fourniture de mobilier scolaire au profit de la ville de Clichy - relance

Ville de Clichy-la-Garenne

la présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de fourniture de mobilier scolaire pour la petite enfance et les crèches de la ville de Clichy-La-Garenne afin d'assurer le renouvellement des matériels vétustes ou cassés
La ville de Clichy-La -Garenne compte 8 crèches et 2 relais des assistantes maternelles (Ram)
Ces mobiliers couvrent les besoins des salles de classes, des dortoirs, des salles de restauration, des salles d'activités, de jeux, les salles de motricité, les salles des maîtres, des agents de service, des animateurs, les bureaux de direction, l'infirmerie et le bureau des médecins scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-23 Avis de marché
2022-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: FCS22-017
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de fourniture de mobilier scolaire pour la petite enfance et les crèches de la ville de Clichy-La-Garenne afin d'assurer le renouvellement des matériels vétustes ou cassés La ville de Clichy-La -Garenne compte 8 crèches et 2 relais des assistantes maternelles (Ram) Ces mobiliers couvrent les besoins des salles de classes, des dortoirs, des salles de restauration, des salles d'activités, de jeux, les salles de motricité, les salles des maîtres, des agents de service, des animateurs, les bureaux de direction, l'infirmerie et le bureau des médecins scolaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clichy-La-Garenne
Adresse postale: 80 Boulevard Jean Jaurès
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-clichy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-clichy.fr 📧
Téléphone: +33 147159151 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-23 📅
Date limite de soumission: 2022-06-28 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-282963
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande Publique comportant les seuils suivants :- montant minimum annuel en euros HT : 13 000 - montant maximum annuel en euros HT : 80 000
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de fourniture de mobilier scolaire pour la petite enfance et les crèches de la ville de Clichy-La-Garenne afin d'assurer le renouvellement des matériels vétustes ou cassés
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La ville de Clichy-La -Garenne compte 8 crèches et 2 relais des assistantes maternelles (Ram)
Ces mobiliers couvrent les besoins des salles de classes, des dortoirs, des salles de restauration, des salles d'activités, de jeux, les salles de motricité, les salles des maîtres, des agents de service, des animateurs, les bureaux de direction, l'infirmerie et le bureau des médecins scolaires.
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Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mobilier pour les structures de la petite enfance (crèches et Ram)
Numéro du lot: 1
Brève description: mobilier pour les structures de la petite enfance (crèches et Ram)
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre peut être
reconduit tacitement par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction
de 3 ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser 4 ans.la reconduction est
considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir
adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
Informations complémentaires:
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de
commande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la
commande Publique comportant les seuils suivants :- montant minimum annuel en euros HT :
13 000 - montant maximum annuel en euros HT : 80 000
Intitulé du lot: mobilier pour la salle motricité et sensoriel pour les crèches et RAM
Numéro du lot: 2
Brève description:
mobilier pour la salle motricité et sensoriel pour les crèches et
ram
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires: 4 000 - montant maximum annuel en euros HT : 30 000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clichy-La-Garenne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: - Formulaire Dc1- formulaire DC 2
Situation économique et financière:
les renseignements concernant la
capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R2142-12 et R.2143-3 2° du Code de la commande publique
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
- Déclaration appropriée de banques ou,
le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique
de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique :
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
- Déclaration indiquant les effectifs
moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois
dernières années ;- présentation d'une liste des principales prestations exécutées au cours des
trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
l'exécution de ces services est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2),-
Déclaration concernant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat
dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du
formulaire Dc2),

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: deuxième trimestre 2025
les critères intervenant pour le jugement des offres, seront pondérés de la manière suivante
pour chaque lot :Critère 1 : Valeur technique 45 pointss/critère 1 : Qualité et sécurité des
fournitures au regard des fiches techniques 15 pointss/critère 2 : Méthodologie opérée relative
à l'installation des fournitures, des moyens humains et techniques dédiés à l'exécution des
prestations et à la reprise de l'ancien matériel 10 pointss/critère 3 : Indication quant à la
garantie et du service après-vente 10 pointss/critère 4 : Qualité, variété et modalités
d'utilisation du ou des catalogue(s) proposé(s) par le candidat 10 points Critère 2 : Coût 35
pointss/critère 1 : Coût au regard du détail quantitatif estimatif (Dqe) 25 pointss/critère 2 :
Rabais catalogue consenti 10 pointscritère 3 : Délai de livraison 10 pointscritère 4 :
Développement Durable 10 pointss/critère 1 : Politique neutralité carbone (éléments en lien
avec l'objet du marché) 5 pointss/critère 2 : Politique de recyclage et réutilisation du matériel
(éléments en lien avec l'objet du marché) 5 points

