fourniture de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves des Musées de la Ville de Troyes Relance des lots 4, 5 et10

Mairie de Troyes

cet accord-cadre concerne l'acquisition progressive de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves du musée des Beaux-Arts et d'archéologie et du Muséum (site Saint-Loup) vers la nouvelle réserve unique.
il s'agit de la relance des lots 4, 5 et 10, faisant suite à leur déclaration sans suite lors du premier appel d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-17 Avis de marché
2023-03-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Brève description:
cet accord-cadre concerne l'acquisition progressive de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves du musée des Beaux-Arts et d'archéologie et du Muséum (site Saint-Loup) vers la nouvelle réserve unique. il s'agit de la relance des lots 4, 5 et 10, faisant suite à leur déclaration sans suite lors du premier appel d'offres.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Papier et carton traités 📦
Matériel de levage et de manutention 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de troyes
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-17 📅
Date limite de soumission: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 225-647722
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
modalités de financement et de paiement Financement : Ville de Troyes et DRAC Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : il sera fait application des articles R. 2191-3 à 5 du code de la commande publique Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du code de la Commande Publique. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R.2192-31 du Code de la commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Forme juridique de l'attributaire Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21-1° du Code de la Commande Publique.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du Code de la Commande Publique. Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
cet accord-cadre concerne l'acquisition progressive de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves du musée des Beaux-Arts et d'archéologie et du Muséum (site Saint-Loup) vers la nouvelle réserve unique.
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il s'agit de la relance des lots 4, 5 et 10, faisant suite à leur déclaration sans suite lors du premier appel d'offres.
Valeur totale estimée: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no4 : matériel de conservation
Numéro du lot: 4
Brève description: lot no4 : matériel de conservation
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire.
Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, tacitement, par période de 1 an.
Sa durée ne pourra donc excéder 3 ans.
Intitulé du lot: lot no5 : Matériel de levage
Numéro du lot: 5
Brève description: lot no5 : Matériel de levage
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no10 : Veille sanitaire des collections
Numéro du lot: 10
Brève description: lot no10 : Veille sanitaire des collections

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Le formulaire Dc1 - lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants, complété
2. copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant,
3. présentation du personnel au sein de la société, en tant que candidat individuel ou au sein d'un groupement.
4. présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public.
5. attestation d'assurance relative à la responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
6. S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), prouvant que le candidat (candidat individuel ou mandataire) dispose de l'aptitude et des capacités requises :
En conséquence, au titre de la partie iv " critères de sélection " le candidat devra compléter la section B et faire figurer à minima les renseignements suivants :
Au titre des capacités économique et financière du candidat (section B) :
→ Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans
modalités de financement et de paiement Financement : Ville de Troyes et DRAC Le règlement des dépenses se fera par virement
bancaire. Avance : il sera fait application des articles R. 2191-3 à 5 du code de la commande publique Les sommes dues au(x)
titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date
de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du
code de la Commande Publique. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des
intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R.2192-31 du Code de la
commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par
la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de
calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard
de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement,
dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Forme juridique de l'attributaire Candidat unique ou groupement de candidats.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de
présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
conformément à l'article R.2142-21-1° du Code de la Commande Publique.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint,
le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations
contractuelles en application de l'article R.2142-24 du Code de la Commande Publique. Modification de détail au dossier de
consultation apportées par le pouvoir adjudicateur Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours
calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront
alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude
du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en
fonction de cette nouvelle date

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: se référer au réglement de la consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la commande publique et achats transversaux de la Ville de Troyes
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Source: OJS 2022/S 225-647722 (2022-11-17)
Avis d'attribution de marché (2023-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22S0044Rel
Brève description:
cet accord-cadre concerne l'acquisition progressive de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves du musée des Beaux-Arts et d'archéologie et du Muséum (site Saint-Loup) vers la nouvelle réserve unique. Il s'agit de la relance des lots 4, 5 et 10, faisant suite à leur déclaration sans suite lors du premier appel d'offres.
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Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 325423333 📞
Fax: +33 325426847 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-162112
Se réfère à l'avis: 2022/S 225-647722
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
cette consultation a été déclarée sans suite par décision no D2023/0028, pour motif d'infructuosité puisqu'aucune offre n'a été reçue

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de la relance des lots 4, 5 et 10, faisant suite à leur déclaration sans suite lors du premier appel d'offres.
achat de matériel de conservation. Les prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement exécutées pendant toute la durée du marché, en application de l'article R2162-4-2°, avec un montant maximum annuel fixé : 25 000 euro (H.T.). Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, tacitement, par période de 1 an.
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Informations complémentaires:
cette consultation a été déclarée sans suite par décision no D2023/0028, pour motif d'infructuosité puisqu'aucune offre n'a été reçue
Brève description:
achat de matériel de levage. Les prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement exécutées pendant toute la durée du marché, en application de l'article R2162-4-2°, avec un montant maximum annuel fixé : 5 000 euro (H.T.). Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, tacitement, par période de 1 an.
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Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est exécuté en application des prix unitaires dans la limite d'un montant maximum annuel fixé en valeur en application de de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Aussi, les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : - montant maximum annuel : 5 000 euros (H.T.).
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Brève description:
achat de pièges à appâts. Les prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement exécutées pendant toute la durée du marché, en application de l'article R2162-4-2°, avec un montant maximum annuel fixé : 25 000 euro (H.T.). Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, tacitement, par période de 1 an.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
- Hôtel du Chaudron situé 4 rue Chrestien de Troyes 10000 Troyes, - musée Saint-Loup situé 1 rue Chrestien de Troyes 10000 Troyes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Nom: prolians Prevot Smeta
Adresse postale: 31 rue du Moulin - z.1 rue du Moulin
Commune postale: Saint-Martin-sur-Le Pré
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la Commande Publique et Achats Transversaux de la Ville de Troyes
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 055-162112 (2023-03-14)
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