fourniture De Livres Scolaires, De Fournitures Scolaires Et Pedagogiques Et De Fournitures Pour Travaux Manuels, Loisiers Creatifs, Jeux Pour Les Services De La Ville
l'Accord-Cadre concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels pour l'ensemble des services de la Ville et plus particulièrement les écoles publiques, les centres de loisirs, les crèches, les structures socio-éducatives, les centres socio culturels, le service jeunesse, le service culturel (école de musique, Atelier Ville) etcl'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/04/2022.La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 31/03/2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Trappes
Numéro d'enregistrement national: 21780621500547
Adresse postale: hôtel de Ville, 1 place de la République, Cs90544
Commune postale: Trappes
Code postal: 78197
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130691700📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-trappes.fr📧
Fax: +33 130690233 📠
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.trappes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.trappes.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.trappes.fr🌏
URL de participation: http://www.trappes.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Livres Scolaires, De Fournitures Scolaires Et Pedagogiques Et De Fournitures Pour Travaux Manuels, Loisiers Creatifs, Jeux Pour Les Services...”
Titre
fourniture De Livres Scolaires, De Fournitures Scolaires Et Pedagogiques Et De Fournitures Pour Travaux Manuels, Loisiers Creatifs, Jeux Pour Les Services De La Ville
F2204
Afficher plus
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels...”
Brève description
l'Accord-Cadre concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels pour l'ensemble des services de la Ville et plus particulièrement les écoles publiques, les centres de loisirs, les crèches, les structures socio-éducatives, les centres socio culturels, le service jeunesse, le service culturel (école de musique, Atelier Ville) etcl'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/04/2022.La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 31/03/2023
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres Scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place de la République 78190 - trappes
Description du marché: livres Scolaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité d'exécution de la prestation de service
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est renouvelable tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale, toutes périodes...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est renouvelable tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre et en informera le titulaire 2 mois avant la date d'échéance du marché en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures Scolaires Et Pedagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Description du marché: fournitures Scolaires Et Pedagogiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures Pour Travaux Manuels, Loisiers Creatifs, Jeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques📦
Description du marché: fournitures Pour Travaux Manuels, Loisiers Creatifs, Jeux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Assurance au titre de la garantie décennale couvrant les responsabilités résultant des principes dont s'inspirent les articles 1792, 1792-1, 1792-2 et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Assurance au titre de la garantie décennale couvrant les responsabilités résultant des principes dont s'inspirent les articles 1792, 1792-1, 1792-2 et 2270 du Code civil et au titre de la garantie biennale de bon fonctionnement couvrant les responsabilités résultant des principes de l'article 1792-3 du Code civil- un extrait K-Bis datant de mois de 3 mois (ou certificat d'immatriculation au Répertoire des Métiers)- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): trappes
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.trappes.fr -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Les échantillons figurant dans les listes de l'article 9.3 du règlement de consultation devront parvenir à l'adresse suivante :Mairie de TrappesService Commande publique1 place de la République78190 TrappesDans un carton avec la liste à l'intérieur et le nom du candidat.Horaires d'ouverture de la Mairie : lundi fermé le matin, de 14h à 19h30, mardi à vendredi 8h45 à 12h et 14h à 17h
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel avant la signature du contrat (Cja, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (Cja, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel avant la signature du contrat (Cja, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (Cja, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 015-032403 (2022-01-17)
Avis d'attribution de marché (2022-05-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 390 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place de la République 78190 Trappes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 015-032403
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres Scolaires
Date de conclusion du contrat: 2022-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie le Pavé du Canal
Adresse postale: 3bis quai Fernend Pouillon
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fournitures Scolaires Et Pedagogiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Laique
Adresse postale: 1, route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fournitures Pour Travaux Manuels, Loisiers Creatifs, Jeux
Nom et adresse du contractant
Nom: cipa
Adresse postale: 5 Place Des Toises
Commune postale: Châteaufort
Code postal: 78117
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“modalités de consultation des pièces constitutives du marché : conformément à l'article 4 de la Loi du 17 juillet 1978 relative à l'accès aux documents...”
modalités de consultation des pièces constitutives du marché : conformément à l'article 4 de la Loi du 17 juillet 1978 relative à l'accès aux documents administratifs
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 089-241220 (2022-05-03)