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil- bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du
code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans
les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours en contestation de validité du contrat
ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la
date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le
conseil d'etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 102-282963 (2022-05-23)
Avis d'attribution de marché (2022-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de fourniture de mobilier scolaire pour la petite enfance et les crèches de la ville de clichy-la-garenne afin d'assurer le renouvellement des matériels vétustes ou cassés La ville de clichy-la -Garenne compte 8 crèches et 2 relais des assistantes maternelles (Ram)Ces mobiliers couvrent les besoins des salles de classes, des dortoirs, des salles de restauration, des salles d'activités, de jeux, les salles de motricité, les salles des maîtres, des agents de service, des animateurs, les bureaux de direction, l'infirmerie et le bureau des médecins scolaires
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Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-clichy.fr 📧
Téléphone: +33 141409151 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-01 📅
Date de publication: 2022-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 235-676542
Se réfère à l'avis: 2022/S 102-282963
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons decommande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de lacommande Publique comportant les seuils suivants :- montant minimum annuel en euros ht :13 000 - montant maximum annuel en euros HT : 80 000
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison et
l'installation de fourniture de mobilier scolaire pour la petite enfance et les crèches de la ville de
clichy-la-garenne afin d'assurer le renouvellement des matériels vétustes ou cassés La ville de
clichy-la -Garenne compte 8 crèches et 2 relais des assistantes maternelles (Ram)Ces mobiliers
couvrent les besoins des salles de classes, des dortoirs, des salles de restauration, des salles
d'activités, de jeux, les salles de motricité, les salles des maîtres, des agents de service, des
animateurs, les bureaux de direction, l'infirmerie et le bureau des médecins scolaires
Informations complémentaires:
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons
decommande mono-attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de
lacommande Publique comportant les seuils suivants :- montant minimum annuel en euros
ht :13 000 - montant maximum annuel en euros HT : 80 000
Brève description: mobilier pour la salle motricité et sensoriel pour les crèches et RAM
Informations complémentaires: ht :4 000 - montant maximum annuel en euros HT : 30 000

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 points
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 35 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Nom: sarl bessiere
Adresse postale: 4 Chemin Beauchet
Commune postale: Mere
Code postal: 78490
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
les critères intervenant pour le jugement des offres, ont été pondérés de la manière suivante pour chaque lot :
Critère 1 : Valeur technique 45 points
s/critère 1 : Qualité et sécurité des fournitures au regard des fiches techniques 15 points
s/critère 2 : Méthodologie opérée relative à l'installation des fournitures, des moyens humains et techniques dédiés à l'exécution des prestations et à la reprise de l'ancien matériel 10 points
s/critère 3 : Indication quant à la garantie et du service après-vente 10 points
s/critère 4 : Qualité, variété et modalités d'utilisation du ou des catalogue(s) proposé(s) par le candidat 10 points
Critère 2 : Coût 35 points
s/critère 1 : Coût au regard du détail quantitatif estimatif (Dqe) 25 points
s/critère 2 : Rabais catalogue consenti 10 points
critère 3 : Délai de livraison 10 points
critère 4 : Développement Durable 10 points
s/critère 1 : Politique neutralité carbone (éléments en lien avec l'objet du marché) 5 points
s/critère 2 : Politique de recyclage et réutilisation du matériel (éléments en lien avec l'objet du marché) 5 points
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser quatre (4) ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions des articles L.311-9 et suivants du code des relations entre le public et
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l'administration. Pour ce faire, la direction juridique peut être saisie par le
demandeur à l'adresse suivante : audrey.mazzella@ville-clichy.fr
Source: OJS 2022/S 235-676542 (2022-12-01)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Sièges, chaises et articles assimilés, et... Mobilier scolaire