l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fourniture et la livraison de panneaux de signalisation verticale permanente et temporaire, ainsi que les mâts et dispositifs de liaisons avec les panneaux, pour la signalisation de direction, de localisation, de police et temporaire.Lot nº 1 : Fourniture de signalisation verticale permanente (police et directionnelle)lot nº 2 : Fourniture de signalisation temporairea titre d'information, le montant du marché exécuté pour la période de 2019 à 2022 pour le :- lot 1 est de 700 000 (T.T.C.)- lot 2 est de 220 000 (T.T.C.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de Materiel de Signalisation Verticale 2023-2027
2022-Sgr-0005
Produits/services: Panneaux de signalisation routière📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fourniture et la livraison de panneaux de signalisation verticale permanente et temporaire, ainsi que les mâts et dispositifs de liaisons avec les panneaux, pour la signalisation de direction, de localisation, de police et temporaire.Lot nº 1 : Fourniture de signalisation verticale permanente (police et directionnelle)lot nº 2 : Fourniture de signalisation temporairea titre d'information, le montant du marché exécuté pour la période de 2019 à 2022 pour le :- lot 1 est de 700 000 (T.T.C.)- lot 2 est de 220 000 (T.T.C.)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de signalisation verticale permanente (police et directionnelle)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation routière📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haute Loire 43000 - le Puy En Velay
Description du marché:
“il comprend notamment:
* Pour La Police
- les panneaux de police type A, Ab, b, c et Ce
- les balises J4, J5 et J10
- les panonceaux de différentes...”
Description du marché
il comprend notamment:
* Pour La Police
- les panneaux de police type A, Ab, b, c et Ce
- les balises J4, J5 et J10
- les panonceaux de différentes dimensions
- les supports de police, fixations, fourreaux ..
* Pour La Directionnelle
- les panneaux et cartouches type E de différentes dimensions
- les panneaux type D et Eb de différentes dimensions
- les panneaux d'informations - les supports traditionnels et embases
Pour Sd2-Sd3- i
- les supports à sécurité passive et embases pour Sd2-Sd3 - les colliers
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de signalisation temporaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la fourniture et la livraison de panneaux de signalisation temporaire.
Panneaux type Ak, Bk, Kc, Kd
Panneau d'informations pour signalisation...”
Description du marché
la fourniture et la livraison de panneaux de signalisation temporaire.
Panneaux type Ak, Bk, Kc, Kd
Panneau d'informations pour signalisation temporaire
Pied ou support seul pour panneaux et panonceaux, kit rail ou réglette
De fixation
Barrières K2 et K8 Piquet K5 et K10
Diverses fournitures de chantier (ruban, film auto-adhésif ...)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-08
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 204-577865 (2022-10-17)
Avis d'attribution de marché (2023-02-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les prestations sont réglées par des prix unitaires.la fourniture et la livraison de panneaux de signalisation verticale permanente et temporaire, ainsi que les mâts et dispositifs de liaisons avec les panneaux, pour la signalisation de direction, de localisation, de police et temporaire. Lot nº 1 : Fourniture de signalisation verticale permanente (police et directionnelle). Lot nº 2 : Fourniture de signalisation temporaire A titre d'information, le montant du marché exécuté pour la période de 2019 à 2022 pour le :- lot 1 est de 700 000 (T.T.C.) - lot 2 est de 220 000 (T.T.C.)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: haute Loire 43000 Le Puy En Velay
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 204-577865
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023tf0005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de signalisation verticale permanente (police et directionnelle)
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: signaux Girod
Adresse postale: 881 Rte Des Fontaines
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 39400
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023tf0006
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de signalisation temporaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande avec un maximum :Lot 1 : maximum de 220 000 euro(s) Ht/AnLot 2 : maximum de 80 000 euro(s) Ht/AnL'Accord-Cadre est conclu...”
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum :Lot 1 : maximum de 220 000 euro(s) Ht/AnLot 2 : maximum de 80 000 euro(s) Ht/AnL'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 038-111148 (2023-02-17)