l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de la documentation nécessaire à l'exercice des missions des directions du Conseil départemental du Cantal
2022fcsdac0231”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 753 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“littérature pour enfants (dont livres en langues étrangères) - médiathèque - service développement culturel” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Cantal 15000 - cantal
Description du marché:
“littérature pour enfants (dont livres en langues étrangères) - médiathèque - service développement culturel” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres documentaires pour enfants - médiathèque - service développement culturel” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“livres documentaires pour enfants - médiathèque - service développement culturel” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“littérature pour adultes (dont livres en langues étrangères) - médiathèque - service développement culturel” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“littérature pour adultes (dont livres en langues étrangères) - médiathèque - service développement culturel” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres documentaires pour adultes (dont régional et local)- médiathèque - service développement culturel” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“livres documentaires pour adultes (dont régional et local)- médiathèque - service développement culturel” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres en gros caractères et livres adaptés (braille, Dys...) - médiathèque
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: livres en gros caractères et livres adaptés (braille, Dys...) - médiathèque
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“bandes dessinées pour enfants et adultes (dont livres en langues étrangères) - médiathèque - service développement culturel” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“bandes dessinées pour enfants et adultes (dont livres en langues étrangères) - médiathèque - service développement culturel” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de librairie générale -Archives - documentation - cabinet
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: livres de librairie générale -Archives - documentation - cabinet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“documents musicaux toutes catégories - médiathèque - service développement culturel” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché:
“documents musicaux toutes catégories - médiathèque - service développement culturel” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“documents livres audios et Cd-Livres - médiathèque - service développement culturel” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“documents livres audios et Cd-Livres - médiathèque - service développement culturel” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque - médiathèque - service développement culturel” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque - médiathèque - service développement culturel” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque dans la catégorie documentaires et supports multimédia - médiathèque - service développement culturel”
Titre
vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque dans la catégorie documentaires et supports multimédia - médiathèque - service développement culturel
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque dans la catégorie documentaires et supports multimédia - médiathèque - service développement culturel”
Description du marché
vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque dans la catégorie documentaires et supports multimédia - médiathèque - service développement culturel
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés.En cas de groupement, un document relatif au pouvoir de la personne à engager ledit groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblespour les entreprises de création récente : déclaration appropriée de banques (garanties bancaires) ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-15
10:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Lyon : Direccte à l'attention du Ccira de Lyon”
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2022/S 199-562274 (2022-10-10)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 666 720 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département du Cantal 15000 Cantal
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 199-562274
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022m0281
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“littérature pour enfants (dont livres en langues étrangères) - médiathèque - service développement culturel”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Aux Belles Pages
Adresse postale: 46 Rue Du Bon Secours
Commune postale: Murat
Code postal: 15300
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022m0282
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“livres documentaires pour enfants - médiathèque - service développement culturel” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: point-Virgule
Adresse postale: 14 Rue Des Carmes
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022m0283
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“littérature pour adultes (dont livres en langues étrangères) - médiathèque - service développement culturel” Nom et adresse du contractant
Nom: societe Coste
Adresse postale: 4 Pl De La Halle Aux Bles
Commune postale: Saint-Flour
Code postal: 15100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022m0284
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“livres documentaires pour adultes (dont régional et local)- médiathèque - service développement culturel” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022m0285
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: livres en gros caractères et livres adaptés (braille, Dys...) - médiathèque
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022m0286
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“bandes dessinées pour enfants et adultes (dont livres en langues étrangères) - médiathèque - service développement culturel” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022m0287
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: livres de librairie générale -Archives - documentation - cabinet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“documents musicaux toutes catégories - médiathèque - service développement culturel” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“documents livres audios et Cd-Livres - médiathèque - service développement culturel”
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque - médiathèque - service développement culturel” Nom et adresse du contractant
Nom: r d m Video
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque dans la catégorie documentaires et supports multimédia - médiathèque - service développement culturel”
Titre
vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque dans la catégorie documentaires et supports multimédia - médiathèque - service développement culturel
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: colaco
Adresse postale: 9 Che Des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2023/S 005-010725 (2023-01-03)