fourniture de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves des Musées de la Ville de Troyes Relance des lots 4, 5 et10
cet accord-cadre concerne l'acquisition progressive de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves du musée des Beaux-Arts et d'archéologie et du Muséum (site Saint-Loup) vers la nouvelle réserve unique.
il s'agit de la relance des lots 4, 5 et 10, faisant suite à leur déclaration sans suite lors du premier appel d'offres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves des Musées de la Ville...”
Titre
fourniture de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves des Musées de la Ville de Troyes Relance des lots 4, 5 et10
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Produits/services: Papier et carton traités📦
Brève description:
“cet accord-cadre concerne l'acquisition progressive de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au...”
Brève description
cet accord-cadre concerne l'acquisition progressive de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves du musée des Beaux-Arts et d'archéologie et du Muséum (site Saint-Loup) vers la nouvelle réserve unique.
il s'agit de la relance des lots 4, 5 et 10, faisant suite à leur déclaration sans suite lors du premier appel d'offres.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : matériel de conservation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: lot no4 : matériel de conservation
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire.
Conformément aux dispositions...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire.
Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, tacitement, par période de 1 an.
Sa durée ne pourra donc excéder 3 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 : Matériel de levage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention📦
Description du marché: lot no5 : Matériel de levage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no10 : Veille sanitaire des collections
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: lot no10 : Veille sanitaire des collections
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Le formulaire Dc1 - lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants, complété
2. copie de la délégation de pouvoir/signature...”
Liste et brève description des conditions
1. Le formulaire Dc1 - lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants, complété
2. copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant,
3. présentation du personnel au sein de la société, en tant que candidat individuel ou au sein d'un groupement.
4. présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public.
5. attestation d'assurance relative à la responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
6. S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), prouvant que le candidat (candidat individuel ou mandataire) dispose de l'aptitude et des capacités requises :
En conséquence, au titre de la partie iv " critères de sélection " le candidat devra compléter la section B et faire figurer à minima les renseignements suivants :
Au titre des capacités économique et financière du candidat (section B) :
→ Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“modalités de financement et de paiement Financement : Ville de Troyes et DRAC Le règlement des dépenses se fera par virement
bancaire. Avance : il sera fait...”
modalités de financement et de paiement Financement : Ville de Troyes et DRAC Le règlement des dépenses se fera par virement
bancaire. Avance : il sera fait application des articles R. 2191-3 à 5 du code de la commande publique Les sommes dues au(x)
titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date
de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du
code de la Commande Publique. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des
intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R.2192-31 du Code de la
commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par
la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de
calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard
de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement,
dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Forme juridique de l'attributaire Candidat unique ou groupement de candidats.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de
présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
conformément à l'article R.2142-21-1° du Code de la Commande Publique.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint,
le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations
contractuelles en application de l'article R.2142-24 du Code de la Commande Publique. Modification de détail au dossier de
consultation apportées par le pouvoir adjudicateur Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours
calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront
alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude
du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en
fonction de cette nouvelle date
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87”
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: se référer au réglement de la consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la commande publique et achats transversaux de la Ville de Troyes
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
Source: OJS 2022/S 225-647722 (2022-11-17)
Avis d'attribution de marché (2023-03-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 325423333📞
Fax: +33 325426847 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves des Musées de la Ville...”
Titre
fourniture de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves des Musées de la Ville de Troyes Relance des lots 4, 5 et10
22S0044Rel
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Brève description:
“cet accord-cadre concerne l'acquisition progressive de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au...”
Brève description
cet accord-cadre concerne l'acquisition progressive de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves du musée des Beaux-Arts et d'archéologie et du Muséum (site Saint-Loup) vers la nouvelle réserve unique.
Il s'agit de la relance des lots 4, 5 et 10, faisant suite à leur déclaration sans suite lors du premier appel d'offres.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“- Hôtel du Chaudron situé 4 rue Chrestien de Troyes 10000 Troyes, - musée Saint-Loup situé 1 rue Chrestien de Troyes 10000 Troyes”
Description du marché:
“achat de matériel de conservation. Les prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités...”
Description du marché
achat de matériel de conservation. Les prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement exécutées pendant toute la durée du marché, en application de l'article R2162-4-2°, avec un montant maximum annuel fixé : 25 000 euro (H.T.). Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, tacitement, par période de 1 an.
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Informations complémentaires:
“cette consultation a été déclarée sans suite par décision no D2023/0028, pour motif d'infructuosité puisqu'aucune offre n'a été reçue”
Description du marché:
“achat de matériel de levage. Les prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités...”
Description du marché
achat de matériel de levage. Les prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement exécutées pendant toute la durée du marché, en application de l'article R2162-4-2°, avec un montant maximum annuel fixé : 5 000 euro (H.T.). Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, tacitement, par période de 1 an.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est exécuté en application des prix unitaires dans la limite d'un montant maximum annuel fixé en valeur en application de de l'article...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est exécuté en application des prix unitaires dans la limite d'un montant maximum annuel fixé en valeur en application de de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Aussi, les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : - montant maximum annuel : 5 000 euros (H.T.).
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Description du marché:
“achat de pièges à appâts. Les prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement...”
Description du marché
achat de pièges à appâts. Les prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement exécutées pendant toute la durée du marché, en application de l'article R2162-4-2°, avec un montant maximum annuel fixé : 25 000 euro (H.T.). Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, tacitement, par période de 1 an.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 225-647722
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22S0044Rel
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: matériel de conservation
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: matériel de levage
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: prolians Prevot Smeta
Adresse postale: 31 rue du Moulin - z.1 rue du Moulin
Commune postale: Saint-Martin-sur-Le Pré
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: veille sanitaire des collections
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la Commande Publique et Achats Transversaux de la Ville de Troyes
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Source: OJS 2023/S 055-162112 (2023-03-14)