FOURNITURE DE KITS DE BANDAGES DE ROUES ET MAINTENANCE POUR LES TRAMWAYS CITADIS 2

Compagnie des transports strasbourgeois

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de kits de bandage de roues et de prestations de maintenance de bandages de roues pour les tramways CITADIS 2 de la CTS.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-17.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-17 Avis de marché
2023-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pierre BUGNET
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Région: Bas-Rhin 🏙️
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Communication
URL des documents: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE KITS DE BANDAGES DE ROUES ET MAINTENANCE POUR LES TRAMWAYS CITADIS 2 2022-M700”
Produits/services: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de kits de bandage de roues et de prestations de maintenance de bandages de roues pour les tramways...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰

1️⃣
Lieu d'exécution: France 🏙️
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Description du marché:
“Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes (prix unitaires) fixés dans le bordereau de prix annexé au marché. Il est basé sur un montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 2026

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code...”    Afficher plus
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2022/S 204-582673 (2022-10-17)
Avis d'attribution de marché (2023-04-14)
Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 204-582673

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1
Titre:
“FOURNITURE DE KITS DE BANDAGES DE ROUES ET MAINTENANCE POUR LES TRAMWAYS CITADIS 2”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-01 📅
Source: OJS 2023/S 077-232091 (2023-04-14)