fourniture de livres (+ livres reliés) et livres audio, documents sonores, documents vidéo, partitions et livres numériques pour la Médiathèque François Mitterrand pour la ville de Grand-Quevilly

Commune de le Grand Quevilly

la présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1°, R.2161-1 à R.2161-5, R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique.Les marchés qui découleront de la présente consultation sont décomposés comme suit :-Lot 1 : Livres reliés adultes-lot 2 : Livres et livres audio-lot 3 : Documents sonores-lot 4 : Documents vidéo-lot 5 : Partitions-Lot 6 : Ouvrages dématérialisés (e-books)ces marchés sont des accords-cadres mono attributaire à bons de commandes avec montants minimum et maximum par an, et sont passés en vertu des dispositions de l'article R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-16.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-16 Avis de marché
2023-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de le grand quevilly
Numéro d'enregistrement national: 21760322400015
Adresse postale: esplanade Tony Larue
Commune postale: Grand Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235689300 📞
Courrier électronique: nicolas.rouly@ville-grand-quevilly.fr 📧
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.grandquevilly.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres (+ livres reliés) et livres audio, documents sonores, documents vidéo, partitions et livres numériques pour la Médiathèque François...”    Afficher plus
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Brève description:
“la présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1°, R.2161-1 à...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 361 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: livres reliés adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Produits/services supplémentaires: Cassettes musicales 📦
Produits/services supplémentaires: Partitions 📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque Françoise Mitterand 76120 - grand Quevilly
Description du marché: livres reliés adultes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu du 01/01/23 au 31/12/23 ou de sa notification si elle a lieu après. Il pourra être renouvelé 1 an par reconduction expresse, 3 fois...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“-Montant minimum : 1 000 euro(s) Ht, pour un an.-montant maximum : 3 500 euro(s) Ht, pour un an”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: livres et livres audio
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: livres et livres audio
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
“-Montant minimum : 30 000 euro(s) Ht, pour un an.-montant maximum : 60 000 euro(s) Ht, pour un an”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: documents sonores
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: documents sonores
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Taux de remise
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix commande type
Description
Informations complémentaires:
“-Montant minimum : 1 500 euro(s) Ht pour un an.-montant maximum : 5 000 euro(s) Ht pour un an”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: documents vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: documents vidéo
Informations complémentaires:
“-Montant minimum : 3 000 euro(s) Ht pour un an.-montant maximum : 9 000 euro(s) Ht pour un an”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: partitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: partitions
Informations complémentaires:
“-Montant minimum : 200 euro(s) Ht pour un an.-montant maximum de 800 euro(s) Ht pour un an”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ouvrages dématérialisés (e-books)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: ouvrages dématérialisés (e-books)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Description
Informations complémentaires:
“-Montant minimum : 500 euro(s) Ht pour un an.-montant maximum de 2 500 euro(s) Ht pour un an”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-17 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-18 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 182-514461 (2022-09-16)
Avis d'attribution de marché (2023-02-22)
Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque Françoise Mitterand 76120 Grand Quevilly
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 182-514461

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres reliés adultes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres et livres audio

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: documents sonores

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: documents vidéo

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: partitions

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: ouvrages dématérialisés (e-books)
Source: OJS 2023/S 041-121475 (2023-02-22)