fourniture de livres (+ livres reliés) et livres audio, documents sonores, documents vidéo, partitions et livres numériques pour la Médiathèque François Mitterrand pour la ville de Grand-Quevilly

Commune de le Grand Quevilly

la présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1°, R.2161-1 à R.2161-5, R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique.Les marchés qui découleront de la présente consultation sont décomposés comme suit :-Lot 1 : Livres reliés adultes-lot 2 : Livres et livres audio-lot 3 : Documents sonores-lot 4 : Documents vidéo-lot 5 : Partitions-Lot 6 : Ouvrages dématérialisés (e-books)ces marchés sont des accords-cadres mono attributaire à bons de commandes avec montants minimum et maximum par an, et sont passés en vertu des dispositions de l'article R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-16.

Qui ?

• Commune de le Grand Quevilly

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
• Enregistrements sonores › Cassettes musicales
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-16	Avis de marché
2023-02-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 22054 à 22059
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Cassettes musicales 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de le grand quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue
Code postal: 76120
Commune postale: Grand Quevilly
Contact
Adresse Internet: http://www.grandquevilly.fr/ 🌏
Courrier électronique: nicolas.rouly@ville-grand-quevilly.fr 📧
Téléphone: +33 235689300 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-16 📅
Date limite de soumission: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 182-514461
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

-Montant minimum : 1 000 euro(s) Ht, pour un an.-montant maximum : 3 500 euro(s) Ht, pour un an

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 361 200 EUR 💰
Intitulé du lot: livres reliés adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: livres reliés adultes
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu du 01/01/23 au 31/12/23 ou de sa notification si elle a lieu après. Il pourra être renouvelé 1 an par reconduction expresse, 3 fois maximum.La Ville se prononce par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité du marché. La reconduction est refusée si aucune décision n'intervient avant

Informations complémentaires:

-Montant minimum : 1 000 euro(s) Ht, pour un an.-montant maximum : 3 500 euro(s) Ht, pour un an

Intitulé du lot: livres et livres audio
Numéro du lot: 2
Brève description: livres et livres audio
Informations complémentaires:

-Montant minimum : 30 000 euro(s) Ht, pour un an.-montant maximum : 60 000 euro(s) Ht, pour un an

Intitulé du lot: documents sonores
Numéro du lot: 3
Brève description: documents sonores
Informations complémentaires:

-Montant minimum : 1 500 euro(s) Ht pour un an.-montant maximum : 5 000 euro(s) Ht pour un an

Intitulé du lot: documents vidéo
Numéro du lot: 4
Brève description: documents vidéo
Informations complémentaires:

-Montant minimum : 3 000 euro(s) Ht pour un an.-montant maximum : 9 000 euro(s) Ht pour un an

Intitulé du lot: partitions
Numéro du lot: 5
Brève description: partitions
Informations complémentaires:

-Montant minimum : 200 euro(s) Ht pour un an.-montant maximum de 800 euro(s) Ht pour un an

Intitulé du lot: ouvrages dématérialisés (e-books)
Numéro du lot: 6
Brève description: ouvrages dématérialisés (e-books)
Informations complémentaires:

-Montant minimum : 500 euro(s) Ht pour un an.-montant maximum de 2 500 euro(s) Ht pour un an

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque Françoise Mitterand 76120 - grand Quevilly

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Taux de remise
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix commande type

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760322400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -Pour les justificatifs et pièces à fournir pour la candidature et l'offre, se référer au Règlement de la Consultation.Par dérogation à l'article 13.2.4 du ccag fcs 2021, les bons de commande pourront être exécutés en dehors de la période de validité de l'accord-cadre dès lors que les bons de commande auront été émis durant la période de validité de l'accord-cadre.Uniquement pour le lot no1, les candidats devront, à titre d'échantillons, fournir des ouvrages au nombre maximum de 2, à savoir :- un livre de poche-un livre de plus de 300 pagesles échantillons demandés devront présenter une qualité de fabrication correspondante aux indications portées à l'article 3 du C.C.P. (2ème alinéa du paragraphe relatif au lot no1).Le candidat devra joindre le détail des prix, correspondant aux échantillons

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Source: OJS 2022/S 182-514461 (2022-09-16)

Avis d'attribution de marché (2023-02-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-22 📅
Date de publication: 2023-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 041-121475
Se réfère à l'avis: 2022/S 182-514461
Numéro JO-S: 41

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque Françoise Mitterand 76120 Grand Quevilly

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Source: OJS 2023/S 041-121475 (2023-02-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (4)
Livres de bibliothèque (12)
Livres scolaires (12)
Manuels scolaires (5)