fourniture de mobilier divers
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobiliers divers pour l'ensemble des établissements de la ville. La personne publique confiera au titulaire la fourniture, la livraison, l'installation et le montage des fournitures définies dans le Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots et au Bordereau de Prix Unitaires de chaque lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
- • Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-14 | Avis de marché |
| 2022-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: Im ao mobilier
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Maur-Des-Fossés
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: +33 145116579 📞
Fax: +33 145116573 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Lrxfn87Mbg 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2022-11-16 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-574081
Numéro JO-S: 202
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de mobilier scolaire
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: mobilier de bureau
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de mobilier de bureau
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mobilier petite enfance
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de mobilier petite enfance
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Saint-Maur-Des-Fossés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940038600016
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Lrxfn87Mbg 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630, F
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 60566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 202-574081 (2022-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: Im ao mobilier
Brève description:
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobiliers divers pour l'ensemble des établissements de la ville. La personne publique confiera au titulaire la fourniture, la livraison, l'installation et le montage des fournitures définies dans le Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots et au Bordereau de Prix Unitaires de chaque lot
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Maur-Des-Fossés
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: +33 145116579 📞
Fax: +33 145116573 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Lrxfn87Mbg 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2022-11-16 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-574081
Numéro JO-S: 202
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de mobilier scolaire
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
cet accord-cadre sera reconductible tacitement trois (3) fois maximum par période de douze (12) mois. Avant chaque période de reconduction, le Pouvoir Adjudicateur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Dans ce cas, il prendra par écrit la décision de non-reconduction qu'il notifie au titulaire dans un délai minimum de trois (3) mois avant le terme de chaque période
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de mobilier de bureau
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mobilier petite enfance
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de mobilier petite enfance
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Saint-Maur-Des-Fossés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
chaque candidat, ou en cas de groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement aura à produire : -Imprimé Dc1 Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin, portant également attestation sur l'honneur, justifiant entre autres, que le candidat n'entre dans les cas d'interdictions de soumissionner obligatoires et facultatifs prévus au code de la Commande Publique ;-Imprimé Dc2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement-l'extrait K ou extrait K-Bis ou extrait D1 ou à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, daté de moins de trois (3) mois ou le " numéro unique d'identification ", délivré par l'insee, daté de moins de trois (3) mois, téléchargeable via le lien https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/ ? Renseigner le no de siren ? Justificatif d'immatriculation ? Télécharger le Justificatif d'immatriculation ;-Une copie des certificats fiscaux et sociaux délivrés récemment par les administrations et organismes compétents, relatifs à sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales datant de moins de 6 mois ;-L'Attestation d'assurance de responsabilité civile en cours de validité.Ou -le Document Unique de Marché Européen (Dume) ou no identifiant DUME, issu du règlement d'exécution 2016/7 du 5 janvier 2016 de la commission européenne, établi en langue française, accessible sur www.DUME.chorus-pro.gouv.fr
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940038600016
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Lrxfn87Mbg 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630, F
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 60566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 202-574081 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2022-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-28 📅
Date de publication: 2023-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 001-000561
Se réfère à l'avis: 2022/S 202-574081
Numéro JO-S: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-26 📅
Nom: diagonales sarl
Adresse postale: allée Lech Walesa - batiment F14 - parc Courcerin ZI Pariest
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.diagonales-mobilier.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Adresse postale: allée Lech Walesa - batiment F14 Parc Courcerin ZI Pariest
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: sarl Bessiere
Adresse postale: 4 chemin Beauchet
Commune postale: Mere
Code postal: 78490
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://bessiere.pro/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
Source: OJS 2023/S 001-000561 (2022-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-28 📅
Date de publication: 2023-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 001-000561
Se réfère à l'avis: 2022/S 202-574081
Numéro JO-S: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-26 📅
Nom: diagonales sarl
Adresse postale: allée Lech Walesa - batiment F14 - parc Courcerin ZI Pariest
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.diagonales-mobilier.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Adresse postale: allée Lech Walesa - batiment F14 Parc Courcerin ZI Pariest
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: sarl Bessiere
Adresse postale: 4 chemin Beauchet
Commune postale: Mere
Code postal: 78490
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://bessiere.pro/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
Source: OJS 2023/S 001-000561 (2022-12-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)
- Mobilier (>20)
- Mobilier de bureau (19)
- Mobilier de laboratoire (4)
- Mobilier de magasin (2)
- Mobilier de maison (11)
- Mobilier et équipements divers (>20)
- Mobilier scolaire (>20)
- Papier peint et autres revêtements (1)
- Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes (11)
- Tables, armoires, bureaux et bibliothèques (3)