fourniture de la documentation nécessaire à l'exercice des missions des directions du Conseil départemental du Cantal

Conseil départemental du Cantal

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximum des prestations sont notés dans chaque acte d'engagement.Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionles lots 8 et 9 ont été déclarés sans suite et font l'objet d'une nouvelle consultation

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-15 Avis de marché
2023-02-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national: 22150001000014
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471462020 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Cantal 🏙️
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de la documentation nécessaire à l'exercice des missions des directions du Conseil départemental du Cantal 2022fcspadt0328”
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“documents musicaux toutes catégories Médiathèque - service développement culturel”
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Cantal 15000 - cantal
Description du marché:
“documents musicaux toutes catégories Médiathèque - service développement culturel”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“documents livres audios et Cd-Livres Médiathèque - service développement culturel”
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“documents livres audios et Cd-Livres Médiathèque - service développement culturel”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-17 23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-18 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Lyon : Direccte à l'attention du Ccira de Lyon”
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2022/S 245-709158 (2022-12-15)
Avis d'attribution de marché (2023-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 847.02 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département du Cantal 15000 Cantal
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 245-709158

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023m0048
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“documents musicaux toutes catégories Médiathèque - service développement culturel”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: r d m Video
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 431.54 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2023m0049
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“documents livres audios et Cd-Livres Médiathèque - service développement culturel”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 415.48 💰
Source: OJS 2023/S 035-103547 (2023-02-14)