achat de matériels spécifiques afin d'assurer les missions des équipes d'intervention du site Seine Aval :
Lot no 1 : Matériels pour les animaux
lot no 2 : Matériels pour produits chimiques
lot no 3 : Matériels de désincarcération
Lot no 4 : Matériels d'intervention
lot no 5 : Matériels de tronçonnage
Lot no 6 : Matériels de lutte contre l'incendie
les matériels demandés sont détaillés dans les BPU de chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels spécifiques pour les équipes d'intervention du Site de Seine Aval
22S0090”
Produits/services: Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité📦
Brève description:
“achat de matériels spécifiques afin d'assurer les missions des équipes d'intervention du site Seine Aval :
Lot no 1 : Matériels pour les animaux
lot no 2 :...”
Brève description
achat de matériels spécifiques afin d'assurer les missions des équipes d'intervention du site Seine Aval :
Lot no 1 : Matériels pour les animaux
lot no 2 : Matériels pour produits chimiques
lot no 3 : Matériels de désincarcération
Lot no 4 : Matériels d'intervention
lot no 5 : Matériels de tronçonnage
Lot no 6 : Matériels de lutte contre l'incendie
les matériels demandés sont détaillés dans les BPU de chaque lot
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 492 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels pour les animaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de sauvetage et d'urgence📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: site Seine Aval
Description du marché: matériels pour les animaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de reconductions éventuelles : 3
calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 Mois (à compter de la date de notification)”
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 5 000,00 euros
périodes suivantes : Sans minimum -...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 5 000,00 euros
périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 15 000,00 euros
totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 20 000,00 euros
estimation : 4 000 euros HT pour un an et 16 000 euros HT pour 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels pour produits chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique📦
Description du marché: matériels pour produits chimiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 20 000,00 euros
périodes suivantes : Sans minimum -...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 20 000,00 euros
périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 60 000,00 euros
totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 80 000,00 euros
estimation : 10 000 euros HT pour un an et 40 000 euros HT pour 4 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de désincarcération
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de sécurité📦
Description du marché: matériels de désincarcération
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 20 000,00 euros
périodes suivantes : Sans minimum -...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 20 000,00 euros
périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 60 000,00 euros
totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 80 000,00 euros
estimation : 16 000 euros HT pour un an et 64 000 euros HT pour 4 ans
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels d'intervention
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de lutte contre l'incendie📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de lutte contre l'incendie📦
Description du marché: matériels divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 60 000,00 euros
périodes suivantes : Sans minimum -...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 60 000,00 euros
périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 180 000,00 euros
totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 240 000,00 euros
estimation : 55 000 euros HT pour un an et 220 000 euros HT pour 4 ans
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de tronçonnage
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Description du marché: matériels de tronçonnage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 5 000,00 euros
périodes suivantes : Sans minimum -...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 5 000,00 euros
périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 15 000,00 euros
totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 20 000,00 euros
estimation : 3 000 euros HT pour un an et 12 000 euros HT pour 4 ans
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de lutte contre l'incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils extincteurs📦
Description du marché: matériels de lutte contre l'incendie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 50 000,00 euros
périodes suivantes : Sans minimum -...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 50 000,00 euros
périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 150 000,00 euros
totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 200 000,00 euros
estimation : 35 000 euros HT pour un an et 140 000 euros HT pour 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou...”
Liste et brève description des conditions
- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire Dc2- dernière version à jour - " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", dûment complété, ou un document équivalent
- soit, conformément aux articles R2143-4 et R2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
conformément aux articles R2143-5 à R2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-5, L2141-7 à L2141-11, L2341-1 et L2341-5 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du...”
Liste et brève description des critères de sélection
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché :
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
- une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;
- une présentation d'une liste des principales fournitures de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);
- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-25
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
les...”
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
le délai de validité du marché court à partir de la date de notification du marché.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Avance prévue : taux à 5%
si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 20 %.
L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande conformément à l'article R2191-7 du Code de la commande publique.
Cette garantie portera sur la totalitédu montant de l'avance.
modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement et de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
l'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr .
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr
Le fuseau horaire de référence (Utc/Gmt+01:00) est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
L'Attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Source: OJS 2022/S 209-594071 (2022-10-24)
Informations complémentaires (2022-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels spécifiques pour les équipes d'intervention du Site de Seine Aval”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 209-594071
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.3
Emplacement du texte à modifier: Communication
Ancienne valeur
Texte:
“les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante : https://marches-publics.siaap.fr
Les...”
Texte
les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante : https://marches-publics.siaap.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
Par voie électronique à l'adresse : https://marches-publics.siaap.fr
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr
Les...”
Texte
les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
Par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.siaap.fr
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 211-607309 (2022-10-28)
Informations complémentaires (2022-11-18)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-11-24 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-02 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: date : 25 Novembre 2022 à 09:00
Nouvelle valeur
Texte: date : 05 Décembre 2022 à 09:00
Source: OJS 2022/S 226-650068 (2022-11-18)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 462 428 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Prix
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (pondération): 18
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 209-594071
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-23010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matériels pour les animaux
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: gallin s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 071501936/00042
Adresse postale: p.a des pres seigneurs - 109 rue des valets
Commune postale: Montluel
Code postal: 01120
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 670 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-23011
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matériels de désincarcération
Nom et adresse du contractant
Nom: hydr'Am
Numéro d'enregistrement national: 34857036700048
Adresse postale: 8 chemin du lyonnais
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 068 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-23012
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: matériels d'intervention
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 911 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-23013
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: matériels de tronçonnage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 071 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-23014
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: matériels de lutte contre l'incendie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196 708 💰
“la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum
Le...”
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum
Le délai de validité du marché court à partir de la date de notification du marché.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande conformément à l'article R2191-7 du Code de la commande publique.
Cette garantie portera sur la totalité du montant de l'avance
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 040-116512 (2023-02-21)