: 151 allée Fosse Neuve
Commune postale: Parcay Meslay
Code postal: 37210
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22069a02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: barrieres Secteur Tours
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: seri
Adresse postale: 21 Rue Du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22069a03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: potelets Secteur Tours
Date de conclusion du contrat: 2022-11-21 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22069a04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: potelets A Memoire De Forme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: le Potelet
Adresse postale: 26 Bis Rue Cecille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22069a05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: appuis Velos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: serie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22069a06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: cendriers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22069a07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: balises Plastiques Auto Relevables
Nom et adresse du contractant
Nom: sodilor
Adresse postale: 18 Rue Rene Francois Jolly
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22069a08
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: corbeilles En Polyethylene
Nom et adresse du contractant
Nom: ese France
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 75530
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22069a09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: barrieres Secteur Saint Pierre Des Corps
Nom et adresse du contractant
Nom: henry
Adresse postale: clos Souspiron
Commune postale: Monfavet
Code postal: 84141
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22069a10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: potelets Secteur Saint Pierre Des Corps
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
Source: OJS 2022/S 229-659840 (2022-11-23)