l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fourniture et la livraison de panneaux de signalisation verticale permanente et temporaire, ainsi que les mâts et dispositifs de liaisons avec les panneaux, pour la signalisation de direction, de localisation, de police et temporaire.Lot nº 1 : Fourniture de signalisation verticale permanente (police et directionnelle)lot nº 2 : Fourniture de signalisation temporairea titre d'information, le montant du marché exécuté pour la période de 2019 à 2022 pour le :- lot 1 est de 700 000 (T.T.C.)- lot 2 est de 220 000 (T.T.C.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-10-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Numéro de référence: 2022-Sgr-0005
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fourniture et la livraison de panneaux de signalisation verticale permanente et temporaire, ainsi que les mâts et dispositifs de liaisons avec les panneaux, pour la signalisation de direction, de localisation, de police et temporaire.Lot nº 1 : Fourniture de signalisation verticale permanente (police et directionnelle)lot nº 2 : Fourniture de signalisation temporairea titre d'information, le montant du marché exécuté pour la période de 2019 à 2022 pour le :- lot 1 est de 700 000 (T.T.C.)- lot 2 est de 220 000 (T.T.C.)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fourniture et la livraison de panneaux de signalisation verticale permanente et temporaire, ainsi que les mâts et dispositifs de liaisons avec les panneaux, pour la signalisation de direction, de localisation, de police et temporaire.Lot nº 1 : Fourniture de signalisation verticale permanente (police et directionnelle)lot nº 2 : Fourniture de signalisation temporairea titre d'information, le montant du marché exécuté pour la période de 2019 à 2022 pour le :- lot 1 est de 700 000 (T.T.C.)- lot 2 est de 220 000 (T.T.C.)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation routière📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la haute loire
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard, Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 471074343📞
Fax: +33 471074399 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date limite de soumission: 2022-12-07 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-577865
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de signalisation verticale permanente (police et directionnelle)
Numéro du lot: 1
Brève description:
il comprend notamment:
* Pour La Police
- les panneaux de police type A, Ab, b, c et Ce
- les balises J4, J5 et J10
- les panonceaux de différentes dimensions
- les supports de police, fixations, fourreaux ..
* Pour La Directionnelle
- les panneaux et cartouches type E de différentes dimensions
- les panneaux type D et Eb de différentes dimensions
- les panneaux d'informations - les supports traditionnels et embases
Pour Sd2-Sd3- i
- les supports à sécurité passive et embases pour Sd2-Sd3 - les colliers
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: fourniture de signalisation temporaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
la fourniture et la livraison de panneaux de signalisation temporaire.
Panneaux type Ak, Bk, Kc, Kd
Panneau d'informations pour signalisation temporaire
Pied ou support seul pour panneaux et panonceaux, kit rail ou réglette
De fixation
Barrières K2 et K8 Piquet K5 et K10
Diverses fournitures de chantier (ruban, film auto-adhésif ...)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: haute Loire 43000 - le Puy En Velay
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 204-577865 (2022-10-17)
Avis d'attribution de marché (2023-02-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les prestations sont réglées par des prix unitaires.la fourniture et la livraison de panneaux de signalisation verticale permanente et temporaire, ainsi que les mâts et dispositifs de liaisons avec les panneaux, pour la signalisation de direction, de localisation, de police et temporaire. Lot nº 1 : Fourniture de signalisation verticale permanente (police et directionnelle). Lot nº 2 : Fourniture de signalisation temporaire A titre d'information, le montant du marché exécuté pour la période de 2019 à 2022 pour le :- lot 1 est de 700 000 (T.T.C.) - lot 2 est de 220 000 (T.T.C.)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les prestations sont réglées par des prix unitaires.la fourniture et la livraison de panneaux de signalisation verticale permanente et temporaire, ainsi que les mâts et dispositifs de liaisons avec les panneaux, pour la signalisation de direction, de localisation, de police et temporaire. Lot nº 1 : Fourniture de signalisation verticale permanente (police et directionnelle). Lot nº 2 : Fourniture de signalisation temporaire A titre d'information, le montant du marché exécuté pour la période de 2019 à 2022 pour le :- lot 1 est de 700 000 (T.T.C.) - lot 2 est de 220 000 (T.T.C.)
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 038-111148
Se réfère à l'avis: 2022/S 204-577865
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum :Lot 1 : maximum de 220 000 euro(s) Ht/AnLot 2 : maximum de 80 000 euro(s) Ht/AnL'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum :Lot 1 : maximum de 220 000 euro(s) Ht/AnLot 2 : maximum de 80 000 euro(s) Ht/AnL'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: haute Loire 43000 Le Puy En Velay
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Nom: signaux Girod
Adresse postale: 881 Rte Des Fontaines
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 39400
Pays: France 🇫🇷 Jura🏙️
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2023/S 038-111148 (2023-02-17)