l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum des prestations est de 50 000 euro(s) Ht pour chaque lot de la période initialeles montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum des prestations est de 50 000 euro(s) Ht pour chaque lot de la période initialeles montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd d'aurillac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Cantal 15000 - cantal
Description du marché: crd d'aurillac
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de d'un anle nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de d'un anle nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Laroquebrou
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: crd de Laroquebrou
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Saint-Cernin
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: crd de Saint-Cernin
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Vic-Sur-Cere
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: crd de Vic-Sur-Cere
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd d'arpajon-sur-cere
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: crd d'arpajon-sur-cere
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Maurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: crd de Maurs
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Montsalvy
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: crd de Montsalvy
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Saint-Mamet
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: crd de Saint-Mamet
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Mauriac
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: crd de Mauriac
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Pleaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: crd de Pleaux
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Saignes
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: crd de Saignes
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Salers
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: crd de Salers
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Champs/Tarentaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: crd de Champs/Tarentaine
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Condat
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: crd de Condat
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Riom-Es-Montagnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: crd de Riom-Es-Montagnes
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd d'allanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: crd d'allanche
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Massiac
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: crd de Massiac
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Murat
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: crd de Murat
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Chaudes-Aigues
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: crd de Chaudes-Aigues
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Pierrefort
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: crd de Pierrefort
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Ruynes En Margeride
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: crd de Ruynes En Margeride
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crd de Saint-Flour
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: crd de Saint-Flour
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Fonds propres du Conseil Départemental du Cantal
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-03
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-04
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Lyon : Direccte à l'attention du Ccira de Lyon”
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2022/S 234-675097 (2022-11-30)
Informations complémentaires (2023-01-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 234-675097
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-03 📅
L'heure: 23:59
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-10 📅
L'heure: 23:59
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 04/01/2023 10h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 11/01/2023 à 10h00
Source: OJS 2023/S 005-007502 (2023-01-02)
Avis d'attribution de marché (2023-03-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 568395.28 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département du Cantal 15000 Cantal
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 234-675097
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023m0024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: crd d'aurillac
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: vergne Freres
Adresse postale: lachaux
Commune postale: Carlat
Code postal: 15130
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23992.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023m0025
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: crd de Laroquebrou
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Des Carrieres Du Massif Central
Adresse postale: caffoulens
Commune postale: Bagnac-sur-Cele
Code postal: 46270
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27842.60 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023m0026
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: crd de Saint-Cernin
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Routiere Du Massif Central Et Du Limousin
Adresse postale: gare D Antignac
Commune postale: Vebret
Code postal: 15240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37647.58 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023m0027
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: crd de Vic-Sur-Cere
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25239.80 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023m0028
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: crd d'arpajon-sur-cere
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23992.40 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023m0029
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: crd de Maurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23501.12 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023m0030
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: crd de Montsalvy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26843.60 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023m0031
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: crd de Saint-Mamet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26504.12 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023m0032
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: crd de Mauriac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29225.98 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023m0033
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: crd de Pleaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34453.18 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023m0034
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: crd de Saignes
Nom et adresse du contractant
Nom: persiani Et Fils
Adresse postale: saint Thomas
Commune postale: Bort-les-Orgues
Code postal: 19110
Région: Corrèze🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 494 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023m0035
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: crd de Salers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34975.90 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023m0036
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: crd de Champs/Tarentaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 398 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023m0037
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: crd de Condat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Marquet
Adresse postale: 1 Zi La Florizane
Commune postale: Saint-Flour
Code postal: 15100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27959.60 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2023m0038
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: crd de Riom-Es-Montagnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 986 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2023m0039
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: crd d'allanche
Nom et adresse du contractant
Nom: carrieres Monneron
Adresse postale: laval
Commune postale: Neussargues-en-Pinatelle
Code postal: 15170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20307.20 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2023m0040
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: crd de Massiac
Date de conclusion du contrat: 2023-03-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: chevalier
Adresse postale: la Grande Ile
Commune postale: Brioude
Code postal: 43100
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17877.80 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2023m0041
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: crd de Murat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 096 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2023m0042
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: crd de Chaudes-Aigues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23596.40 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023m0043
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: crd de Pierrefort
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23590.40 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023m0044
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: crd de Ruynes En Margeride
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20620.40 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023m0045
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: crd de Saint-Flour
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20250.80 💰
Source: OJS 2023/S 065-195468 (2023-03-27)